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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
18 mai 1693-11 juin 1693.

2 lots 16 medias

Cote
01758, 10C1616
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 18 mai 1693-11 juin 1693.
Résultat n°2
15 juin 1693-23 mars 1694.

2 lots 64 medias

Cote
01759, 10C1617
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 juin 1693-23 mars 1694.
Résultat n°3
12 octobre 1706-2 janvier 1709.

2 lots 55 medias

Cote
01761, 10C1618
Date
1706-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 octobre 1706-2 janvier 1709.
Résultat n°4
2 janvier 1709-9 mai 1710.

2 lots 52 medias

Cote
01762, 10C1619
Date
1709-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1709-9 mai 1710.
Résultat n°5
9 mai 1710-22 janvier 1713.

2 lots 104 medias

Cote
01763, 10C1620
Date
1710-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 mai 1710-22 janvier 1713.
Résultat n°6
29 janvier 1713-1er mai 1714.

2 lots 54 medias

Cote
01764, 10C1621
Date
1713-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 janvier 1713-1er mai 1714.
Résultat n°7
1er mai 1714-12 avril 1715.

2 lots 54 medias

Cote
01765, 10C1622
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mai 1714-12 avril 1715.
Résultat n°8
7 avril 1715-20 mars 1716.

2 lots 30 medias

Cote
01766, 10C1623
Date
1715-1716
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 avril 1715-20 mars 1716.
Résultat n°9
30 mars 1716-18 novembre 1717.

2 lots 54 medias

Cote
01767, 10C1624
Date
1716-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 mars 1716-18 novembre 1717.
Résultat n°10
18 novembre 1717-11 mai 1720.

2 lots 103 medias

Cote
01768, 10C1625
Date
1717-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 novembre 1717-11 mai 1720.
Résultat n°11
11 mai 1720-30 juin 1720.

2 lots 54 medias

Cote
01769, 10C1626
Date
1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 mai 1720-30 juin 1720.
Résultat n°12
9 novembre 1722-4 septembre 1724.

2 lots 104 medias

Cote
01770, 10C1627
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 novembre 1722-4 septembre 1724.
Résultat n°13
4 septembre 1724-12 mars 1726.

2 lots 103 medias

Cote
01771, 10C1628
Date
1724-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 septembre 1724-12 mars 1726.
Résultat n°14
13 mars 1726-28 mai 1727.

2 lots 104 medias

Cote
01772, 10C1629
Date
1726-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mars 1726-28 mai 1727.
Résultat n°15
29 mai 1727-21 novembre 1729.

2 lots 104 medias

Cote
01773, 10C1630
Date
1727-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 mai 1727-21 novembre 1729.
Résultat n°16
21 novembre 1729-13 août 1731.

2 lots 105 medias

Cote
01774, 10C1631
Date
1729-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 novembre 1729-13 août 1731.
Résultat n°17
15 août 1731-14 mai 1733.

2 lots 103 medias

Cote
01775, 10C1632
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 août 1731-14 mai 1733.
Résultat n°18
14 mai 1733-16 janvier 1735.

2 lots 104 medias

Cote
01776, 10C1633
Date
1733-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 mai 1733-16 janvier 1735.
Résultat n°19
16 janvier 1735-14 novembre 1736.

2 lots 102 medias

Cote
01777, 10C1634
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 janvier 1735-14 novembre 1736.
Résultat n°20
15 novembre 1736-8 juillet 1738.

2 lots 104 medias

Cote
01778, 10C1635
Date
1736-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 novembre 1736-8 juillet 1738.
Résultat n°21
8 juillet 1738-13 avril 1740.

2 lots 104 medias

Cote
01779, 10C1636
Date
1738-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 juillet 1738-13 avril 1740.
Résultat n°22
16 avril 1740-15 octobre 1741.

2 lots 104 medias

Cote
01780, 10C1637
Date
1740-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 avril 1740-15 octobre 1741.
Résultat n°23
15 octobre 1741-17 décembre 1742.

2 lots 103 medias

Cote
01781, 10C1638
Date
1741-1742
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 octobre 1741-17 décembre 1742.
Résultat n°24
17 décembre 1742-24 février 1744.

2 lots 105 medias

Cote
01782, 10C1639
Date
1742-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 décembre 1742-24 février 1744.
Résultat n°25
24 février 1744-12 septembre 1745.

2 lots 106 medias

Cote
01783, 10C1640
Date
1744-1745
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 février 1744-12 septembre 1745.
Résultat n°26
12 septembre 1745-13 janvier 1747.

2 lots 104 medias

Cote
01784, 10C1641
Date
1745-1747
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 septembre 1745-13 janvier 1747.
Résultat n°27
13 janvier 1747-12 mars 1748.

2 lots 103 medias

Cote
01785, 10C1642
Date
1747-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 janvier 1747-12 mars 1748.
Résultat n°28
12 mars 1748-7 avril 1749.

2 lots 103 medias

Cote
01786, 10C1643
Date
1748-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 mars 1748-7 avril 1749.
Résultat n°29
7 avril 1749-31 mars 1750.

2 lots 104 medias

Cote
01787, 10C1644
Date
1749-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 avril 1749-31 mars 1750.
Résultat n°30
1er avril 1750-8 mars 1751.

2 lots 105 medias

Cote
01788, 10C1645
Date
1750-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1750-8 mars 1751.
Résultat n°31
8 mars 1751-13 mars 1752.

2 lots 104 medias

Cote
01789, 10C1646
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mars 1751-13 mars 1752.
Résultat n°32
13 mars 1752-6 mars 1753.

2 lots 104 medias

Cote
01790, 10C1647
Date
1752-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mars 1752-6 mars 1753.
Résultat n°33
7 mars 1753-8 avril 1754.

2 lots 104 medias

Cote
01791, 10C1648
Date
1753-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 mars 1753-8 avril 1754.
Résultat n°34
8 avril 1754-6 juin 1755.

2 lots 105 medias

Cote
01792, 10C1649
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 avril 1754-6 juin 1755.
Résultat n°35
6 juin 1755-11 juin 1756.

2 lots 104 medias

Cote
01793, 10C1650
Date
1755-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 juin 1755-11 juin 1756.
Résultat n°36
11 juin 1756-3 août 1757.

2 lots 195 medias

Cote
01794, 10C1651
Date
1756-1757
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 juin 1756-3 août 1757.
Résultat n°37
4 août 1757-31 octobre 1758.

2 lots 105 medias

Cote
01795, 10C1652
Date
1757-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 août 1757-31 octobre 1758.
Résultat n°38
3 septembre 1758-17 décembre 1759.

2 lots 103 medias

Cote
01796, 10C1653
Date
1758-1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 septembre 1758-17 décembre 1759.
Résultat n°39
18 décembre 1759-2 janvier 1761.

2 lots 105 medias

Cote
01797, 10C1654
Date
1759-1761
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 décembre 1759-2 janvier 1761.
Résultat n°40
2 janvier 1761-8 janvier 1763.

2 lots 204 medias

Cote
01798, 10C1655
Date
1761-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1761-8 janvier 1763.
Résultat n°41
8 janvier 1763-7 février 1764.

2 lots 104 medias

Cote
01799, 10C1656
Date
1763-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 janvier 1763-7 février 1764.
Résultat n°42
7 février 1764-2 septembre 1765.

2 lots 104 medias

Cote
01800, 10C1657
Date
1764-1765
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 février 1764-2 septembre 1765.
Résultat n°43
2 septembre 1765-2 février 1767.

2 lots 104 medias

Cote
01801, 10C1658
Date
1765-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 septembre 1765-2 février 1767.
Résultat n°44
2 février 1767-22 août 1769.

2 lots 202 medias

Cote
01802, 10C1659
Date
1767-1769
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 février 1767-22 août 1769.
Résultat n°45
22 août 1769-10 décembre 1771.

2 lots 204 medias

Cote
01803, 10C1660
Date
1769-1771
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 août 1769-10 décembre 1771.
Résultat n°46
10 décembre 1771-30 décembre 1772.

2 lots 106 medias

Cote
01804, 10C1661
Date
1771-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 décembre 1771-30 décembre 1772.
Résultat n°47
1er janvier 1773-24 janvier 1774.

2 lots 106 medias

Cote
01805, 10C1662
Date
1773-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1773-24 janvier 1774.
Résultat n°48
24 janvier 1774-27 mars 1776.

2 lots 204 medias

Cote
01806, 10C1663
Date
1774-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 janvier 1774-27 mars 1776.
Résultat n°49
28 mars 1776-5 mai 1777.

2 lots 104 medias

Cote
01807, 10C1664
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 mars 1776-5 mai 1777.
Résultat n°50
5 mai 1777-27 avril 1778.

2 lots 104 medias

Cote
01808, 10C1665
Date
1777-1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mai 1777-27 avril 1778.
Résultat n°51
27 avril 1778-5 mai 1779.

2 lots 104 medias

Cote
01809, 10C1666
Date
1778-1779
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 avril 1778-5 mai 1779.
Résultat n°52
5 mai 1779-19 avril 1780.

2 lots 104 medias

Cote
01810, 10C1667
Date
1779-1780
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mai 1779-19 avril 1780.
Résultat n°53
19 avril 1780-7 mai 1781.

2 lots 105 medias

Cote
01811, 10C1668
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 avril 1780-7 mai 1781.
Résultat n°54
8 mai 1781-14 avril 1783.

2 lots 200 medias

Cote
01812, 10C1669
Date
1781-1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1781-14 avril 1783.
Résultat n°55
14 avril 1783-2 avril 1785.

2 lots 203 medias

Cote
01813, 10C1670
Date
1783-1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 avril 1783-2 avril 1785.
Résultat n°56
2 avril 1785-16 mars 1787.

2 lots 204 medias

Cote
01814, 10C1671
Date
1785-1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1785-16 mars 1787.
Résultat n°57
16 mars 1787-1er mars 1789.

2 lots 207 medias

Cote
01815, 10C1672
Date
1787-1789
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 mars 1787-1er mars 1789.
Résultat n°58
1er mars 1789-11 décembre 1790.

2 lots 204 medias

Cote
01816, 10C1673
Date
1789-1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1789-11 décembre 1790.
Résultat n°59
11 décembre 1790-1er juin 1792.

2 lots 202 medias

Cote
01817, 10C1674
Date
1790-1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 décembre 1790-1er juin 1792.
Résultat n°60
Recette du contrôle ou journal de recette des droits de contrôle.

1 media

Cote
01818, 10C1675
Date
24 mars 1694-8 mars 1695
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
Résultat n°61
26 novembre 1710-19 mars 1715.

2 lots 19 medias

Cote
01820, 10C1676
Date
1710-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 26 novembre 1710-19 mars 1715.
Résultat n°62
12 avril 1715-29 décembre 1718.

2 lots 17 medias

Cote
01821, 10C1677
Date
1715-1718
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 12 avril 1715-29 décembre 1718.
Résultat n°63
10 janvier 1719-24 juin 1720.

2 lots 7 medias

Cote
01822, 10C1678
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 10 janvier 1719-24 juin 1720.
Résultat n°64
21 décembre 1722-14 janvier 1741.

2 lots 57 medias

Cote
01824, 10C1679
Date
1722-1741
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 décembre 1722-14 janvier 1741.
Résultat n°65
14 janvier 1741-12 mars 1749.

2 lots 53 medias

Cote
01825, 10C1680
Date
1741-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 janvier 1741-12 mars 1749.
Résultat n°66
1er avril 1749-26 juin 1754.

2 lots 54 medias

Cote
01826, 10C1681
Date
1749-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er avril 1749-26 juin 1754.
Résultat n°67
12 juillet 1754-19 juin 1760.

2 lots 54 medias

Cote
01827, 10C1682
Date
1754-1760
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 juillet 1754-19 juin 1760.
Résultat n°68
20 juin 1760-4 janvier 1767.

2 lots 55 medias

Cote
01828, 10C1683
Date
1760-1767
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 juin 1760-4 janvier 1767.
Résultat n°69
4 janvier 1767-8 juillet 1771.

2 lots 54 medias

Cote
01829, 10C1684
Date
1767-1771
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 janvier 1767-8 juillet 1771.
Résultat n°70
30 juillet 1771-1er août 1774.

2 lots 65 medias

Cote
01830, 10C1685
Date
1771-1774
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 juillet 1771-1er août 1774.
Résultat n°71
1er août 1774-14 juillet 1779.

2 lots 106 medias

Cote
01831, 10C1686
Date
1774-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er août 1774-14 juillet 1779.
Résultat n°72
15 juillet 1779-23 juin 1785.

2 lots 129 medias

Cote
01832, 10C1687
Date
1779-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 juillet 1779-23 juin 1785.
Résultat n°73
24 juin 1785-24 novembre 1788.

2 lots 57 medias

Cote
01833, 10C1688
Date
1785-1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 juin 1785-24 novembre 1788.
Résultat n°74
25 novembre 1788-31 janvier 1791.

2 lots 102 medias

Cote
01834, 10C1689
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 novembre 1788-31 janvier 1791.
Résultat n°75
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 27 medias

Cote
01835, 10C1690
Date
2 août 1752-1er avril 1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°76
21 décembre 1722-6 juillet 1739.

2 lots 54 medias

Cote
01837, 10C1691
Date
1722-1739
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Centième denier.
  • 21 décembre 1722-6 juillet 1739.
Résultat n°77
6 juillet 1739-5 novembre 1747.

2 lots 57 medias

Cote
01838, 10C1692
Date
1739-1747
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Centième denier.
  • 6 juillet 1739-5 novembre 1747.
Résultat n°78
8 novembre 1747-9 juillet 1750.

2 lots 54 medias

Cote
01839, 10C1693
Date
1747-1750
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Centième denier.
  • 8 novembre 1747-9 juillet 1750.
Résultat n°79
13 juillet 1750-17 juin 1754.

2 lots 54 medias

Cote
01840, 10C1694
Date
1750-1754
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Centième denier.
  • 13 juillet 1750-17 juin 1754.
Résultat n°80
19 juin 1754-12 juillet 1758.

2 lots 54 medias

Cote
01841, 10C1695
Date
1754-1758
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Centième denier.
  • 19 juin 1754-12 juillet 1758.