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  • 1
    20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    1 media

    20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    Date

    1937

    Cote

    05385, 3Q7/199

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    1 media

    27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    Date

    1903-1909

    Cote

    05491, 3Q7/303

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    2 lots 200 medias

    Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    Date

    1947-1954

    Cote

    05808, 3Q7/601

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

    1 media

    9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

    Date

    1935-1936

    Cote

    05381, 3Q7/195

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 9 novembre 1935-22 février 1936 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

    1 media

    2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

    Date

    1807-1808

    Cote

    05202, 3Q7/16

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 2 juin 1807-26 mars 1808 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

    1 media

    20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

    Date

    1882-1883

    Cote

    05292, 3Q7/106

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 novembre 1882-17 avril 1883 (volume 145).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    15 février-10 août 1910 (volume 194).

    1 media

    15 février-10 août 1910 (volume 194).

    Date

    1910

    Cote

    05341, 3Q7/155

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 15 février-10 août 1910 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

    2 lots 204 medias

    Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

    Date

    1839-1843

    Cote

    05716, 3Q7/518

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1839-décembre 1843 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1892.

    1 media

    1892.

    Date

    1892

    Cote

    05685, 3Q7/493

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Renvois.
    • 1892.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    26 février-16 août 1878 (volume 135).

    1 media

    26 février-16 août 1878 (volume 135).

    Date

    1878

    Cote

    05282, 3Q7/96

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 26 février-16 août 1878 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    7 février 1720-28 juin 1720.

    2 lots 7 medias

    7 février 1720-28 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    00558, 10C503

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 7 février 1720-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).

    1 media

    16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).

    Date

    1872-1875

    Cote

    05484, 3Q7/296

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 novembre 1872-8 septembre 1875 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).

    1 media

    2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).

    Date

    1919

    Cote

    05355, 3Q7/169

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 2 septembre-13 décembre 1919 (volume 208).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.

    2 lots 205 medias

    1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.

    Date

    1822-1824

    Cote

    05711, 3Q7/514

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 1822-1824. Renvoie au 3Q7/504.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).

    1 media

    10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).

    Date

    1909

    Cote

    05596, 3Q7/405

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 10 mars-15 septembre 1909 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).

    1 media

    21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).

    Date

    1904-1905

    Cote

    05331, 3Q7/145

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 21 juin 1904-25 janvier 1905 (volume 184).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 18 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    Février 1767-21 novembre 1807

    Cote

    00589, 10C531

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    10 septembre 1753-5 mai 1755.

    2 lots 104 medias

    10 septembre 1753-5 mai 1755.

    Date

    1753-1755

    Cote

    00536, 10C482

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 septembre 1753-5 mai 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).

    1 media

    21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).

    Date

    1845-1847

    Cote

    05233, 3Q7/47

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 21octobre 1845-10 janvier 1847 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Volume 35.

    1 media

    Volume 35.

    Date

    1887

    Cote

    05779, 3Q7/575

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Répertoire général.
    • Volume 35.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement