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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Anse.

1 media

Anse.
Cote
5545W5
 Date
2018-2019
 Lieu
ANSE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Anse.
Résultat n°2

La vie sociale, économique et religieuse à Anse au temps de la grande peste d'après les testaments
Cote
TH 433
 Date
2008
 Lieu
ANSE
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • La vie sociale, économique et religieuse à Anse au...
Résultat n°3
Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

1 media

Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.
Cote
5749W93
 Date
2004-2006
 Lieu
ANSE, CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, LACENAS, BELLEVILLE, SAINTE-CATHERINE, LONGES, SOUZY, MORNANT
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas,...
Résultat n°4
Patrimoine du Rhône, Fédération départementale des associations et des défenseurs du patrimoine.

1 media

Patrimoine du Rhône, Fédération départementale des associations et des défenseurs du patrimoine.
Cote
182J 1-182J8
 Date
1999-2006
 Lieu
ANSE, RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
COMPTE RENDU, PROCES-VERBAL DE REUNION, STATUT

  • Contexte : Patrimoine du Rhône, Fédération départementale des...
Résultat n°5
Lozanne, Anse.

1 media

Lozanne, Anse.
Cote
5749W13
 Date
1997-2005
 Lieu
LOZANNE, ANSE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Lozanne, Anse.
Résultat n°6
Section ZD.

1 media

Section ZD.
Cote
03448, 5573W2
 Date
s.d.
 Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZD.
Résultat n°7
Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.
Cote
03388, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite...
Résultat n°8
Section A 2e feuille dite des Prairies (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 2e feuille dite des Prairies (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.
Cote
03385, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 2e feuille dite des Prairies (ancienne 2e...
Résultat n°9
Section AM. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AM. Plan remanié pour 1986.
Cote
03410, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°10
Section AH. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03424, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°11
Section E dite de la Gontière feuille unique. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section E dite de la Gontière feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Cote
03391, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E dite de la Gontière feuille unique. Plan...
Résultat n°12
Section AL. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03427, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°13
Section ZD. Plan minute établi en 1968.

1 media

Section ZD. Plan minute établi en 1968.
Cote
03440, 5573W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZD. Plan minute établi en 1968.
Résultat n°14
Section AS. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AS. Plan remanié pour 1986.
Cote
03415, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°15
Section AD. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03422, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°16
Section AM. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03428, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°17
Section AR. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03432, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°18
Section ZD. Plan remanié pour 198?

1 media

Section ZD. Plan remanié pour 198?
Cote
03417, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section ZD. Plan remanié pour 198?
Résultat n°19
Section AL. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AL. Plan remanié pour 1986.
Cote
03409, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°20
Section AS. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03433, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°21
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.
Cote
03396, 5565W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°22
Section F dite de Graves, feuille unique (ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section F dite de Graves, feuille unique (ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1986.
Cote
03397, 5565W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F dite de Graves, feuille unique (ancienne...
Résultat n°23
Section ZC. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZC. Plan établi en 1989.
Cote
03446, 5573W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZC. Plan établi en 1989.
Résultat n°24
Section AN. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AN. Plan remanié pour 1986.
Cote
03411, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°25
Section B feuille unique (ancienne feuille unique dite du Bief). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B feuille unique (ancienne feuille unique dite du Bief). Plan révisé pour 1935.
Cote
03387, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille unique (ancienne feuille unique dite...
Résultat n°26
Section AR. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AR. Plan remanié pour 1986.
Cote
03414, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°27
Section AA. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AA. Plan remanié pour 1986.
Cote
03401, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°28
Section AO. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AO. Plan remanié pour 1986.
Cote
03412, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°29
Section F dite de Graves 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section F dite de Graves 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936.
Cote
03392, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section F dite de Graves 1ère feuille (ancienne 1ère...
Résultat n°30
Section AP. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AP. Plan remanié pour 1986.
Cote
03413, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°31
Section ZC.

1 media

Section ZC.
Cote
03439, 5573W2
 Date
Années 1950
 Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZC.
Résultat n°32
Section ZC.

1 media

Section ZC.
Cote
03444, 5573W2
 Date
s.d.
 Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Bleus : tirages provisoires (couleur).
  • Section ZC.
Résultat n°33
Section AP. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03431, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°34
Section ZC : remembrement partiel. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section ZC : remembrement partiel. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1986.
Cote
03452, 5573W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC : remembrement partiel. Feuille remembrée...
Résultat n°35
Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite des Prairies). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite des Prairies). Plan révisé pour 1935.
Cote
03384, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite...
Résultat n°36
Section AN. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03429, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°37
Section AK. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AK. Plan remanié pour 1986.
Cote
03408, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°38
Section AE. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AE. Plan remanié pour 1986.
Cote
03405, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°39
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
03438, 5573W2
 Date
Années 1950
 Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZB.
Résultat n°40
Section ZA : remembrement partiel. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section ZA : remembrement partiel. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1986.
Cote
03450, 5573W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA : remembrement partiel. Feuille remembrée...
Résultat n°41
Section ZC : extension sur Ambérieux-d'Azergues.

1 media

Section ZC : extension sur Ambérieux-d'Azergues.
Cote
03447, 5573W2
 Date
s.d.
 Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZC : extension sur Ambérieux-d'Azergues.
Résultat n°42
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Cote
03395, 5565W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Résultat n°43
Section D dite de la Fontaine feuille unique. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section D dite de la Fontaine feuille unique. Plan révisé pour 1935.
Cote
03390, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D dite de la Fontaine feuille unique. Plan...
Résultat n°44
Section ZB : remembrement partiel. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section ZB : remembrement partiel. Feuille remembrée pour 1961. Edition à jour pour 1986.
Cote
03451, 5573W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB : remembrement partiel. Feuille remembrée...
Résultat n°45
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
03442, 5573W2
 Date
s.d.
 Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Bleus : tirages provisoires (couleur).
  • Section ZA.
Résultat n°46
Section A 3e feuille dite des Prairies. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 3e feuille dite des Prairies. Plan révisé pour 1935.
Cote
03386, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 3e feuille dite des Prairies. Plan révisé...
Résultat n°47
Section AC. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03421, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°48
Section AI. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03425, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°49
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
03443, 5573W2
 Date
s.d.
 Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Bleus : tirages provisoires (couleur).
  • Section ZB.
Résultat n°50
Section AK. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03426, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°51
Section ZC. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section ZC. Plan remanié pour 1986.
Cote
03416, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section ZC. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°52
Section AH. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AH. Plan remanié pour 1986.
Cote
03406, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°53
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
03437, 5573W2
 Date
Années 1950
 Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZA.
Résultat n°54
Section AB. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03420, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°55

Plan d'ensemble. Plan dressé en 1968.
Cote
03435, 5573W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Plan d'ensemble. Plan dressé en 1968.
Résultat n°56
Section AI. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AI. Plan remanié pour 1986.
Cote
03407, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°57
Section AO. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03430, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°58
Section AB. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AB. Plan remanié pour 1986.
Cote
03402, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°59
Section AE. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03423, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°60
Section AD. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AD. Plan remanié pour 1986.
Cote
03404, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°61
Section AC. Plan remanié pour 1986.

1 media

Section AC. Plan remanié pour 1986.
Cote
03403, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC. Plan remanié pour 1986.
Résultat n°62
Section AA. Feuille remaniée pour 1986.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1986.
Cote
03419, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1986.
Résultat n°63
Section ZD : remembrement partiel. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section ZD : remembrement partiel. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1986.
Cote
03453, 5573W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZD : remembrement partiel. Feuille remembrée...
Résultat n°64
Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
03389, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour...
Résultat n°65
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936, remaniement partiel pour 1986.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936, remaniement partiel pour 1986.
Cote
03399, 5578W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remaniement.
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936,...
Résultat n°66
Section F dite de Graves 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section F dite de Graves 2e feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
03393, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section F dite de Graves 2e feuille. Plan révisé pour...
Résultat n°67
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Cote
03383, 5564W2
 Date- Lieu
ANSE
 Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Résultat n°68
Dossier de réalisation.

1 media

Dossier de réalisation.
Cote
5749W2
 Date
2001-2002
 Lieu
ANSE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Anse, ZAC de la Citadelle.
  • Dossier de réalisation.
Résultat n°69
Alix, Ambérieux, Ancy, Anse.

1 media

Alix, Ambérieux, Ancy, Anse.
Cote
5749W118
 Date
1987-2000
 Lieu
ALIX, AMBERIEUX, ANCY, ANSE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Alix, Ambérieux, Ancy, Anse.
Résultat n°70
Mornant, Anse.

1 media

Mornant, Anse.
Cote
5749W69
 Date
1997-1999
 Lieu
MORNANT, ANSE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Mornant, Anse.
Résultat n°71
Dossier de création.

1 media

Dossier de création.
Cote
5749W4
 Date
1999
 Lieu
ANSE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Anse, ZAC de la Citadelle.
  • Dossier de création.
Résultat n°72
Etudes préalables.

1 media

Etudes préalables.
Cote
5749W3
 Date
1998
 Lieu
ANSE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Anse, ZAC de la Citadelle.
  • Etudes préalables.
Résultat n°73

1 media

[Titre non renseigné]
Cote- Date- Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • [Titre non renseigné]
Résultat n°74
PER2512/1

1 media

PER2512/1
Cote
PER2512/1
 Date
mars 1969-juillet 1997
 Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2512/1
Résultat n°75
1992, 1994-1996.

1 media

1992, 1994-1996.
Cote
4244W6
 Date
1992-1996
 Lieu
ANSE
 Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Administration du service.
  • Organisation administrative.
  • Conseil départemental.
  • Rapports annuels d'activité.
  • 1992, 1994-1996.
Résultat n°76
Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

1 media

Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.
Cote
4056W102
 Date
1974-1994
 Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES, ANSE, CAILLOUX-SUR-FONTAINES, COMMUNAY
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
  • Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines...
Résultat n°77
1980, 1982-1983, 1988, 1990-1991.

1 media

1980, 1982-1983, 1988, 1990-1991.
Cote
4244W5
 Date
1980-1991
 Lieu
ANSE
 Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Administration du service.
  • Organisation administrative.
  • Conseil départemental.
  • Rapports annuels d'activité.
  • 1980, 1982-1983, 1988, 1990-1991.
Résultat n°78
Affaires communales.

1 media

Affaires communales.
Cote
2678W 1-2678W37
 Date
1980-1990
 Lieu
ANSE
 Type de document -

  • Contexte : Affaires communales.
Résultat n°79
Organisation des commémorations.

1 media

Organisation des commémorations.
Cote
4244W270
 Date
1988
 Lieu
LYON, ANSE, RHONE (DEPARTEMENT), FRANCE, MARNE (REGION), ORIENT, VE REGION MILITAIRE
 Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Mémoire.
  • Commémorations.
  • Soixante-dixième anniversaire de l'Armistice du 11...
  • Organisation des commémorations.
Résultat n°80
Zones d'aménagement concerté (ZAC).

1 media

Zones d'aménagement concerté (ZAC).
Cote
2284W 1-2284W13
 Date
1971-1988
 Lieu
ANSE, BRON, SAINT-PRIEST, GENAS, GIVORS, GRIGNY, MARCY-L'ETOILE, OULLINS, PUSIGNAN, RILLIEUX-LA-PAPE, SAINT-FONS, VENISSIEUX, VILLEURBANNE, TARARE
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Zones d'aménagement concerté (ZAC).