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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W1

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Beaujeu.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6155W96

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W2

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Réhabilitation du quartier Sainte-Angèle (Beaujeu).

    1 media

    Réhabilitation du quartier Sainte-Angèle (Beaujeu).

    Date

    2003

    Cote

    5206W/9

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Réhabilitation du quartier Sainte-Angèle (Beaujeu).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC092870004, PC092870007, PC092870035, PC170910005, PC170930004, PC165910015, PC165920003, PC165920012, PC165930003, PC1659300101, PC165930022, PC162910014, PC162910024, PC162920002 et PC162920003.

    Date

    1987-1993

    Cote

    4564W43

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC092870004, PC092870007, PC092870035, PC170910005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC018860010, PC018860024, PC018860025, PC018880001, PC018880002, PC018880014, PC018880019, PC018900018, PC018900022, PC018910009, PC018910011 et PC018910013.

    Date

    1986-1991

    Cote

    4564W27

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC018860010, PC018860024, PC018860025, PC018880001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Chemin départemental n°37E (CD37E), Beaujeu, aménagement de la voie.

    Date

    1983

    Cote

    4527W143

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°37E (CD37E), Beaujeu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Beaujeu, aménagement d'un parc de stationnement et d'un parc public.

    Date

    1985

    Cote

    4527W39

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Beaujeu, aménagement d'un parc de stationnement et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023, 74029, 74026, 77148, 74045, 74039, 74013, 74028, 67662, 67333, 67180, 64415, 62404, 57612, 67241, 65216, 67062, 61209, 65306, 61361, 62496, 69232, 67805, 65439, 61772, 70041 et 69640.

    1 media

    Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023, 74029, 74026, 77148, 74045, 74039, 74013, 74028, 67662, 67333, 67180, 64415, 62404, 57612, 67241, 65216, 67062, 61209, 65306, 61361, 62496, 69232, 67805, 65439, 61772, 70041 et 69640.

    Date

    1981-1983

    Cote

    4047W3

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Marchés 87136 à 87143.

    Date

    1987

    Cote

    3679W49

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87136 à 87143.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Marchés 86123 à 86131.

    Date

    1986

    Cote

    3679W43

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86123 à 86131.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Marchés 86101 à 86117.

    Date

    1986

    Cote

    3679W42

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86101 à 86117.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Marchés 86070 à 86099.

    Date

    1986

    Cote

    3679W41

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86070 à 86099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Marchés 85145 et 85146.

    Date

    1985

    Cote

    3679W38

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85145 et 85146.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Marchés 85118 à 85142.

    Date

    1985

    Cote

    3679W37

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85118 à 85142.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Marchés 85012 à 85025.

    Date

    1985

    Cote

    3679W31

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85012 à 85025.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Marchés 82053 à 82115.

    Date

    1982

    Cote

    3679W24

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82053 à 82115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Marchés 80080 à 80096.

    Date

    1980

    Cote

    3679W16

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80080 à 80096.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3679W2

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1976-1977.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement