Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).	Cote 28920, 3Q45/197	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).
Résultat n°2	1 media	12 février-20 juin 1955 (volume 6).	Cote 29014, 3Q45/290	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 12 février-20 juin 1955 (volume 6).
Résultat n°3	1 media	11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).	Cote 28779, 3Q45/56	Date 1843-1844	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).
Résultat n°4	1 media	8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).	Cote 29200, 3Q45/470	Date 1891-1892	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).
Résultat n°5	1 media	9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).	Cote 28737, 3Q45/14	Date An IX	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).
Résultat n°6	2 lots 104 medias	Vers 1777-1er mars 1816.	Cote 01871, 10C1720	Date 1777-1816	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs. Vers 1777-1er mars 1816.
Résultat n°7	1 media	8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).	Cote 28851, 3Q45/128	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).
Résultat n°8	1 media	27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).	Cote 29368, 3Q45/624	Date 1953-1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Bordereaux des actes déposés. 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°9	1 media	2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).	Cote 28732, 3Q45/9	Date An VII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).
Résultat n°10	2 lots 129 medias	15 juillet 1779-23 juin 1785.	Cote 01832, 10C1687	Date 1779-1785	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Insinuation suivant le tarif. 15 juillet 1779-23 juin 1785.
Résultat n°11	2 lots 101 medias	Janvier 1816-décembre 1824.	Cote 29392, 3Q45/646	Date 1816-1824	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des successions acquittées. Janvier 1816-décembre 1824.
Résultat n°12	1 media	29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).	Cote 28749, 3Q45/26	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).
Résultat n°13	2 lots 180 medias	Octobre 1857-septembre 1865.	Cote 29398, 3Q45/651	Date 1857-1865	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des successions et absences. Octobre 1857-septembre 1865.
Résultat n°14	2 lots 35 medias	Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.	Cote 29345, 3Q45/607	Date Février 1791-1er janvier 1825	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°15	2 lots 375 medias	Pièces annexes aux registres du centième denier.	Cote 01852, 10C1706	Date 20 août 1729-30 novembre 1759	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°16	1 media	10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).	Cote 28762, 3Q45/39	Date 1824-1826	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).
Résultat n°17	1 media	1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).	Cote 28739, 3Q45/16	Date An X-An XI	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).
Résultat n°18	1 media	9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).	Cote 29163, 3Q45/433	Date 1832-1835	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).
Résultat n°19	1 media	27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).	Cote 29313, 3Q45/582	Date 1919-1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).
Résultat n°20	1 media	3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).	Cote 28744, 3Q45/21	Date An XIII-1806	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).
Résultat n°21	2 lots 102 medias	25 novembre 1788-31 janvier 1791.	Cote 01834, 10C1689	Date 1788-1791	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Insinuation suivant le tarif. 25 novembre 1788-31 janvier 1791.
Résultat n°22	2 lots 104 medias	[Février 1816]-novembre 1822 (volume 3). Renvoie à 3Q45/590.	Cote 29334, 3Q45/597	Date [1816]-1822	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. [Février 1816]-novembre 1822 (volume 3). Renvoie à...
Résultat n°23	1 media	27 août 1887-15 mars 1888 (volume 185).	Cote 28859, 3Q45/136	Date 1887-1888	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 27 août 1887-15 mars 1888 (volume 185).
Résultat n°24	1 media	28 février 1858-14 mai 1860 (volume 27).	Cote 29176, 3Q45/446	Date 1858-1860	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 28 février 1858-14 mai 1860 (volume 27).
Résultat n°25	1 media	9 décembre 1935-14 avril 1936 (volume 272).	Cote 28946, 3Q45/223	Date 1935-1936	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 9 décembre 1935-14 avril 1936 (volume 272).
Résultat n°26	2 lots 103 medias	15 octobre 1741-17 décembre 1742.	Cote 01781, 10C1638	Date 1741-1742	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 octobre 1741-17 décembre 1742.
