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Résultats de la recherche

  • 1
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 2
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 3
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 4
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 5
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 6
    27 septembre.

    1 media

    27 septembre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W341

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 27 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 7
    25 octobre.

    1 media

    25 octobre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W342

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 25 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 8
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 9
    141e séance (13 mai).

    1 media

    141e séance (13 mai).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W230

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 141e séance (13 mai).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 10
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W174

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 11
    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    1 media

    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W52

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 12
    150e séance (29 juillet).

    1 media

    150e séance (29 juillet).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W239

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 150e séance (29 juillet).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 13
    30 septembre.

    1 media

    30 septembre.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W333

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1965.
    • 30 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 14
    120e séance (29 octobre).

    1 media

    120e séance (29 octobre).

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W227

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1965.
    • 120e séance (29 octobre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 15
    Octobre 1962-avril 1963.

    1 media

    Octobre 1962-avril 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W43

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Octobre 1962-avril 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 16
    1ère à 8e allocation.

    1 media

    1ère à 8e allocation.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W202

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Aides exceptionnelles
    • Aide aux personnes âgées.
    • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
    • 1965.
    • 1ère à 8e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 17
    n° 39-73.

    1 media

    n° 39-73.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W111

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Déménagement.
    • 1964.
    • n° 39-73.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 18
    Entretien.

    1 media

    Entretien.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W374

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Providence-Caille.
    • Locaux.
    • Entretien.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 19
    24 janvier.

    1 media

    24 janvier.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W269

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1963.
    • 24 janvier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 20
    Mai-juillet 1962.

    1 media

    Mai-juillet 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W194

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Cartes temporaires de sécurité sociale.
    • Mai-juillet 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 21
    5e allocation.

    1 media

    5e allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W123

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 5e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 22
    155e séance (7 octobre).

    1 media

    155e séance (7 octobre).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W244

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 155e séance (7 octobre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 23
    149e séance (22 juillet).

    1 media

    149e séance (22 juillet).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W238

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 149e séance (22 juillet).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 24
    22 novembre.

    1 media

    22 novembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W265

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 22 novembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 25
    8e allocation.

    1 media

    8e allocation.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W132

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1963.
    • 8e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 26
    Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

    1 media

    Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W59

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 27
    Recherche de fonds.

    1 media

    Recherche de fonds.

    Date

    1963-1968

    Cote

    496W361

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Centre de Brignais.
    • Recherche de fonds.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 28
    n° 1-170.

    1 media

    n° 1-170.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W183

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Subventions d'installation aux inactifs.
    • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
    • 1964.
    • n° 1-170.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 29
    1ère à 6e allocation.

    1 media

    1ère à 6e allocation.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W148

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1965.
    • Décisions.
    • 1ère à 6e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 30
    n° 1-12405.

    1 media

    n° 1-12405.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W165

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Enregistrement des dossiers.
    • n° 1-12405.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 31
    6 septembre.

    1 media

    6 septembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W261

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 6 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 32
    165e séance (3 mars).

    1 media

    165e séance (3 mars).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W255

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 165e séance (3 mars).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 33
    Compression des effectifs.

    1 media

    Compression des effectifs.

    Date

    1965-1967

    Cote

    496W99

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Liquidation du Service départemental.
    • Compression des effectifs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 34
    1966.

    1 media

    1966.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W191

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Indemnités particulières.
    • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
    • 1966.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 35
    156e séance (21 octobre).

    1 media

    156e séance (21 octobre).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W245

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 156e séance (21 octobre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 36
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W91

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 37
    Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).

    1 media

    Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W54

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 38
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W159

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Reclassement professionnel.
    • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
    • 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 39
    7 février.

    1 media

    7 février.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W271

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1963.
    • 7 février.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 40
    7 juin 1966-18 mai 1967.

    1 media

    7 juin 1966-18 mai 1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    496W218

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Attribution des indemnités.
    • 7 juin 1966-18 mai 1967.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 41
    Placement des rapatriés âgés en maison de retraite.

    1 media

    Placement des rapatriés âgés en maison de retraite.

    Date

    1964-1965

    Cote

    496W359

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Activités.
    • Placement des rapatriés âgés en maison de retraite.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 42
    5 novembre.

    1 media

    5 novembre.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W322

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1964.
    • 5 novembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 43
    8e à 17e allocation.

    1 media

    8e à 17e allocation.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W201

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Aides exceptionnelles
    • Aide aux personnes âgées.
    • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
    • 1964.
    • 8e à 17e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 44
    20 avril.

    1 media

    20 avril.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W346

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1967.
    • 20 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 45
    3 décembre.

    1 media

    3 décembre.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W325

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1964.
    • 3 décembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 46
    20 août.

    1 media

    20 août.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W289

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1963.
    • 20 août.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 47
    114e séance (10 septembre).

    1 media

    114e séance (10 septembre).

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W222

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1965.
    • 114e séance (10 septembre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 48
    13 février.

    1 media

    13 février.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W306

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1964.
    • 13 février.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 49
    Secours mensuels.

    1 media

    Secours mensuels.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W197

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Aides exceptionnelles
    • Secours mensuels.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 50
    Décembre 1964-juin 1965.

    1 media

    Décembre 1964-juin 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    496W45

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Décembre 1964-juin 1965.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 51
    Entretien.

    1 media

    Entretien.

    Date

    1962-1965

    Cote

    496W369

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
    • Locaux.
    • Entretien.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 52
    Gestion du matériel.

    1 media

    Gestion du matériel.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W31

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Organisation du service.
    • Liquidation du service départemental.
    • Gestion du matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 53
    3, place Meissonnier.

    1 media

    3, place Meissonnier.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W101

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Locaux.
    • Occupation.
    • 3, place Meissonnier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 54
    115e séance (17 septembre).

    1 media

    115e séance (17 septembre).

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W223

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1965.
    • 115e séance (17 septembre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 55
    163e séance (3 février).

    1 media

    163e séance (3 février).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W253

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 163e séance (3 février).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 56
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W177

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Bordereaux récapitulatifs des bénéficiaires.
    • 1965.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 57
    11e à 18e allocation.

    1 media

    11e à 18e allocation.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W143

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 11e à 18e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 58
    1ère allocation.

    1 media

    1ère allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W119

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 1ère allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 59
    21 novembre.

    1 media

    21 novembre.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W297

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1963.
    • 21 novembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 60
    27 avril.

    1 media

    27 avril.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W329

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1965.
    • 27 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 61
    N à Z.

    1 media

    N à Z.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W207

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Aides exceptionnelles
    • Secours d'extrême urgence.
    • N à Z.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 62
    22 juillet.

    1 media

    22 juillet.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W332

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1965.
    • 22 juillet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 63
    7 janvier.

    1 media

    7 janvier.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W326

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1965.
    • 7 janvier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 64
    28 janvier.

    1 media

    28 janvier.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W304

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1964.
    • 28 janvier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 65
    Numéros 4359 à 4796 (août-septembre 1963).

    1 media

    Numéros 4359 à 4796 (août-septembre 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W57

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 4359 à 4796 (août-septembre 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 66
    4 juin.

    1 media

    4 juin.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W260

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 4 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 67
    10e à 18e allocation.

    1 media

    10e à 18e allocation.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W156

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1966.
    • Décisions.
    • 10e à 18e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 68
    n° 41-75.

    1 media

    n° 41-75.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W116

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Transport.
    • 1964.
    • n° 41-75.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 69
    13 novembre.

    1 media

    13 novembre.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W296

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1963.
    • 13 novembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 70
    19 mars.

    1 media

    19 mars.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W309

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1964.
    • 19 mars.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 71
    10e allocation.

    1 media

    10e allocation.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W134

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1963.
    • 10e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 72
    1966.

    1 media

    1966.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W185

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Subventions d'installation aux inactifs.
    • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
    • 1966.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 73
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W182

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Subventions d'installation aux inactifs.
    • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
    • 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 74
    Gestion d'un incident.

    1 media

    Gestion d'un incident.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W366

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
    • Gestion d'un incident.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 75
    Répertoire des dossiers " étrangers " .

    1 media

    Répertoire des dossiers " étrangers " .

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W42

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Répertoire des dossiers " étrangers " .

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 76
    « Opération rapatriés ».

    1 media

    « Opération rapatriés ».

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W163

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Reclassement professionnel.
    • « Opération rapatriés ».

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 77
    22 octobre.

    1 media

    22 octobre.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W321

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1964.
    • 22 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 78
    1966.

    1 media

    1966.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W178

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Bordereaux récapitulatifs des bénéficiaires.
    • 1966.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 79
    147e séance (1er juillet).

    1 media

    147e séance (1er juillet).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W236

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 147e séance (1er juillet).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 80
    Secours trimestriels.

    1 media

    Secours trimestriels.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W198

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Aides exceptionnelles
    • Secours trimestriels.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés