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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).

1 media

Cote
31059, 3Q49/194
Date
1929-1930
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).
Résultat n°2
5 novembre 1945-30 janvier 1946 (volume 8).

1 media

Cote
31085, 3Q49/220
Date
1945-1946
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 5 novembre 1945-30 janvier 1946 (volume 8).
Résultat n°3
25 avril-20 novembre 1901 (volume 199).

1 media

Cote
31010, 3Q49/145
Date
1901
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 25 avril-20 novembre 1901 (volume 199).
Résultat n°4
18 juin-21 octobre 1908 (volume 214).

1 media

Cote
31025, 3Q49/160
Date
1908
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 18 juin-21 octobre 1908 (volume 214).
Résultat n°5
10 juillet 1875-9 juin 1876 (volume 32).

1 media

Cote
31293, 3Q49/423
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 10 juillet 1875-9 juin 1876 (volume 32).
Résultat n°6
1er mars 1762-20 mars 1782.

2 lots 100 medias

Cote
02303, 10C2103
Date
1762-1782
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er mars 1762-20 mars 1782.
Résultat n°7
4 janvier-28 juin 1954 (volume 3).

1 media

Cote
31117, 3Q49/251
Date
1954
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 4 janvier-28 juin 1954 (volume 3).
Résultat n°8
23 octobre 1864-8 novembre 1865 (volume 139).

1 media

Cote
30950, 3Q49/85
Date
1864-1865
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 23 octobre 1864-8 novembre 1865 (volume 139).
Résultat n°9
3 décembre 1885-7 mars 1887 (volume 41).

1 media

Cote
31302, 3Q49/432
Date
1885-1887
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3 décembre 1885-7 mars 1887 (volume 41).
Résultat n°10
1er janvier-26 juin 1935 (volume 109).

1 media

Cote
31370, 3Q49/500
Date
1935
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er janvier-26 juin 1935 (volume 109).
Résultat n°11
20 décembre 1780-30 juin 1793.

2 lots 102 medias

Cote
02321, 10C2118
Date
1780-1793
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Sommiers d'ordres de régie.
  • 20 décembre 1780-30 juin 1793.
Résultat n°12
2 janvier-28 juin 1946 (volume 131).

1 media

Cote
31388, 3Q49/518
Date
1946
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 janvier-28 juin 1946 (volume 131).
Résultat n°13
4 octobre 1806-1er décembre 1807 (volume 76).

1 media

Cote
30887, 3Q49/22
Date
1806-1807
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 4 octobre 1806-1er décembre 1807 (volume 76).
Résultat n°14
6 août-7 novembre 1949 (volume 21).

1 media

Cote
31098, 3Q49/233
Date
1949
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 6 août-7 novembre 1949 (volume 21).
Résultat n°15
20 août-7 décembre 1948 (volume 18).

1 media

Cote
31095, 3Q49/230
Date
1948
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 20 août-7 décembre 1948 (volume 18).
Résultat n°16
3 mai-29 octobre 1927 (volume 247).

1 media

Cote
31057, 3Q49/192
Date
1927
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 3 mai-29 octobre 1927 (volume 247).
Résultat n°17
1er juillet-28 décembre 1946 (volume 132).

1 media

Cote
31389, 3Q49/519
Date
1946
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er juillet-28 décembre 1946 (volume 132).
Résultat n°18
12 juillet-28 décembre 1899 (volume 195).

1 media

Cote
31006, 3Q49/141
Date
1899
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 12 juillet-28 décembre 1899 (volume 195).
Résultat n°19
Volume 10.

1 media

Cote
31521, 3Q49/636
Date
1867
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Répertoire général.
  • Volume 10.
Résultat n°20
10 décembre 1904-30 juin 1905 (volume 63).

1 media

Cote
31324, 3Q49/454
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 10 décembre 1904-30 juin 1905 (volume 63).
Résultat n°21
22 octobre 1900-25 avril 1901 (volume 198).

1 media

Cote
31009, 3Q49/144
Date
1900-1901
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 22 octobre 1900-25 avril 1901 (volume 198).
Résultat n°22
19 février 1772-14 juin 1774.

2 lots 203 medias

Cote
02248, 10C2052
Date
1772-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 février 1772-14 juin 1774.
Résultat n°23
20 septembre 1820-18 décembre 1821 (volume 88).

1 media

Cote
30899, 3Q49/34
Date
1820-1821
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 20 septembre 1820-18 décembre 1821 (volume 88).
Résultat n°24
4 juillet 1905-4 avril 1906 (volume 64).

1 media

Cote
31325, 3Q49/455
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 4 juillet 1905-4 avril 1906 (volume 64).
Résultat n°25
1er juillet-30 décembre 1932 (volume 104).

1 media

Cote
31365, 3Q49/495
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er juillet-30 décembre 1932 (volume 104).
Résultat n°26
9 septembre 1857-24 septembre 1858 (volume 131).

1 media

Cote
30942, 3Q49/77
Date
1857-1858
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 9 septembre 1857-24 septembre 1858 (volume 131).
Résultat n°27
Testaments enregistrés (volume 3).

2 lots 42 medias

Cote
31506, 3Q49/623
Date
1er janvier 1817-janvier 1825
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments enregistrés (volume 3).
Résultat n°28
[9] janvier-29 octobre 1959 (volume 154).

1 media

Cote
31411, 3Q49/541
Date
1959
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • [9] janvier-29 octobre 1959 (volume 154).
Résultat n°29
2 janvier-14 décembre 1963 (volume 159).

1 media

Cote
31416, 3Q49/546
Date
1963
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 janvier-14 décembre 1963 (volume 159).
Résultat n°30
17 mars 1781-2 janvier 1783.

2 lots 205 medias

Cote
02256, 10C2060
Date
1781-1783
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 mars 1781-2 janvier 1783.
Résultat n°31
21 octobre 1908-24 mars 1909 (volume 215).

1 media

Cote
31026, 3Q49/161
Date
1908-1909
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 21 octobre 1908-24 mars 1909 (volume 215).
Résultat n°32
5 vendémiaire-11 floréal an VIII (volume 66).

1 media

Cote
30877, 3Q49/12
Date
An VIII
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 5 vendémiaire-11 floréal an VIII (volume 66).
Résultat n°33
13 avril 1929-27 février 1932 (volume 142).

1 media

Cote
31443, 3Q49/570
Date
1929-1932
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes extrajudiciaires.
  • 13 avril 1929-27 février 1932 (volume 142).
Résultat n°34
Volume 44.

1 media

Cote
31555, 3Q49/670
Date
1922
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Répertoire général.
  • Volume 44.
Résultat n°35
4 juin 1877-12 août 1878 (volume 31).

1 media

Cote
31200, 3Q49/333
Date
1877-1878
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 juin 1877-12 août 1878 (volume 31).
Résultat n°36
4 janvier 1756-30 août 1775.

2 lots 53 medias

Cote
02311, 10C2109
Date
1756-1775
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 4 janvier 1756-30 août 1775.
Résultat n°37
4 janvier 1889-10 décembre 1890 (volume 2).

1 media

Cote
31226, 3Q49/358
Date
1889-1890
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4 janvier 1889-10 décembre 1890 (volume 2).
Résultat n°38
15 septembre 1922-25 juin 1926 (volume 17).

1 media

Cote
31241, 3Q49/373
Date
1922-1926
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 15 septembre 1922-25 juin 1926 (volume 17).
Résultat n°39
Janvier 1849-juillet 1852 (volume 14). Renvoie à 3Q49/602.

2 lots 86 medias

Cote
31463, 3Q49/587
Date
1849-1852
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • Janvier 1849-juillet 1852 (volume 14). Renvoie à 3Q49/602.
Résultat n°40
9 floréal an VI-2 frimaire an VII (volume 63).

