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849 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
13 mai 1693-11 juin 1693.

2 lots 16 medias

13 mai 1693-11 juin 1693.
Cote
02097, 10C1913
 Date
1693
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 13 mai 1693-11 juin 1693.
Résultat n°2
11 juin 1693-1er avril 1694.

2 lots 65 medias

11 juin 1693-1er avril 1694.
Cote
02098, 10C1914
 Date
1693-1694
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 11 juin 1693-1er avril 1694.
Résultat n°3
6 mai 1705-10 novembre 1707.

2 lots 63 medias

6 mai 1705-10 novembre 1707.
Cote
02153, 10C1967
 Date
1705-1707
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 6 mai 1705-10 novembre 1707.
Résultat n°4
9 octobre 1706-29 décembre 1708.

2 lots 55 medias

9 octobre 1706-29 décembre 1708.
Cote
02100, 10C1915
 Date
1706-1708
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 octobre 1706-29 décembre 1708.
Résultat n°5
10 novembre 1707-20 juin 1712.

2 lots 53 medias

10 novembre 1707-20 juin 1712.
Cote
02154, 10C1968
 Date
1707-1712
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 10 novembre 1707-20 juin 1712.
Résultat n°6
31 décembre 1708-31 janvier 1713.

2 lots 105 medias

31 décembre 1708-31 janvier 1713.
Cote
02101, 10C1916
 Date
1708-1713
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 31 décembre 1708-31 janvier 1713.
Résultat n°7
20 juin 1712-11 mai 1715.

2 lots 27 medias

20 juin 1712-11 mai 1715.
Cote
02155, 10C1969
 Date
1712-1715
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 20 juin 1712-11 mai 1715.
Résultat n°8
1er février 1713-8 mai 1715.

2 lots 54 medias

1er février 1713-8 mai 1715.
Cote
02102, 10C1917
 Date
1713-1715
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er février 1713-8 mai 1715.
Résultat n°9
6 février 1713-1er août 1718.

2 lots 21 medias

6 février 1713-1er août 1718.
Cote
02171, 10C1982
 Date
1713-1718
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 6 février 1713-1er août 1718.
Résultat n°10
12 août 1715-14 mars 1719.

2 lots 18 medias

12 août 1715-14 mars 1719.
Cote
02172, 10C1983
 Date
1715-1719
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 12 août 1715-14 mars 1719.
Résultat n°11
1er avril 1715-4 décembre 1716.

2 lots 17 medias

1er avril 1715-4 décembre 1716.
Cote
02156, 10C1970
 Date
1715-1716
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er avril 1715-4 décembre 1716.
Résultat n°12
1er avril 1715-17 juillet 1716.

2 lots 30 medias

1er avril 1715-17 juillet 1716.
Cote
02103, 10C1918
 Date
1715-1716
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1715-17 juillet 1716.
Résultat n°13
6 août 1716-3 octobre 1716.

2 lots 10 medias

6 août 1716-3 octobre 1716.
Cote
02157, 10C1971
 Date
1716-1716
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 6 août 1716-3 octobre 1716.
Résultat n°14
17 juillet 1716-11 février 1717.

2 lots 16 medias

17 juillet 1716-11 février 1717.
Cote
02104, 10C1919
 Date
1716-1717
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 juillet 1716-11 février 1717.
Résultat n°15
1er décembre 1716-30 juin 1720.

2 lots 37 medias

1er décembre 1716-30 juin 1720.
Cote
02158, 10C1972
 Date
1716-1720
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er décembre 1716-30 juin 1720.
Résultat n°16
11 février 1717-30 juin 1720.

2 lots 103 medias

11 février 1717-30 juin 1720.
Cote
02105, 10C1920
 Date
1717-1720
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 février 1717-30 juin 1720.
Résultat n°17
26 mars 1719-6 juin 1720.

2 lots 13 medias

26 mars 1719-6 juin 1720.
Cote
02173, 10C1984
 Date
1719-1720
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 26 mars 1719-6 juin 1720.
Résultat n°18
1er juillet 1720-18 juillet 1724.

2 lots 104 medias

1er juillet 1720-18 juillet 1724.
Cote
02106, 10C1921
 Date
1720-1724
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juillet 1720-18 juillet 1724.
Résultat n°19
14 novembre 1722-8 mai 1730.

2 lots 55 medias

14 novembre 1722-8 mai 1730.
Cote
02180, 10C1989
 Date
1722-1730
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Centième denier.
  • Lyonnais.
  • 14 novembre 1722-8 mai 1730.
Résultat n°20
16 avril 1722-13 mai 1725.

2 lots 12 medias

16 avril 1722-13 mai 1725.
Cote
02192, 10C2000
 Date
1722-1725
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Centième denier.
  • Beaujolais.
  • 16 avril 1722-13 mai 1725.