Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 059
  • 215
Nom de l'inventaire
  • 925
  • 134
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 6
  • 193
  • 551
  • 348
Typologies
  • 276
  • 244
  • 199
  • 101
  • 89
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er juillet 1693-6 mai 1694.

2 lots 153 medias

Cote
02397, 10C2186
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 1er juillet 1693-6 mai 1694.
Résultat n°2
28 octobre 1698-7 juillet 1699.

2 lots 110 medias

Cote
02400, 10C2189
Date
1698-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 28 octobre 1698-7 juillet 1699.
Résultat n°3
26 mars 1698-27 juin 1698.

2 lots 37 medias

Cote
02398, 10C2187
Date
1698-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 26 mars 1698-27 juin 1698.
Résultat n°4
27 juin 1698-27 octobre 1698.

2 lots 47 medias

Cote
02399, 10C2188
Date
1698-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 27 juin 1698-27 octobre 1698.
Résultat n°5
5 novembre 1699-27 avril 1701.

2 lots 146 medias

Cote
02402, 10C2191
Date
1699-1701
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 5 novembre 1699-27 avril 1701.
Résultat n°6
8 juillet 1699-5 novembre 1699.

2 lots 34 medias

Cote
02401, 10C2190
Date
1699-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 8 juillet 1699-5 novembre 1699.
Résultat n°7
19 décembre 1703-26 décembre 1706.

2 lots 209 medias

Cote
02404, 10C2192
Date
1703-1706
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 décembre 1703-26 décembre 1706.
Résultat n°8
Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

2 lots 72 medias

Cote
02463, 10C2251
Date
1er octobre 1705-26 mars 1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
Résultat n°9
3 janvier 1707-29 octobre 1709.

2 lots 190 medias

Cote
02405, 10C2193
Date
1707-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 janvier 1707-29 octobre 1709.
Résultat n°10
5 janvier 1720-29 juin 1720.

2 lots 51 medias

Cote
02406, 10C2194
Date
1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 janvier 1720-29 juin 1720.
Résultat n°11
16 novembre 1722-3 octobre 1723.

2 lots 94 medias

Cote
02407, 10C2195
Date
1722-1723
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 novembre 1722-3 octobre 1723.
Résultat n°12
5 janvier 1722-7 février 1723.

2 lots 34 medias

Cote
02465, 10C2252
Date
1722-1723
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 janvier 1722-7 février 1723.
Résultat n°13
18 octobre 1723-27 novembre 1724.

2 lots 103 medias

Cote
02408, 10C2196
Date
1723-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 octobre 1723-27 novembre 1724.
Résultat n°14
12 janvier 1723-30 janvier 1726.

2 lots 54 medias

Cote
02497, 10C2282
Date
1723-1726
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 12 janvier 1723-30 janvier 1726.
Résultat n°15
28 novembre 1724-29 avril 1726.

2 lots 106 medias

Cote
02409, 10C2197
Date
1724-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 novembre 1724-29 avril 1726.
Résultat n°16
2 janvier 1725-23 janvier 1731.

2 lots 53 medias

Cote
02466, 10C2253
Date
1725-1731
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 janvier 1725-23 janvier 1731.
Résultat n°17
19 janvier 1725-7 mai 1735.

2 lots 59 medias

Cote
02482, 10C2268
Date
1725-1735
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Centième denier.
  • 19 janvier 1725-7 mai 1735.
Résultat n°18
30 janvier 1726-22 février 1729.

2 lots 54 medias

Cote
02498, 10C2283
Date
1726-1729
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 30 janvier 1726-22 février 1729.
Résultat n°19
29 avril 1726-5 août 1727.

2 lots 106 medias

Cote
02410, 10C2198
Date
1726-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 avril 1726-5 août 1727.
Résultat n°20
6 août 1727-7 avril 1729.

2 lots 104 medias

Cote
02411, 10C2199
Date
1727-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 août 1727-7 avril 1729.
Résultat n°21
5 juin 1727-7 avril 1755.

2 lots 54 medias

Cote
02521, 10C2304
Date
1727-1755
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : présentations des demandeurs et...
  • 5 juin 1727-7 avril 1755.
Résultat n°22
9 juin 1727-1er septembre 1747.

2 lots 54 medias

Cote
02524, 10C2306
Date
1727-1747
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : défauts et congés.
  • 9 juin 1727-1er septembre 1747.
Résultat n°23
23 février 1729-31 mars 1732.

2 lots 54 medias

Cote
02499, 10C2284
Date
1729-1732
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 23 février 1729-31 mars 1732.
Résultat n°24
6 août 1729-14 avril 1730.

2 lots 104 medias

Cote
02412, 10C2200
Date
1729-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 août 1729-14 avril 1730.
Résultat n°25
15 avril 1730-29 mai 1731.

2 lots 326 medias

Cote
02413, 10C2201
Date
1730-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 avril 1730-29 mai 1731.
Résultat n°26
25 janvier 1731-28 août 1738.

2 lots 53 medias

Cote
02467, 10C2254
Date
1731-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 janvier 1731-28 août 1738.
Résultat n°27
29 mai 1731-14 juillet 1732.

2 lots 100 medias

Cote
02414, 10C2202
Date
1731-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 mai 1731-14 juillet 1732.
Résultat n°28
16 juillet 1732-21 juillet 1733.

2 lots 104 medias

Cote
02415, 10C2203
Date
1732-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 juillet 1732-21 juillet 1733.
Résultat n°29
7 avril 1732-14 avril 1737.

2 lots 104 medias

Cote
02500, 10C2285
Date
1732-1737
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 7 avril 1732-14 avril 1737.
Résultat n°30
23 juillet 1733-1er juillet 1734.

2 lots 104 medias

Cote
02416, 10C2204
Date
1733-1734
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juillet 1733-1er juillet 1734.
Résultat n°31
2 juillet 1734-22 juin 1735.

2 lots 104 medias

Cote
02417, 10C2205
Date
1734-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 juillet 1734-22 juin 1735.
Résultat n°32
22 juin 1735-18 février 1737.

2 lots 204 medias

Cote
02418, 10C2206
Date
1735-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 juin 1735-18 février 1737.
Résultat n°33
25 avril 1735-1er janvier 1743.

2 lots 52 medias

Cote
02483, 10C2269
Date
1735-1743
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Centième denier.
  • 25 avril 1735-1er janvier 1743.
Résultat n°34
18 février 1737-27 janvier 1738.

2 lots 104 medias

Cote
02419, 10C2207
Date
1737-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 février 1737-27 janvier 1738.
Résultat n°35
14 avril 1737-13 janvier 1742.

2 lots 104 medias

Cote
02501, 10C2286
Date
1737-1742
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 14 avril 1737-13 janvier 1742.
Résultat n°36
27 janvier 1738-4 janvier 1740.

2 lots 208 medias

Cote
02420, 10C2208
Date
1738-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 janvier 1738-4 janvier 1740.
Résultat n°37
2 septembre 1738-2 avril 1745.

2 lots 51 medias

Cote
02468, 10C2255
Date
1738-1745
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 septembre 1738-2 avril 1745.
Résultat n°38
4 janvier 1740-3 juillet 1741.

2 lots 204 medias

Cote
02421, 10C2209
Date
1740-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 janvier 1740-3 juillet 1741.
Résultat n°39
4 juillet 1741-22 janvier 1743.

2 lots 203 medias

Cote
02422, 10C2210
Date
1741-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 juillet 1741-22 janvier 1743.
Résultat n°40
13 janvier 1742-30 mars 1746.

2 lots 104 medias

Cote
02502, 10C2287
Date
1742-1746
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 13 janvier 1742-30 mars 1746.
Résultat n°41
22 janvier 1743-1er août 1744.

2 lots 205 medias

Cote
02423, 10C2211
Date
1743-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 janvier 1743-1er août 1744.
Résultat n°42
2 janvier 1743-21 octobre 1747.

2 lots 53 medias

Cote
02484, 10C2270
Date
1743-1747
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Centième denier.
  • 2 janvier 1743-21 octobre 1747.
Résultat n°43
1er août 1744-16 mars 1746.

2 lots 205 medias

Cote
02424, 10C2212
Date
1744-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er août 1744-16 mars 1746.
Résultat n°44
Table alphabétique des partages.

2 lots 20 medias

Cote
02538, 10C2317
Date
22 janvier 1744-15 frimaire an V
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°45
2 avril 1745-29 septembre 1749.

2 lots 53 medias

Cote
02469, 10C2256
Date
1745-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 avril 1745-29 septembre 1749.
Résultat n°46
16 mars 1746-26 janvier 1747.

2 lots 104 medias

Cote
02425, 10C2213
Date
1746-1747
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 mars 1746-26 janvier 1747.
Résultat n°47
1er avril 1746-20 mai 1750.

2 lots 104 medias

Cote
02503, 10C2288
Date
1746-1750
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 1er avril 1746-20 mai 1750.
Résultat n°48
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 69 medias

Cote
02494, 10C2280
Date
24 mai 1746-28 octobre 1788
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°49
1er septembre 1747-12 septembre 1777.

2 lots 54 medias

Cote
02525, 10C2307
Date
1747-1777
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : défauts et congés.
  • 1er septembre 1747-12 septembre 1777.
Résultat n°50
26 octobre 1747-29 septembre 1749.

2 lots 53 medias

Cote
02485, 10C2271
Date
1747-1749
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Centième denier.
  • 26 octobre 1747-29 septembre 1749.
Résultat n°51
26 janvier 1747-29 juillet 1748.

2 lots 206 medias

Cote
02426, 10C2214
Date
1747-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 janvier 1747-29 juillet 1748.
Résultat n°52
29 juillet 1748-22 avril 1749.

2 lots 100 medias

Cote
02427, 10C2215
Date
1748-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 juillet 1748-22 avril 1749.
Résultat n°53
Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

2 lots 9 medias

Cote
02495, 10C2281
Date
24 juin 1748-30 novembre 1750
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles...
Résultat n°54
2 octobre 1749-17 juillet 1754.

2 lots 53 medias

Cote
02470, 10C2257
Date
1749-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 octobre 1749-17 juillet 1754.
Résultat n°55
29 septembre 1749-31 mars 1753.

2 lots 53 medias

Cote
02486, 10C2272
Date
1749-1753
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Centième denier.
  • 29 septembre 1749-31 mars 1753.
Résultat n°56
22 avril 1749-12 janvier 1750.

2 lots 98 medias

Cote
02428, 10C2216
Date
1749-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 avril 1749-12 janvier 1750.
Résultat n°57
7 septembre 1750-31 mai 1751.

2 lots 103 medias

Cote
02430, 10C2218
Date
1750-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 septembre 1750-31 mai 1751.
Résultat n°58
12 janvier 1750-7 septembre 1750.

2 lots 102 medias

Cote
02429, 10C2217
Date
1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 janvier 1750-7 septembre 1750.
Résultat n°59
22 mai 1750-4 février 1755.

2 lots 104 medias

Cote
02504, 10C2289
Date
1750-1755
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 22 mai 1750-4 février 1755.
Résultat n°60
1er juin 1751-9 décembre 1752.

2 lots 202 medias

Cote
02431, 10C2219
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juin 1751-9 décembre 1752.
Résultat n°61
9 janvier 1751-25 juin 1783.

2 lots 75 medias

Cote
02540, 10C2318
Date
1751-1783
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 9 janvier 1751-25 juin 1783.
Résultat n°62
15 juin 1751-28 juillet 1783.

2 lots 58 medias

Cote
02532, 10C2312
Date
1751-1783
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • 15 juin 1751-28 juillet 1783.
Résultat n°63
9 décembre 1752-4 juin 1754.

2 lots 203 medias

Cote
02432, 10C2220
Date
1752-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 décembre 1752-4 juin 1754.
Résultat n°64
28 novembre 1752-2 mars 1776.

2 lots 54 medias

Cote
02528, 10C2309
Date
1752-1776
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : affirmations de voyage.
  • 28 novembre 1752-2 mars 1776.
Résultat n°65
28 janvier 1752-13 août 1783.

2 lots 75 medias

Cote
02536, 10C2315
Date
1752-1783
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 28 janvier 1752-13 août 1783.
Résultat n°66
5 juin 1754-21 janvier 1756.

2 lots 203 medias

Cote
02433, 10C2221
Date
1754-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 juin 1754-21 janvier 1756.
Résultat n°67
17 juillet 1754-3 septembre 1759.

2 lots 51 medias

Cote
02471, 10C2258
Date
1754-1759
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 juillet 1754-3 septembre 1759.
Résultat n°68
4 février 1755-28 janvier 1760.

2 lots 104 medias

Cote
02505, 10C2290
Date
1755-1760
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 4 février 1755-28 janvier 1760.
Résultat n°69
21 janvier 1756-12 novembre 1756.

2 lots 105 medias

Cote
02434, 10C2222
Date
1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 janvier 1756-12 novembre 1756.
Résultat n°70
13 novembre 1756-31 juillet 1757.

2 lots 104 medias

Cote
02435, 10C2223
Date
1756-1757
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 novembre 1756-31 juillet 1757.
Résultat n°71
1er août 1757-13 avril 1758.

2 lots 107 medias

Cote
02436, 10C2224
Date
1757-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er août 1757-13 avril 1758.
Résultat n°72
13 avril 1758-13 décembre 1758.

2 lots 104 medias

Cote
02437, 10C2225
Date
1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 avril 1758-13 décembre 1758.
Résultat n°73
13 décembre 1758-24 mars 1760.

2 lots 205 medias

Cote
02438, 10C2226
Date
1758-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 décembre 1758-24 mars 1760.
Résultat n°74
12 septembre 1759-8 mars 1764.

2 lots 53 medias

Cote
02472, 10C2259
Date
1759-1764
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 septembre 1759-8 mars 1764.
Résultat n°75
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 26 medias

Cote
02480, 10C2267
Date
12 février 1759-8 février 1789
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°76
24 mars 1760-1er janvier 1761.

2 lots 104 medias

Cote
02439, 10C2227
Date
1760-1761
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 mars 1760-1er janvier 1761.
Résultat n°77
28 janvier 1760-11 avril 1768.

2 lots 105 medias

Cote
02506, 10C2291
Date
1760-1768
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 28 janvier 1760-11 avril 1768.
Résultat n°78
12 octobre 1761-29 mai 1762.

2 lots 105 medias

Cote
02441, 10C2229
Date
1761-1762
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 octobre 1761-29 mai 1762.
Résultat n°79
2 janvier 1761-12 octobre 1761.

2 lots 104 medias

Cote
02440, 10C2228
Date
1761
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1761-12 octobre 1761.
Résultat n°80
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 20 medias

Cote
02534, 10C2314
Date
5 juin 1761-12 juin 1792
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...