Section AX.
Date
s.d.
Cote
04284, 5541W53
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Caluire-et-Cuire, rénovation.
- Bleus (couleur).
- Section AX.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
04284, 5541W53
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
04277, 5541W53
Rhône. Direction départementale du cadastre
1982-2006
6262W2
Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale
1893
6M2911
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
04363, 5638W2
Rhône. Direction départementale du cadastre
1979
3679W9
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1975-1979
3610W12
Rhône. Direction départementale de l'équipement
2007
7255WM/11
Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
2011
6176W4
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
1901
6M2922
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
s.d.
04283, 5541W53
Rhône. Direction départementale du cadastre
2005-2016
6176W5
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
1877
6M2900
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1943-1972
3P36/18
Rhône. Direction départementale du cadastre
2006
7255WM/4
Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
1896
6M2914
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1955-1972
3P36/10
Rhône. Direction départementale du cadastre
1888
6M2906
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1972
3P36/27
Rhône. Direction départementale du cadastre
1990-1991
4564W75
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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