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84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Communication avec les rapatriés.

1 media

Communication avec les rapatriés.
Cote
496W385
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Activités.
  • Communication avec les rapatriés.
Résultat n°2
Instruction.

1 media

Instruction.
Cote
496W409
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Instruction.
Résultat n°3
Délégués de l’administration.

1 media

Délégués de l’administration.
Cote
496W412
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Personnel.
  • Assermentations des membres.
  • Délégués de l’administration.
Résultat n°4
Composition.

1 media

Composition.
Cote
496W411
 Date
1978-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Personnel.
  • Composition.
Résultat n°5
Délégués des Rapatriés.

1 media

Délégués des Rapatriés.
Cote
496W413
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Personnel.
  • Assermentations des membres.
  • Délégués des Rapatriés.
Résultat n°6
3 février 1986.

1 media

3 février 1986.
Cote
496W435
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 3 février 1986.
Résultat n°7
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W407
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Fonctionnement.
Résultat n°8
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
496W408
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Statistiques.
Résultat n°9
Réglementation.

1 media

Réglementation.
Cote
496W405
 Date
1966-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Réglementation.
Résultat n°10
Nomination.

1 media

Nomination.
Cote
496W414
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Personnel.
  • Nomination.
Résultat n°11
Transfert.

1 media

Transfert.
Cote
496W410
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Transfert.
Résultat n°12
20 février 1984.

1 media

20 février 1984.
Cote
496W434
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 20 février 1984.
Résultat n°13
Recours.

1 media

Recours.
Cote
496W415
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Recours.
Résultat n°14
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W384
 Date
1974-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Fonctionnement.
Résultat n°15
9 mai.

1 media

9 mai.
Cote
496W433
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1983.
  • 9 mai.
Résultat n°16
21 avril.

1 media

21 avril.
Cote
496W432
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1983.
  • 21 avril.
Résultat n°17
21 mars.

1 media

21 mars.
Cote
496W431
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1983.
  • 21 mars.
Résultat n°18
20 janvier.

1 media

20 janvier.
Cote
496W430
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1983.
  • 20 janvier.
Résultat n°19
30 juin.

1 media

30 juin.
Cote
496W429
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 30 juin.
Résultat n°20
Création.

1 media

Création.
Cote
496W406
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Création.
Résultat n°21
Pré-commissions départementales.

1 media

Pré-commissions départementales.
Cote
496W416
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Organisation.
  • Pré-commissions départementales.
Résultat n°22
17 mars.

1 media

17 mars.
Cote
496W426
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 17 mars.
Résultat n°23
26 mai.

1 media

26 mai.
Cote
496W428
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 26 mai.
Résultat n°24
Réponses d’attente aux demandeurs.

1 media

Réponses d’attente aux demandeurs.
Cote
496W394
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Gestion des dossiers.
  • Réponses d’attente aux demandeurs.
Résultat n°25
Interventions du Cabinet du Préfet.

1 media

Interventions du Cabinet du Préfet.
Cote
496W395
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Interventions du Cabinet du Préfet.
Résultat n°26
Réglementation.

1 media

Réglementation.
Cote
496W437
 Date
1970-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Réglementation.
Résultat n°27
Relations avec le Service Central des Rapatriés.

1 media

Relations avec le Service Central des Rapatriés.
Cote
496W386
 Date
1970-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Administration générale.
  • Activités.
  • Relations avec le Service Central des Rapatriés.
Résultat n°28
Ouverture.

1 media

Ouverture.
Cote
496W393
 Date
1972-1981
 Lieu
VIETNAM, SENEGAL, MADAGASCAR
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Gestion des dossiers.
  • Ouverture.
Résultat n°29
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
496W452
 Date
1970-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Personnel.
Résultat n°30
28 avril.

1 media

28 avril.
Cote
496W427
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 28 avril.
Résultat n°31
1972-1980.

1 media

1972-1980.
Cote
496W440
 Date
1972-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Déclarations.
  • 1972-1980.
Résultat n°32
22 avril.

1 media

22 avril.
Cote
496W421
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1980.
  • 22 avril.
Résultat n°33
1975.

1 media

1975.
Cote
496W457
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1975.
Résultat n°34
Prêts et subventions de réinstallation.

1 media

Prêts et subventions de réinstallation.
Cote
496W403
 Date
1967-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Prestations.
  • Prêts et subventions de réinstallation.
Résultat n°35
1978-1980.

1 media

1978-1980.
Cote
496W443
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Relations avec les demandeurs.
  • Instruction des demandes.
  • 1978-1980.
Résultat n°36
1974.

1 media

1974.
Cote
496W456
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1974.
Résultat n°37
1980.

1 media

1980.
Cote
496W462
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1980.
Résultat n°38
1973.

1 media

1973.
Cote
496W455
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Activités.
  • 1973.
Résultat n°39
23 septembre.

1 media

23 septembre.
Cote
496W423
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1980.
  • 23 septembre.
Résultat n°40
1980.

1 media

1980.
Cote
496W451
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
  • Organisation.
  • Gestion des dossiers.
  • Liquidation.
  • 1980.