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    20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    1 media

    20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    Date

    1937

    Cote

    05385, 3Q7/199

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    1 media

    27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    Date

    1903-1909

    Cote

    05491, 3Q7/303

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    2 lots 200 medias

    Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    Date

    1947-1954

    Cote

    05808, 3Q7/601

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

    1 media

    9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

    Date

    1935-1936

    Cote

    05381, 3Q7/195

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

    1 media

    2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

    Date

    1807-1808

    Cote

    05202, 3Q7/16

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

    1 media

    20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

    Date

    1882-1883

    Cote

    05292, 3Q7/106

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    15 février-10 août 1910 (volume 194).

    1 media

    15 février-10 août 1910 (volume 194).

    Date

    1910

    Cote

    05341, 3Q7/155

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 15 février-10 août 1910 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

    1 media

    Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

    Date

    1839-1843

    Cote

    05716, 3Q7/518

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1892.

    1 media

    1892.

    Date

    1892

    Cote

    05685, 3Q7/493

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Renvois.
    • 1892.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    26 février-16 août 1878 (volume 135).

    1 media

    26 février-16 août 1878 (volume 135).

    Date

    1878

    Cote

    05282, 3Q7/96

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 26 février-16 août 1878 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement