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77 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Caluire, Charnay, Chaponnay, Chaponost.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W5

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Caluire, Charnay, Chaponnay, Chaponost.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2

    Chaponost.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W6

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Chaponost.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains.

    Date

    1979-2003

    Cote

    6155W14

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chamelet, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC191910017, PC191910027, PC191910031, PC191910047, PC191920037, PC191930036, PC138910002, PC138930001, PC043880002, PC043880028, PC043880064 et PC179920011.

    Date

    1991-1993

    Cote

    4564W37

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC191910017, PC191910027, PC191910031, PC191910047,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC043900026, PC063900046, PC286900016, PC176900017, PC063910014, PC249920007, PC291920003, PC291930012, PC244920023, PC067930002 et PC282930006.

    Date

    1990-1993

    Cote

    4564W90

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC043900026, PC063900046, PC286900016, PC176900017,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Chemin départemental n°50 (CD50), Chaponost, aménagement de la voie.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4527W148

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°50 (CD50), Chaponost, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Chaponost.

    2 lots 2 medias

    Chaponost.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi201

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône

    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Chaponost.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  9. Résultat n°9

    Marchés 79121 à 79141.

    Date

    1979

    Cote

    3679W11

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79121 à 79141.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    1962-1975.

    254 medias

    1962-1975.

    Date

    1962-1975

    Cote

    EDEPOT43/36

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1962-1975.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  11. Résultat n°11

    Dossiers thématiques à classer.

    Cote

    EDEPOT43

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Dossiers thématiques à classer.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  12. Résultat n°12
    Permis n°63629, 63665, 63985, 64209, 64849 et 65075.

    1 media

    Permis n°63629, 63665, 63985, 64209, 64849 et 65075.

    Date

    1968

    Cote

    2617W29

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°63629, 63665, 63985, 64209, 64849 et 65075.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Permis n°417 à 426.

    1 media

    Permis n°417 à 426.

    Date

    1926-1968

    Cote

    3522W41

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°417 à 426.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Permis n°317 à 332.

    1 media

    Permis n°317 à 332.

    Date

    1925-1968

    Cote

    3522W36

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°317 à 332.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Site du Plat de l'Air à Chaponost.

    1 media

    Site du Plat de l'Air à Chaponost.

    Date

    s.d.

    Cote

    6Fi73

    • Contexte : 6Fi - Tirages photographiques de dimensions supérieures...

    • Aqueduc romain du Gier.
    • Site du Plat de l'Air à Chaponost.
  16. Résultat n°16
    1955-1961.

    202 medias

    1955-1961.

    Date

    1955-1961

    Cote

    EDEPOT43/35

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1955-1961.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  17. Résultat n°17
    Permis n°292 à 302.

    1 media

    Permis n°292 à 302.

    Date

    1925-1960

    Cote

    3522W34

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°292 à 302.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Permis n°371 à 395.

    1 media

    Permis n°371 à 395.

    Date

    1929-1960

    Cote

    3522W39

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°371 à 395.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Permis n°261-279.

    1 media

    Permis n°261-279.

    Date

    1925-1959

    Cote

    3522W32

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°261-279.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Permis n°188-204.

    1 media

    Permis n°188-204.

    Date

    1925-1959

    Cote

    3522W28

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°188-204.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Permis n°240-260.

    1 media

    Permis n°240-260.

    Date

    1931-1958

    Cote

    3522W31

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°240-260.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    1944-1955.

    316 medias

    1944-1955.

    Date

    1944-1955

    Cote

    EDEPOT43/34

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1944-1955.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  23. Résultat n°23
    Permis n°369 à 416.

    1 media

    Permis n°369 à 416.

    Date

    1926-1950

    Cote

    3522W40

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°369 à 416.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    1930-1943.

    304 medias

    1930-1943.

    Date

    1930-1943

    Cote

    EDEPOT43/33

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1930-1943.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  25. Résultat n°25
    Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    1 media

    Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1937

    Cote

    6M2531

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de Saint-Genis-Laval et Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  26. Résultat n°26
    1907-1930.

    106 medias

    1907-1930.

    Date

    1907-1930

    Cote

    EDEPOT43/32

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1907-1930.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  27. Résultat n°27
    Chaponost-Charnay.

    1 media

    Chaponost-Charnay.

    Date

    1854-1919

    Cote

    5Q101

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Chaponost-Charnay.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  28. Résultat n°28
    Dossier général.

    1 media

    Dossier général.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5Q85

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Dossier général.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  29. Résultat n°29
    1884-1907.

    301 medias

    1884-1907.

    Date

    1884-1907

    Cote

    EDEPOT43/31

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1884-1907.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  30. Résultat n°30

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT43/22

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres d'état civil.
    • Décès
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  31. Résultat n°31

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT43/12

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  32. Résultat n°32

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT43/16

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  33. Résultat n°33
    1871-1884.

    197 medias

    1871-1884.

    Date

    1871-1884

    Cote

    EDEPOT43/30

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1871-1884.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  34. Résultat n°34

    1853-1882.

    Date

    1853-1882

    Cote

    EDEPOT43/11

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1853-1882.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  35. Résultat n°35

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT43/21

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres d'état civil.
    • Décès
    • 1873-1882.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  36. Résultat n°36

    1853-1882.

    Date

    1853-1882

    Cote

    EDEPOT43/15

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1853-1882.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  37. Résultat n°37

    1863-1872.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT43/20

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres d'état civil.
    • Décès
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  38. Résultat n°38
    1849-1870.

    199 medias

    1849-1870.

    Date

    1849-1870

    Cote

    EDEPOT43/29

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1849-1870.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  39. Résultat n°39

    1843-1862.

    Date

    1843-1862

    Cote

    EDEPOT43/19

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres d'état civil.
    • Décès
    • 1843-1862.

    Producteur :

    Chaponost (France).

  40. Résultat n°40

    1823-1852.

    Date

    1823-1852

    Cote

    EDEPOT43/10

    • Contexte : EDEPOT43 - Commune de Chaponost

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1823-1852.

    Producteur :

    Chaponost (France).