1 media

Cote
30874, 3Q49/9
Date
An VI-An VII
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 9 floréal an VI-2 frimaire an VII (volume 63).
Résultat n°41
Volume 41.

1 media

Cote
31552, 3Q49/667
Date
1902
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Répertoire général.
  • Volume 41.
Résultat n°42
19 novembre 1888-27 juin 1889 (volume 176).

1 media

Cote
30987, 3Q49/122
Date
1888-1889
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 19 novembre 1888-27 juin 1889 (volume 176).
Résultat n°43
12 février-29 septembre 1885 (volume 170).

1 media

Cote
30981, 3Q49/116
Date
1885
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 12 février-29 septembre 1885 (volume 170).
Résultat n°44
9 décembre 1902-4 juin 1903 (volume 202).

1 media

Cote
31013, 3Q49/148
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 9 décembre 1902-4 juin 1903 (volume 202).
Résultat n°45
27 février 1932-19 novembre 1934 (volume 143).

1 media

Cote
31444, 3Q49/571
Date
1932-1934
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes extrajudiciaires.
  • 27 février 1932-19 novembre 1934 (volume 143).
Résultat n°46
9 août-21 décembre 1951 (volume 27).

1 media

Cote
31104, 3Q49/239
Date
1951
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 9 août-21 décembre 1951 (volume 27).
Résultat n°47
18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

1 media

Cote
31263, 3Q49/393
Date
An IV-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).
Résultat n°48
11 juillet 1883-17 septembre 1884 (volume 39).

1 media

Cote
31300, 3Q49/430
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 11 juillet 1883-17 septembre 1884 (volume 39).
Résultat n°49
4 prairial an IX-2 pluviôse an X (volume 69).

1 media

Cote
30880, 3Q49/15
Date
An IX-An X
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 4 prairial an IX-2 pluviôse an X (volume 69).
Résultat n°50
26 juin 1926-14 août 1929 (volume 18).

1 media

Cote
31242, 3Q49/374
Date
1926-1929
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 26 juin 1926-14 août 1929 (volume 18).
Résultat n°51
Volume 20.

1 media

Cote
31531, 3Q49/646
Date
1872
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Répertoire général.
  • Volume 20.
Résultat n°52
2 vendémiaire-9 floréal an VI (volume 62).

1 media

Cote
30873, 3Q49/8
Date
An VI
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 2 vendémiaire-9 floréal an VI (volume 62).
Résultat n°53
1959.

1 media

Cote
31250, 3Q49/381
Date
1959
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1959.
Résultat n°54
27 juin 1889-18 janvier 1890 (volume 177).

1 media

Cote
30988, 3Q49/123
Date
1889-1890
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 27 juin 1889-18 janvier 1890 (volume 177).
Résultat n°55
1er avril-24 décembre 1921 (volume 85).

1 media

Cote
31346, 3Q49/476
Date
1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er avril-24 décembre 1921 (volume 85).
Résultat n°56
22 mai 1753-16 janvier 1759.

2 lots 54 medias

Cote
02286, 10C2087
Date
1753-1759
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Centième denier.
  • 22 mai 1753-16 janvier 1759.
Résultat n°57
25 janvier 1786-2 juillet 1787.

2 lots 204 medias

Cote
02259, 10C2063
Date
1786-1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 janvier 1786-2 juillet 1787.
Résultat n°58
26 décembre 1848-29 octobre 1849 (volume 119).

1 media

Cote
30930, 3Q49/65
Date
1848-1849
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 26 décembre 1848-29 octobre 1849 (volume 119).
Résultat n°59
20 mars 1812-17 mars 1818 (volume 7).

1 media

Cote
31268, 3Q49/398
Date
1812-1818
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 20 mars 1812-17 mars 1818 (volume 7).
Résultat n°60
7 juillet 1779-6 mai 1780.

2 lots 100 medias

Cote
02254, 10C2058
Date
1779-1780
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 juillet 1779-6 mai 1780.
Résultat n°61
Août 1833-janvier 1838 (volume 10). Renvoie à 3Q49/597.

2 lots 102 medias

Cote
31459, 3Q49/583
Date
1833-1838
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • Août 1833-janvier 1838 (volume 10). Renvoie à 3Q49/597.
Résultat n°62
16 septembre 1913-26 mars 1914 (volume 225).

1 media

Cote
31036, 3Q49/171
Date
1913-1914
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 16 septembre 1913-26 mars 1914 (volume 225).
Résultat n°63
9 mars-28 juillet 1937 (volume 270).

1 media

Cote
31073, 3Q49/208
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 9 mars-28 juillet 1937 (volume 270).
Résultat n°64
15 août 1878-24 septembre 1879 (volume 35).

1 media

Cote
31296, 3Q49/426
Date
1878-1879
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 15 août 1878-24 septembre 1879 (volume 35).
Résultat n°65
3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).

1 media

Cote
31168, 3Q49/302
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).
Résultat n°66
29 mai 1923-11 février 1924 (volume 88).

1 media

Cote
31349, 3Q49/479
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 29 mai 1923-11 février 1924 (volume 88).
Résultat n°67
1er septembre 1776-29 août 1777.

2 lots 104 medias

Cote
02251, 10C2055
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er septembre 1776-29 août 1777.
Résultat n°68
3 janvier-10 juillet 1968

1 media

Cote
31422, 3Q49/552
Date
1968
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3 janvier-10 juillet 1968
Résultat n°69
2 août 1840-29 mars 1844 (volume 11).

1 media

Cote
31180, 3Q49/313
Date
1840-1844
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 août 1840-29 mars 1844 (volume 11).
Résultat n°70
1er juillet-29 décembre 1947 (volume 134).

1 media

Cote
31391, 3Q49/521
Date
1947
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er juillet-29 décembre 1947 (volume 134).
Résultat n°71
20 mai 1826-15 septembre 1830 (volume 7).

1 media

Cote
31176, 3Q49/309
Date
1826-1830
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 mai 1826-15 septembre 1830 (volume 7).
Résultat n°72
4 juin-22 décembre 1903 (volume 203).

1 media

Cote
31014, 3Q49/149
Date
1903
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 4 juin-22 décembre 1903 (volume 203).
Résultat n°73
Volume 28.

1 media

Cote
31539, 3Q49/654
Date
1879
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Répertoire général.
  • Volume 28.
Résultat n°74
1810-1814 (volume 3). Renvoie à 3Q49/576.

2 lots 78 medias

Cote
31470, 3Q49/592
Date
1810-1814
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • 1810-1814 (volume 3). Renvoie à 3Q49/576.
Résultat n°75
22 vendémiaire an XII-3 pluviôse an XIII (volume 73).

1 media

Cote
30884, 3Q49/19
Date
An XII-An XIII
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 22 vendémiaire an XII-3 pluviôse an XIII (volume 73).
Résultat n°76
14 août 1907-13 janvier 1908 (volume 212).

1 media

Cote
31023, 3Q49/158
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 14 août 1907-13 janvier 1908 (volume 212).
Résultat n°77
21 septembre 1859-21 septembre 1860 (volume 133).

1 media

Cote
30944, 3Q49/79
Date
1859-1860
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 21 septembre 1859-21 septembre 1860 (volume 133).
Résultat n°78
2 mai-12 août 1963 (volume 32).

1 media

Cote
31146, 3Q49/280
Date
1963
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 mai-12 août 1963 (volume 32).
Résultat n°79
21 novembre 1946-3 mars 1947 (volume 12).

1 media

Cote
31089, 3Q49/224
Date
1946-1947
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 21 novembre 1946-3 mars 1947 (volume 12).
Résultat n°80
29 décembre 1939-18 juillet 1940 (volume 276).

1 media

Cote
31079, 3Q49/214
Date
1939-1940
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 29 décembre 1939-18 juillet 1940 (volume 276).