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84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communication avec les rapatriés.

    1 media

    Communication avec les rapatriés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    496W385

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Activités.
    • Communication avec les rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Instruction.

    1 media

    Instruction.

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W409

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Instruction.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3
    Délégués de l’administration.

    1 media

    Délégués de l’administration.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W412

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Assermentations des membres.
    • Délégués de l’administration.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Composition.

    1 media

    Composition.

    Date

    1978-1986

    Cote

    496W411

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Composition.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  5. Résultat n°5
    Délégués des Rapatriés.

    1 media

    Délégués des Rapatriés.

    Date

    1985-1986

    Cote

    496W413

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Assermentations des membres.
    • Délégués des Rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    3 février 1986.

    1 media

    3 février 1986.

    Date

    1986-1986

    Cote

    496W435

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 3 février 1986.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1980-1986

    Cote

    496W407

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W408

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1966-1985

    Cote

    496W405

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    Nomination.

    1 media

    Nomination.

    Date

    1981-1985

    Cote

    496W414

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Nomination.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    Transfert.

    1 media

    Transfert.

    Date

    1981-1985

    Cote

    496W410

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Transfert.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12
    20 février 1984.

    1 media

    20 février 1984.

    Date

    1984-1984

    Cote

    496W434

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 20 février 1984.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Recours.

    1 media

    Recours.

    Date

    1982-1984

    Cote

    496W415

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Recours.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1974-1984

    Cote

    496W384

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    9 mai.

    1 media

    9 mai.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W433

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1983.
    • 9 mai.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    21 avril.

    1 media

    21 avril.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W432

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1983.
    • 21 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    21 mars.

    1 media

    21 mars.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W431

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1983.
    • 21 mars.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    20 janvier.

    1 media

    20 janvier.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W430

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1983.
    • 20 janvier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    30 juin.

    1 media

    30 juin.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W429

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 30 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    1976-1981

    Cote

    496W406

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    Pré-commissions départementales.

    1 media

    Pré-commissions départementales.

    Date

    1978-1981

    Cote

    496W416

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Pré-commissions départementales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22
    17 mars.

    1 media

    17 mars.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W426

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 17 mars.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  23. Résultat n°23
    26 mai.

    1 media

    26 mai.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W428

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 26 mai.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  24. Résultat n°24
    Réponses d’attente aux demandeurs.

    1 media

    Réponses d’attente aux demandeurs.

    Date

    1980-1981

    Cote

    496W394

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Gestion des dossiers.
    • Réponses d’attente aux demandeurs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  25. Résultat n°25
    Interventions du Cabinet du Préfet.

    1 media

    Interventions du Cabinet du Préfet.

    Date

    1976-1981

    Cote

    496W395

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Interventions du Cabinet du Préfet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1970-1981

    Cote

    496W437

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  27. Résultat n°27
    Relations avec le Service Central des Rapatriés.

    1 media

    Relations avec le Service Central des Rapatriés.

    Date

    1970-1981

    Cote

    496W386

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Activités.
    • Relations avec le Service Central des Rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  28. Résultat n°28
    Ouverture.

    1 media

    Ouverture.

    Date

    1972-1981

    Cote

    496W393

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Gestion des dossiers.
    • Ouverture.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1970-1981

    Cote

    496W452

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Personnel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    28 avril.

    1 media

    28 avril.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W427

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 28 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    1972-1980.

    1 media

    1972-1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    496W440

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Déclarations.
    • 1972-1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    22 avril.

    1 media

    22 avril.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W421

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 22 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    1975.

    1 media

    1975.

    Cote

    496W457

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1975.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    Prêts et subventions de réinstallation.

    1 media

    Prêts et subventions de réinstallation.

    Date

    1967-1980

    Cote

    496W403

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Prestations.
    • Prêts et subventions de réinstallation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    1978-1980.

    1 media

    1978-1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    496W443

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Relations avec les demandeurs.
    • Instruction des demandes.
    • 1978-1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  36. Résultat n°36
    1974.

    1 media

    1974.

    Cote

    496W456

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1974.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    1980.

    1 media

    1980.

    Cote

    496W462

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38
    1973.

    1 media

    1973.

    Cote

    496W455

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Activités.
    • 1973.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  39. Résultat n°39
    23 septembre.

    1 media

    23 septembre.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W423

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 23 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  40. Résultat n°40
    1980.

    1 media

    1980.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W451

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Liquidation.
    • 1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés