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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Volume 29.

1 media

Cote
07520, 3Q11/371
Date
1885
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Répertoire général.
  • Volume 29.
Résultat n°2
[Janvier 1823-décembre 1824]. Renvoie au 3Q11/307.

2 lots 203 medias

Cote
07459, 3Q11/317
Date
[1823-1824]
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • [Janvier 1823-décembre 1824]. Renvoie au 3Q11/307.
Résultat n°3
26 octobre 1841-29 mai 1843 (volume 15).

1 media

Cote
07341, 3Q11/206
Date
1841-1843
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 26 octobre 1841-29 mai 1843 (volume 15).
Résultat n°4
1er janvier 1809-31 mai 1810 (volume 1).

1 media

Cote
07327, 3Q11/192
Date
1809-1810
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er janvier 1809-31 mai 1810 (volume 1).
Résultat n°5
3 janvier-22 décembre 1926 (volume 28).

1 media

Cote
07414, 3Q11/279
Date
1926
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 janvier-22 décembre 1926 (volume 28).
Résultat n°6
6 septembre 1877-5 décembre 1878 (volume 77).

1 media

Cote
07208, 3Q11/77
Date
1877-1878
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 septembre 1877-5 décembre 1878 (volume 77).
Résultat n°7
17 novembre 1849-8 juillet 1850 (volume 37).

1 media

Cote
07168, 3Q11/37
Date
1849-1850
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 novembre 1849-8 juillet 1850 (volume 37).
Résultat n°8
15 novembre 1894-26 août 1895 (volume 103).

1 media

Cote
07234, 3Q11/103
Date
1894-1895
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 novembre 1894-26 août 1895 (volume 103).
Résultat n°9
6 janvier-28 octobre 1852 (volume 40).

1 media

Cote
07171, 3Q11/40
Date
1852
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 janvier-28 octobre 1852 (volume 40).
Résultat n°10
16 juillet 1855-6 mars 1856 (volume 45).

1 media

Cote
07176, 3Q11/45
Date
1855-1856
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 juillet 1855-6 mars 1856 (volume 45).
Résultat n°11
Volume 19.

1 media

Cote
07510, 3Q11/361
Date
1874
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Répertoire général.
  • Volume 19.
Résultat n°12
30 novembre 1882-8 mai 1883 (volume 84).

1 media

Cote
07215, 3Q11/84
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 novembre 1882-8 mai 1883 (volume 84).
Résultat n°13
21 avril-18 octobre 1919 (volume 130).

1 media

Cote
07259, 3Q11/128
Date
1919
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 avril-18 octobre 1919 (volume 130).
Résultat n°14
Avril 1835-janvier 1840.

2 lots 205 medias

Cote
07463, 3Q11/320
Date
1835-1840
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Avril 1835-janvier 1840.
Résultat n°15
1er janvier-27 novembre 1906 (volume 11).

1 media

Cote
07397, 3Q11/262
Date
1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er janvier-27 novembre 1906 (volume 11).
Résultat n°16
26 juin 1878-6 août 1879 (volume 44).

1 media

Cote
07370, 3Q11/235
Date
1878-1879
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 26 juin 1878-6 août 1879 (volume 44).
Résultat n°17
20 août 1816-3 août 1818 (volume 5).

1 media

Cote
07136, 3Q11/5
Date
1816-1818
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 août 1816-3 août 1818 (volume 5).
Résultat n°18
14 décembre 1861-3 septembre 1862 (volume 52).

1 media

Cote
07183, 3Q11/52
Date
1861-1862
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 décembre 1861-3 septembre 1862 (volume 52).
Résultat n°19
8 novembre 1837-10 janvier 1839 (volume 23).

1 media

Cote
07154, 3Q11/23
Date
1837-1839
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 novembre 1837-10 janvier 1839 (volume 23).
Résultat n°20
24 septembre 1834-25 avril 1836 (volume 12).

1 media

Cote
07338, 3Q11/203
Date
1834-1836
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 24 septembre 1834-25 avril 1836 (volume 12).
Résultat n°21
12 novembre 1861-7 avril 1863 (volume 30).

1 media

Cote
07356, 3Q11/221
Date
1861-1863
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 12 novembre 1861-7 avril 1863 (volume 30).
Résultat n°22
17 juillet 1876-6 septembre 1877 (volume 76).

1 media

Cote
07207, 3Q11/76
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 juillet 1876-6 septembre 1877 (volume 76).
Résultat n°23
20 mars 1863-23 juin 1865 (volume 17).

1 media

Cote
07295, 3Q11/163
Date
1863-1865
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 mars 1863-23 juin 1865 (volume 17).
Résultat n°24
1922 (volume 24).

1 media

Cote
07410, 3Q11/275
Date
1922
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1922 (volume 24).
Résultat n°25
6 octobre 1817-11 février 1820 (volume 4).

1 media

Cote
07330, 3Q11/195
Date
1817-1820
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 6 octobre 1817-11 février 1820 (volume 4).
Résultat n°26
5 février 1876-1er mars 1877 (volume 42).

1 media

Cote
07368, 3Q11/233
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 5 février 1876-1er mars 1877 (volume 42).
Résultat n°27
1er janvier 1814-6 octobre 1817 (volume 3).

1 media

Cote
07329, 3Q11/194
Date
1814-1817
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er janvier 1814-6 octobre 1817 (volume 3).
Résultat n°28
3 octobre 1928-12 juillet 1929 (volume 144).

1 media

Cote
07270, 3Q11/139
Date
1928-1929
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 octobre 1928-12 juillet 1929 (volume 144).
Résultat n°29
18 janvier-27 août 1845 (volume 33).

1 media

Cote
07164, 3Q11/33
Date
1845
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 janvier-27 août 1845 (volume 33).
Résultat n°30
15 mars 1832-23 novembre 1833 (volume 18).

1 media

Cote
07149, 3Q11/18
Date
1832-1833
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 mars 1832-23 novembre 1833 (volume 18).
Résultat n°31
8 septembre 1834-3 août 1835 (volume 20).

1 media

Cote
07151, 3Q11/20
Date
1834-1835
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 septembre 1834-3 août 1835 (volume 20).
Résultat n°32
9 octobre 1830-11 juillet 1831 (volume 16).

1 media

Cote
07147, 3Q11/16
Date
1830-1831
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 octobre 1830-11 juillet 1831 (volume 16).
Résultat n°33
1er juin 1810-18 décembre 1813 (volume 2).

1 media

Cote
07328, 3Q11/193
Date
1810-1813
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er juin 1810-18 décembre 1813 (volume 2).
Résultat n°34
18 avril-14 décembre 1861 (volume 51).

1 media

Cote
07182, 3Q11/51
Date
1861
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 avril-14 décembre 1861 (volume 51).
Résultat n°35
26 novembre 1863-10 juillet 1864 (volume 55).

1 media

Cote
07186, 3Q11/55
Date
1863-1864
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 novembre 1863-10 juillet 1864 (volume 55).
Résultat n°36
14 octobre 1907-24 février 1911 (volume 7).

1 media

Cote
07320, 3Q11/187
Date
1907-1911
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 14 octobre 1907-24 février 1911 (volume 7).
Résultat n°37
25 septembre 1886-4 juin 1890 (volume 1).

1 media

Cote
07315, 3Q11/182
Date
1886-1890
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 25 septembre 1886-4 juin 1890 (volume 1).
Résultat n°38
15 juillet 1891-29 août 1892 (volume 56).

1 media

Cote
07382, 3Q11/247
Date
1891-1892
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 15 juillet 1891-29 août 1892 (volume 56).
Résultat n°39
1er décembre 1873-18 janvier 1875 (volume 40).

1 media

Cote
07366, 3Q11/231
Date
1873-1875
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er décembre 1873-18 janvier 1875 (volume 40).
Résultat n°40
16 octobre 1886-28 octobre 1887 (volume 52).

1 media

Cote
07378, 3Q11/243
Date
1886-1887
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 16 octobre 1886-28 octobre 1887 (volume 52).
Résultat n°41
Février-décembre 1900.

1 media

Cote
07439, 3Q11/302
Date
1900
Lieu - Type de document
Renvoi
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Renvois.
  • Février-décembre 1900.
Résultat n°42
Volume 37.

1 media

Cote
07528, 3Q11/379
Date
1895
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Répertoire général.
  • Volume 37.
Résultat n°43
Juin 1862-décembre 1865.

2 lots 202 medias

Cote
07469, 3Q11/326
Date
1862-1865
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Juin 1862-décembre 1865.
Résultat n°44
1848-[1857] [volume 9]. Renvoie aux 3Q11/323-325.

1 media

Cote
07451, 3Q11/311
Date
1848-[1857]
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • 1848-[1857] [volume 9]. Renvoie aux 3Q11/323-325.
Résultat n°45
Volume 8.

1 media

Cote
07499, 3Q11/350
Date
1868
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Répertoire général.
  • Volume 8.
Résultat n°46
4 mars-5 septembre 1899 (volume 2).

1 media

Cote
07388, 3Q11/253
Date
1899
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 4 mars-5 septembre 1899 (volume 2).
Résultat n°47
18 novembre 1840-14 juin 1843 (volume 7).

1 media

Cote
07285, 3Q11/153
Date
1840-1843
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 18 novembre 1840-14 juin 1843 (volume 7).
Résultat n°48
6 novembre 1876-13 avril 1879 (volume 24).

1 media

Cote
07302, 3Q11/170
Date
1876-1879
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 6 novembre 1876-13 avril 1879 (volume 24).
Résultat n°49
11 juillet 1831-15 mars 1832 (volume 17).

1 media

Cote
07148, 3Q11/17
Date
1831-1832
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 juillet 1831-15 mars 1832 (volume 17).
Résultat n°50
[Avril 1812-juin 1818]. Renvoie au 3Q11/305.

2 lots 122 medias

Cote
07457, 3Q11/315
Date
[1812-1818]
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • [Avril 1812-juin 1818]. Renvoie au 3Q11/305.
Résultat n°51
29 octobre 1872-1er décembre 1873 (volume 39).

1 media

Cote
07365, 3Q11/230
Date
1872-1873
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 29 octobre 1872-1er décembre 1873 (volume 39).
Résultat n°52
6 septembre 1933-6 août 1934 (volume 151).

1 media

Cote
07277, 3Q11/146
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 septembre 1933-6 août 1934 (volume 151).
Résultat n°53
12 juin 1838-17 novembre 1840 (volume 6).

1 media

Cote
07284, 3Q11/152
Date
1838-1840
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 12 juin 1838-17 novembre 1840 (volume 6).
Résultat n°54
2 juillet 1881-11 février 1882 (volume 82).

1 media

Cote
07213, 3Q11/82
Date
1881-1882
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 juillet 1881-11 février 1882 (volume 82).
Résultat n°55
Janvier 1812-juin 1823.

2 lots 150 medias

Cote
07474, 3Q11/330
Date
1812-1823
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Janvier 1812-juin 1823.
Résultat n°56
4 janvier-20 décembre 1909 (volume 14).

1 media

Cote
07400, 3Q11/265
Date
1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 4 janvier-20 décembre 1909 (volume 14).
Résultat n°57
22 octobre 1867-29 octobre 1868 (volume 35).

1 media

Cote
07361, 3Q11/226
Date
1867-1868
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 octobre 1867-29 octobre 1868 (volume 35).
Résultat n°58
12 novembre 1857-19 juillet 1858 (volume 48).

1 media

Cote
07179, 3Q11/48
Date
1857-1858
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 novembre 1857-19 juillet 1858 (volume 48).
Résultat n°59
1919 (volume 21).

1 media

Cote
07407, 3Q11/272
Date
1919
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1919 (volume 21).
Résultat n°60
Volume 26.

1 media

Cote
07517, 3Q11/368
Date
1881
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Répertoire général.
  • Volume 26.
Résultat n°61
25 février 1911-18 novembre 1915 (volume 8).

1 media

Cote
07321, 3Q11/188
Date
1911-1915
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 25 février 1911-18 novembre 1915 (volume 8).
Résultat n°62
8 octobre-22 octobre 1866 (volume 34).

1 media

Cote
07360, 3Q11/225
Date
1866
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 octobre-22 octobre 1866 (volume 34).
Résultat n°63
1er janvier-4 octobre 1921 (volume 134).

1 media

Cote
07263, 3Q11/132
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er janvier-4 octobre 1921 (volume 134).
Résultat n°64
28 octobre 1852-11 juillet 1853 (volume 41).

1 media

Cote
07172, 3Q11/41
Date
1852-1853
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 octobre 1852-11 juillet 1853 (volume 41).
Résultat n°65
Janvier 1855-mars 1861 (volume 5).

2 lots 187 medias

Cote
07546, 3Q11/394
Date
1855-1861
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Janvier 1855-mars 1861 (volume 5).
Résultat n°66
1829-1840 (volume 7). Renvoie aux 3Q11/319-320.

2 lots 205 medias

Cote
07449, 3Q11/309
Date
1829-1840
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • 1829-1840 (volume 7). Renvoie aux 3Q11/319-320.
Résultat n°67
15 mai 1845-22 septembre 1846 (volume 18).

1 media

Cote
07344, 3Q11/209
Date
1845-1846
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 15 mai 1845-22 septembre 1846 (volume 18).
Résultat n°68
Volume 35.

1 media

Cote
07526, 3Q11/377
Date
1892
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Répertoire général.
  • Volume 35.
Résultat n°69
22 octobre 1859-18 avril 1861 (volume 50).

1 media

Cote
07181, 3Q11/50
Date
1859-1861
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 octobre 1859-18 avril 1861 (volume 50).
Résultat n°70
4 novembre 1920-31 mai 1930 (volume 35).

1 media

Cote
07313, 3Q11/181
Date
1920-1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 novembre 1920-31 mai 1930 (volume 35).
Résultat n°71
1812-1824.

2 lots 204 medias

Cote
07481, 3Q11/336
Date
1812-1824
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des donations.
  • 1812-1824.
Résultat n°72
11 février-30 novembre 1882 (volume 83).

1 media

Cote
07214, 3Q11/83
Date
1882
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 février-30 novembre 1882 (volume 83).
Résultat n°73
Volume 38.

1 media

Cote
07529, 3Q11/380
Date
1896
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Répertoire général.
  • Volume 38.
Résultat n°74
4 avril-22 décembre 1829 (volume 14).

1 media

Cote
07145, 3Q11/14
Date
1829
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 avril-22 décembre 1829 (volume 14).
Résultat n°75
Volume 12.

1 media

Cote
07503, 3Q11/354
Date
1870
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Répertoire général.
  • Volume 12.
Résultat n°76
11 juillet-23 novembre 1885 (volume 90).

1 media

Cote
07221, 3Q11/90
Date
1885
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 juillet-23 novembre 1885 (volume 90).
Résultat n°77
18 mai 1821-29 octobre 1828 (volume 3).

1 media

Cote
07281, 3Q11/149
Date
1821-1828
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 18 mai 1821-29 octobre 1828 (volume 3).
Résultat n°78
17 décembre 1846-3 avril 1848 (volume 35).

1 media

Cote
07166, 3Q11/35
Date
1846-1848
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 décembre 1846-3 avril 1848 (volume 35).
Résultat n°79
Volume 27.

1 media

Cote
07518, 3Q11/369
Date
1882
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Répertoire général.
  • Volume 27.
Résultat n°80
9 août 1874-6 novembre 1876 (volume 23).

1 media

Cote
07301, 3Q11/169
Date
1874-1876
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 9 août 1874-6 novembre 1876 (volume 23).