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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
27 septembre 1879-16 mars 1880.

1 media

Cote
4Q8/5799
Date
1879-1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 27 septembre 1879-16 mars 1880.
Résultat n°2
13 novembre 1832-9 décembre 1833.

1 media

Cote
4Q8/5798
Date
1832-1833
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 13 novembre 1832-9 décembre 1833.
Résultat n°3
29 août 1831-13 novembre 1832.

1 media

Cote
4Q8/5797
Date
1831-1832
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 29 août 1831-13 novembre 1832.
Résultat n°4
10 novembre 1830-19 août 1831.

1 media

Cote
4Q8/5796
Date
1830-1831
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 10 novembre 1830-19 août 1831.
Résultat n°5
23 avril 1829-10 novembre 1830.

1 media

Cote
4Q8/5795
Date
1829-1830
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 23 avril 1829-10 novembre 1830.
Résultat n°6
11 janvier 1828-6 avril 1829.

1 media

Cote
4Q8/5794
Date
1828-1829
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 11 janvier 1828-6 avril 1829.
Résultat n°7
10 novembre 1825-9 janvier 1828.

1 media

Cote
4Q8/5793
Date
1825-1828
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 10 novembre 1825-9 janvier 1828.
Résultat n°8
15 avril 1824-10 novembre 1825.

1 media

Cote
4Q8/5792
Date
1824-1825
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 15 avril 1824-10 novembre 1825.
Résultat n°9
31 octobre 1821-15 avril 1824.

1 media

Cote
4Q8/5791
Date
1821-1824
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 31 octobre 1821-15 avril 1824.
Résultat n°10
3 mars 1820-15 octobre 1821.

1 media

Cote
4Q8/5790
Date
1820-1821
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 3 mars 1820-15 octobre 1821.
Résultat n°11
30 mai 1818-10 février 1820.

1 media

Cote
4Q8/5789
Date
1818-1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 30 mai 1818-10 février 1820.
Résultat n°12
16 juillet 1816-29 mai 1818.

1 media

Cote
4Q8/5788
Date
1816-1818
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 16 juillet 1816-29 mai 1818.
Résultat n°13
3 décembre 1813-16 juillet 1816.

1 media

Cote
4Q8/5787
Date
1813-1816
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 3 décembre 1813-16 juillet 1816.
Résultat n°14
15 octobre 1810-3 décembre 1813.

1 media

Cote
4Q8/5786
Date
1810-1813
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 15 octobre 1810-3 décembre 1813.
Résultat n°15
7 décembre 1809-20 août 1810.

1 media

Cote
4Q8/5785
Date
1809-1810
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 7 décembre 1809-20 août 1810.
Résultat n°16
14 janvier-1er décembre 1809.

1 media

Cote
4Q8/5784
Date
1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 14 janvier-1er décembre 1809.
Résultat n°17
2 mai 1807-7 janvier 1809.

1 media

Cote
4Q8/5783
Date
1807-1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Dénonciations des saisies immobilières.
  • 2 mai 1807-7 janvier 1809.
Résultat n°18
27 avril-8 décembre 1905.

1 media

Cote
4Q8/5782
Date
1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 27 avril-8 décembre 1905.
Résultat n°19
28 octobre 1904-27 avril 1905.

1 media

Cote
4Q8/5781
Date
1904-1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 28 octobre 1904-27 avril 1905.
Résultat n°20
27 février-28 octobre 1904.

1 media

Cote
4Q8/5780
Date
1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 27 février-28 octobre 1904.
Résultat n°21
23 juin 1903-27 février 1904.

1 media

Cote
4Q8/5779
Date
1903-1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 23 juin 1903-27 février 1904.
Résultat n°22
4 février-15 juin 1903.

1 media

Cote
4Q8/5778
Date
1903
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 4 février-15 juin 1903.
Résultat n°23
7 mai-29 novembre 1902.

1 media

Cote
4Q8/5777
Date
1902
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 7 mai-29 novembre 1902.
Résultat n°24
10 octobre 1901-5 mai 1902.

1 media

Cote
4Q8/5776
Date
1901-1902
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 10 octobre 1901-5 mai 1902.
Résultat n°25
9 novembre 1900-14 septembre 1901.

1 media

Cote
4Q8/5775
Date
1900-1901
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 9 novembre 1900-14 septembre 1901.
Résultat n°26
26 avril-29 octobre 1900.

1 media

Cote
4Q8/5774
Date
1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 26 avril-29 octobre 1900.
Résultat n°27
28 juillet 1899-17 avril 1900.

1 media

Cote
4Q8/5773
Date
1899-1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 28 juillet 1899-17 avril 1900.
Résultat n°28
20 octobre 1898-24 juillet 1899.

1 media

Cote
4Q8/5772
Date
1898-1899
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 20 octobre 1898-24 juillet 1899.
Résultat n°29
10 novembre 1897-17 octobre 1898.

1 media

Cote
4Q8/5771
Date
1897-1898
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 10 novembre 1897-17 octobre 1898.
Résultat n°30
28 février-27 octobre 1897.

1 media

Cote
4Q8/5770
Date
1897
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 28 février-27 octobre 1897.
Résultat n°31
11 juin 1896-23 février 1897.

1 media

Cote
4Q8/5769
Date
1896-1897
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 11 juin 1896-23 février 1897.
Résultat n°32
15 juin 1895-29 mai 1896.

1 media

Cote
4Q8/5768
Date
1895-1896
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 15 juin 1895-29 mai 1896.
Résultat n°33
21 septembre 1894-8 juin 1895.

1 media

Cote
4Q8/5767
Date
1894-1895
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 21 septembre 1894-8 juin 1895.
Résultat n°34
16 décembre 1893-18 septembre 1894.

1 media

Cote
4Q8/5766
Date
1893-1894
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 16 décembre 1893-18 septembre 1894.
Résultat n°35
23 février-14 décembre 1893.

1 media

Cote
4Q8/5765
Date
1893
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 23 février-14 décembre 1893.
Résultat n°36
6 juillet 1892-11 février 1893.

1 media

Cote
4Q8/5764
Date
1892-1893
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 6 juillet 1892-11 février 1893.
Résultat n°37
8 janvier-5 juillet 1892.

1 media

Cote
4Q8/5763
Date
1892
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 8 janvier-5 juillet 1892.
Résultat n°38
21 février 1891-2 janvier 1892.

1 media

Cote
4Q8/5762
Date
1891-1892
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 21 février 1891-2 janvier 1892.
Résultat n°39
24 septembre 1890-17 février 1891.

1 media

Cote
4Q8/5761
Date
1890-1891
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 24 septembre 1890-17 février 1891.
Résultat n°40
24 mai-15 septembre 1890.

1 media

Cote
4Q8/5760
Date
1890
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • 24 mai-15 septembre 1890.