Bureau de Villeurbanne AC

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Mars-avril 1942 (volume 235).	Cote 34806, 3Q57/291	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mars-avril 1942 (volume 235).
Résultat n°2	1 media	Mai-juin 1942 (volume 236).	Cote 34807, 3Q57/292	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mai-juin 1942 (volume 236).
Résultat n°3	1 media	4 mars-27 août 1942 (volume 44).	Cote 34606, 3Q57/95	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 4 mars-27 août 1942 (volume 44).
Résultat n°4	2 lots 168 medias	1er semestre 1942 (volume 84).	Cote 34852, 3Q57/335	Date 1942	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. 1er semestre 1942 (volume 84).
Résultat n°5	1 media	4 novembre 1941-26 janvier 1942 (volume 203).	Cote 34590, 3Q57/80	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 4 novembre 1941-26 janvier 1942 (volume 203).
Résultat n°6	1 media	22 avril-8 juillet 1942 (volume 205).	Cote 34592, 3Q57/82	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 22 avril-8 juillet 1942 (volume 205).
Résultat n°7	1 media	Novembre-décembre 1942 (volume 239).	Cote 34810, 3Q57/295	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Novembre-décembre 1942 (volume 239).
Résultat n°8	1 media	Janvier-février 1942 (volume 234).	Cote 34805, 3Q57/290	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Janvier-février 1942 (volume 234).
Résultat n°9	2 lots 156 medias	2e semestre 1942 (volume 1).	Cote 34853, 3Q57/336	Date 1942	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. 2e semestre 1942 (volume 1).
Résultat n°10	1 media	Juillet-août 1942 (volume 237).	Cote 34808, 3Q57/293	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Juillet-août 1942 (volume 237).
Résultat n°11	1 media	19 juillet 1939-27 février 1942 (volume 43).	Cote 34605, 3Q57/94	Date 1939-1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 19 juillet 1939-27 février 1942 (volume 43).
Résultat n°12	1 media	8 juillet-14 octobre 1942 (volume 206).	Cote 34593, 3Q57/83	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 8 juillet-14 octobre 1942 (volume 206).
Résultat n°13	1 media	27 janvier-22 avril 1942 (volume 204).	Cote 34591, 3Q57/81	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 27 janvier-22 avril 1942 (volume 204).
Résultat n°14	1 media	14 octobre-29 décembre 1942 (volume 207).	Cote 34594, 3Q57/84	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 14 octobre-29 décembre 1942 (volume 207).
Résultat n°15	1 media	Septembre-octobre 1942 (volume 238).	Cote 34809, 3Q57/294	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Septembre-octobre 1942 (volume 238).
Résultat n°16	1 media	Mai-juin 1941 (volume 230).	Cote 34801, 3Q57/286	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mai-juin 1941 (volume 230).
Résultat n°17	1 media	13 novembre 1940-17 février 1941 (volume 199).	Cote 34586, 3Q57/76	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 13 novembre 1940-17 février 1941 (volume 199).
Résultat n°18	2 lots 148 medias	2e semestre 1941 (volume 83).	Cote 34851, 3Q57/334	Date 1941	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. 2e semestre 1941 (volume 83).
Résultat n°19	1 media	Mars-avril 1941 (volume 229).	Cote 34800, 3Q57/285	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mars-avril 1941 (volume 229).
Résultat n°20	1 media	Janvier-février 1941 (volume 228).	Cote 34799, 3Q57/284	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Janvier-février 1941 (volume 228).
Résultat n°21	1 media	30 juillet-4 novembre 1941 (volume 202).	Cote 34589, 3Q57/79	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 30 juillet-4 novembre 1941 (volume 202).
Résultat n°22	2 lots 154 medias	1er semestre 1941 (volume 82).	Cote 34850, 3Q57/333	Date 1941	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. 1er semestre 1941 (volume 82).
Résultat n°23	1 media	Novembre-décembre 1941 (volume 233).	Cote 34804, 3Q57/289	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Novembre-décembre 1941 (volume 233).
Résultat n°24	1 media	14 mai-30 juillet 1941 (volume 201).	Cote 34588, 3Q57/78	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 14 mai-30 juillet 1941 (volume 201).
Résultat n°25	1 media	Septembre-octobre 1941 (volume 232).	Cote 34803, 3Q57/288	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Septembre-octobre 1941 (volume 232).
Résultat n°26	1 media	17 février-14 mai 1941 (volume 200).	Cote 34587, 3Q57/77	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 17 février-14 mai 1941 (volume 200).
Résultat n°27	1 media	Juillet-août 1941 (volume 231).	Cote 34802, 3Q57/287	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Juillet-août 1941 (volume 231).
Résultat n°28	1 media	Mars-avril 1940 (volume 223).	Cote 34794, 3Q57/279	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mars-avril 1940 (volume 223).
Résultat n°29	1 media	Septembre-octobre 1940 (volume 226).	Cote 34797, 3Q57/282	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Septembre-octobre 1940 (volume 226).
Résultat n°30	1 media	6 mars-30 juillet 1940 (volume 197).	Cote 34584, 3Q57/74	Date 1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 6 mars-30 juillet 1940 (volume 197).
Résultat n°31	1 media	Janvier-février 1940 (volume 222).	Cote 34793, 3Q57/278	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Janvier-février 1940 (volume 222).
Résultat n°32	1 media	Mai-juin 1940 (volume 224).	Cote 34795, 3Q57/280	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mai-juin 1940 (volume 224).
Résultat n°33	1 media	2 octobre 1939-6 mars 1940 (volume 196).	Cote 34583, 3Q57/73	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 2 octobre 1939-6 mars 1940 (volume 196).
Résultat n°34	1 media	1er août-12 novembre 1940 (volume 198).	Cote 34585, 3Q57/75	Date 1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 1er août-12 novembre 1940 (volume 198).
Résultat n°35	1 media	Juillet-août 1940 (volume 225).	Cote 34796, 3Q57/281	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Juillet-août 1940 (volume 225).
Résultat n°36	1 media	Novembre-décembre 1940 (volume 227).	Cote 34798, 3Q57/283	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Novembre-décembre 1940 (volume 227).
Résultat n°37	2 lots 137 medias	2e semestre 1940 (volume 81).	Cote 34849, 3Q57/332	Date 1940	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. 2e semestre 1940 (volume 81).
Résultat n°38	2 lots 163 medias	1er semestre 1940 (volume 80).	Cote 34848, 3Q57/331	Date 1940	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. 1er semestre 1940 (volume 80).
Résultat n°39	2 lots 128 medias	2e semestre 1939 (volume 79).	Cote 34847, 3Q57/330	Date 1939	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. 2e semestre 1939 (volume 79).
Résultat n°40	1 media	13 avril 1937-19 juillet 1939 (volume 42).	Cote 34604, 3Q57/93	Date 1937-1939	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 avril 1937-19 juillet 1939 (volume 42).
Résultat n°41	1 media	Janvier-février 1939 (volume 216).	Cote 34787, 3Q57/272	Date 1939	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Janvier-février 1939 (volume 216).
Résultat n°42	1 media	Juillet-août 1939 (volume 219).	Cote 34790, 3Q57/275	Date 1939	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Juillet-août 1939 (volume 219).
Résultat n°43	1 media	22 février-7 juin 1939 (volume 194).	Cote 34581, 3Q57/71	Date 1939	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 22 février-7 juin 1939 (volume 194).
Résultat n°44	1 media	7 juin-28 septembre 1939 (volume 195).	Cote 34582, 3Q57/72	Date 1939	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 7 juin-28 septembre 1939 (volume 195).
Résultat n°45	1 media	18 novembre 1938-22 février 1939 (volume 193).	Cote 34580, 3Q57/70	Date 1938-1939	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 18 novembre 1938-22 février 1939 (volume 193).
Résultat n°46	1 media	Novembre-décembre 1939 (volume 221).	Cote 34792, 3Q57/277	Date 1939	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Novembre-décembre 1939 (volume 221).
Résultat n°47	1 media	Mai-juin 1939 (volume 218).	Cote 34789, 3Q57/274	Date 1939	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mai-juin 1939 (volume 218).
Résultat n°48	1 media	Mars-avril 1939 (volume 217).	Cote 34788, 3Q57/273	Date 1939	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mars-avril 1939 (volume 217).
Résultat n°49	1 media	Septembre-octobre 1939 (volume 220).	Cote 34791, 3Q57/276	Date 1939	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Septembre-octobre 1939 (volume 220).
Résultat n°50	2 lots 135 medias	1er semestre 1939 (volume 78).	Cote 34846, 3Q57/329	Date 1939	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. 1er semestre 1939 (volume 78).
Résultat n°51	1 media	23 juillet-18 novembre 1938 (volume 192).	Cote 34579, 3Q57/69	Date 1938	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 23 juillet-18 novembre 1938 (volume 192).
Résultat n°52	2 lots 185 medias	1938 (volume 77).	Cote 34845, 3Q57/328	Date 1938	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. 1938 (volume 77).
Résultat n°53	1 media	Juillet-août 1938 (volume 213).	Cote 34784, 3Q57/269	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Juillet-août 1938 (volume 213).
Résultat n°54	1 media	20 avril-22 juillet 1938 (volume 191).	Cote 34578, 3Q57/68	Date 1938	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 20 avril-22 juillet 1938 (volume 191).
Résultat n°55	1 media	Mai-juin 1938 (volume 212).	Cote 34783, 3Q57/268	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mai-juin 1938 (volume 212).
Résultat n°56	1 media	Novembre-décembre 1938 (volume 215).	Cote 34786, 3Q57/271	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Novembre-décembre 1938 (volume 215).
Résultat n°57	1 media	Janvier-février 1938 (volume 210).	Cote 34781, 3Q57/266	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Janvier-février 1938 (volume 210).
Résultat n°58	1 media	5 octobre 1937-17 janvier 1938 (volume 189).	Cote 34576, 3Q57/66	Date 1937-1938	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 5 octobre 1937-17 janvier 1938 (volume 189).
Résultat n°59	1 media	Mars-avril 1938 (volume 211).	Cote 34782, 3Q57/267	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mars-avril 1938 (volume 211).
Résultat n°60	1 media	18 janvier-20 avril 1938 (volume 190).	Cote 34577, 3Q57/67	Date 1938	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 18 janvier-20 avril 1938 (volume 190).
Résultat n°61	1 media	Septembre-octobre 1938 (volume 214).	Cote 34785, 3Q57/270	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Septembre-octobre 1938 (volume 214).
Résultat n°62	1 media	29 décembre 1936-23 mars 1937 (volume 186).	Cote 34573, 3Q57/63	Date 1936-1937	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 29 décembre 1936-23 mars 1937 (volume 186).
Résultat n°63	1 media	25 juin-5 octobre 1937 (volume 188).	Cote 34575, 3Q57/65	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 25 juin-5 octobre 1937 (volume 188).
Résultat n°64	1 media	Septembre-octobre 1937 (volume 208).	Cote 34779, 3Q57/264	Date 1937	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Septembre-octobre 1937 (volume 208).
Résultat n°65	1 media	18 juin 1935-9 avril 1937 (volume 41).	Cote 34603, 3Q57/92	Date 1935-1937	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 18 juin 1935-9 avril 1937 (volume 41).
Résultat n°66	1 media	Mars-avril 1937 (volume 205).	Cote 34776, 3Q57/261	Date 1937	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mars-avril 1937 (volume 205).
Résultat n°67	1 media	23 mars-25 juin 1937 (volume 187).	Cote 34574, 3Q57/64	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 23 mars-25 juin 1937 (volume 187).
Résultat n°68	1 media	Mai-juin 1937 (volume 206).	Cote 34777, 3Q57/262	Date 1937	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mai-juin 1937 (volume 206).
Résultat n°69	2 lots 186 medias	1937 (volume 76).	Cote 34844, 3Q57/327	Date 1937	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. 1937 (volume 76).
Résultat n°70	1 media	Juillet-août 1937 (volume 207).	Cote 34778, 3Q57/263	Date 1937	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Juillet-août 1937 (volume 207).
Résultat n°71	1 media	Janvier-février 1937 (volume 204).	Cote 34775, 3Q57/260	Date 1937	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Janvier-février 1937 (volume 204).
Résultat n°72	1 media	Novembre-décembre 1937 (volume 209).	Cote 34780, 3Q57/265	Date 1937	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Novembre-décembre 1937 (volume 209).
Résultat n°73	1 media	3 octobre-29 décembre 1936 (volume 185).	Cote 34572, 3Q57/62	Date 1936	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 3 octobre-29 décembre 1936 (volume 185).
Résultat n°74	1 media	Mars-avril 1936 (volume 199).	Cote 34770, 3Q57/255	Date 1936	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Mars-avril 1936 (volume 199).
Résultat n°75	1 media	16 juin-2 octobre 1936 (volume 184).	Cote 34571, 3Q57/61	Date 1936	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 16 juin-2 octobre 1936 (volume 184).
Résultat n°76	1 media	Janvier-février 1936 (volume 198).	Cote 34769, 3Q57/254	Date 1936	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Janvier-février 1936 (volume 198).
Résultat n°77	2 lots 185 medias	1936 (volume 75).	Cote 34843, 3Q57/326	Date 1936	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Tables alphabétique des successions et absences. 1936 (volume 75).
Résultat n°78	1 media	17 décembre 1935-17 mars 1936 (volume 182).	Cote 34569, 3Q57/59	Date 1935-1936	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 17 décembre 1935-17 mars 1936 (volume 182).
Résultat n°79	1 media	Juillet-août 1936 (volume 201).	Cote 34772, 3Q57/257	Date 1936	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Juillet-août 1936 (volume 201).
Résultat n°80	1 media	20 mars-16 juin 1936 (volume 183).	Cote 34570, 3Q57/60	Date 1936	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AC. Registres des actes civils publics (ACP). 20 mars-16 juin 1936 (volume 183).

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