Résultat n°27	1 media	20 mars 1838-15 juillet 1839 (volume 100).	Cote 28774, 3Q45/51	Date 1838-1839	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 20 mars 1838-15 juillet 1839 (volume 100).
Résultat n°28	1 media	27 avril-12 août 1949 (volume 317).	Cote 28988, 3Q45/265	Date 1949	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 27 avril-12 août 1949 (volume 317).
Résultat n°29	2 lots 106 medias	1er août 1774-14 juillet 1779.	Cote 01831, 10C1686	Date 1774-1779	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Insinuation suivant le tarif. 1er août 1774-14 juillet 1779.
Résultat n°30	1 media	1952.	Cote 29131, 3Q45/403	Date 1952	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Actes et baux sous seing privé déposés. 1952.
Résultat n°31	1 media	10 août 1827-1er août 1831 (volume 6).	Cote 29060, 3Q45/335	Date 1827-1831	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 août 1827-1er août 1831 (volume 6).
Résultat n°32	1 media	23 octobre 1961-27 février 1962 (volume 24).	Cote 29032, 3Q45/308	Date 1961-1962	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 23 octobre 1961-27 février 1962 (volume 24).
Résultat n°33	1 media	17 août 1888-12 juillet 1893 (volume 24).	Cote 29078, 3Q45/353	Date 1888-1893	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 17 août 1888-12 juillet 1893 (volume 24).
Résultat n°34	1 media	23 mai 1910-27 janvier 1911 (volume 227).	Cote 28901, 3Q45/178	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 23 mai 1910-27 janvier 1911 (volume 227).
Résultat n°35	1 media	13 juillet 1885-4 janvier 1886 (volume 181).	Cote 28855, 3Q45/132	Date 1885-1886	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 13 juillet 1885-4 janvier 1886 (volume 181).
Résultat n°36	1 media	2 janvier-21 mai 1959 (volume 17).	Cote 29025, 3Q45/301	Date 1959	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 janvier-21 mai 1959 (volume 17).
Résultat n°37	1 media	2 janvier-16 mai 1963 (volume 27).	Cote 29035, 3Q45/311	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 janvier-16 mai 1963 (volume 27).
Résultat n°38	1 media	1940.	Cote 29122, 3Q45/394	Date 1940	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Actes et baux sous seing privé déposés. 1940.
Résultat n°39	1 media	23 septembre 1897-14 février 1898 (volume 204).	Cote 28878, 3Q45/155	Date 1897-1898	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 23 septembre 1897-14 février 1898 (volume 204).
Résultat n°40	1 media	14 octobre 1912-29 septembre 1913 (volume 83).	Cote 29232, 3Q45/502	Date 1912-1913	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 14 octobre 1912-29 septembre 1913 (volume 83).

Résultats de la recherche

24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 février-20 juin 1955 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Vers 1777-1er mars 1816.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 juillet 1779-23 juin 1785.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Janvier 1816-décembre 1824.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Octobre 1857-septembre 1865.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Pièces annexes aux registres du centième denier.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 novembre 1788-31 janvier 1791.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

[Février 1816]-novembre 1822 (volume 3). Renvoie à 3Q45/590.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 août 1887-15 mars 1888 (volume 185).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 février 1858-14 mai 1860 (volume 27).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 décembre 1935-14 avril 1936 (volume 272).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 octobre 1741-17 décembre 1742.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 mars 1838-15 juillet 1839 (volume 100).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 avril-12 août 1949 (volume 317).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er août 1774-14 juillet 1779.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1952.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 août 1827-1er août 1831 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 octobre 1961-27 février 1962 (volume 24).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 août 1888-12 juillet 1893 (volume 24).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 mai 1910-27 janvier 1911 (volume 227).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 juillet 1885-4 janvier 1886 (volume 181).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-21 mai 1959 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-16 mai 1963 (volume 27).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1940.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 septembre 1897-14 février 1898 (volume 204).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 octobre 1912-29 septembre 1913 (volume 83).