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175 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Dieme, Dommartin, Duerne.

    Date

    1993-2003

    Cote

    6155W26

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Dieme, Dommartin, Duerne.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001, PC227930024, PC238930011, PC227940008 et PC227940005.

    1 media

    Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001, PC227930024, PC238930011, PC227940008 et PC227940005.

    Date

    1991-1994

    Cote

    4569W3

    • Contexte : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Seconde Guerre mondiale.

    1 media

    Seconde Guerre mondiale.

    Date

    1942-1943, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/70

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    •  Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
  5. Résultat n°5
    Écoles publiques et logement de l'instituteur, travaux de réparation et d'entretien.

    1 media

    Écoles publiques et logement de l'instituteur, travaux de réparation et d'entretien.

    Date

    1874-1954, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/110

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Écoles publiques et logement de l'instituteur, travaux...
  6. Résultat n°6
    Actes de l’état civil, rectification et communication.

    1 media

    Actes de l’état civil, rectification et communication.

    Date

    1871, 1954, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/31

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Actes de l’état civil, rectification et communication.
  7. Résultat n°7
    Maladie et décès, notification : bulletins.

    1 media

    Maladie et décès, notification : bulletins.

    Date

    1916, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/69

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    •  Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Maladie et décès, notification : bulletins.
  8. Résultat n°8
    Foire annuelle, création.

    1 media

    Foire annuelle, création.

    Date

    1896-1906, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/74

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Foire annuelle, création.
  9. Résultat n°9
    Recettes et dépenses, suivi et validation.

    1 media

    Recettes et dépenses, suivi et validation.

    Date

    1917-1954, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/105

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses, suivi et validation.
  10. Résultat n°10
    Sécurité Sociale.

    1 media

    Sécurité Sociale.

    Date

    1947-1955, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/97

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles, organisation et résultats.
    • Sécurité Sociale.
  11. Résultat n°11
    Toutes taxes et contributions.

    1 media

    Toutes taxes et contributions.

    Date

    1900-1969, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/48

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Toutes taxes et contributions.
  12. Résultat n°12
    1953-1990

    1 media

    1953-1990

    Date

    1953-1990

    Cote

    EDEPOT78/126

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations : registres.
    • 1953-1990
  13. Résultat n°13
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1835-1954, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/102

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.
  14. Résultat n°14

    Duerne, projets d'aménagement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W48

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Duerne, projets d'aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15

    Duerne, voie communale n°2 (VC2), rectification.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4527W89

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Duerne, voie communale n°2 (VC2), rectification.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16
    Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC72128, PC72140 et PC7215.

    1 media

    Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC72128, PC72140 et PC7215.

    Date

    1983

    Cote

    4569W1

    • Contexte : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Électricité, distribution par le Syndicat intercommunal d'électricité.

    1 media

    Électricité, distribution par le Syndicat intercommunal d'électricité.

    Date

    1924-1979

    Cote

    EDEPOT78/122

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, transports.
    • Électricité, distribution par le Syndicat intercommunal...
  18. Résultat n°18
    Maladies contagieuses, déclaration.

    1 media

    Maladies contagieuses, déclaration.

    Date

    1928-1974

    Cote

    EDEPOT78/82

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Maladies contagieuses, déclaration.
  19. Résultat n°19
    Élevage, attribution de subventions.

    1 media

    Élevage, attribution de subventions.

    Date

    1904, 1968

    Cote

    EDEPOT 78/38

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Élevage, attribution de subventions.
  20. Résultat n°20
    1942-1966

    2 lots 243 medias

    1942-1966

    Date

    1942-1966

    Cote

    EDEPOT78/13

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, tenue des séances : registres des...
    • 1942-1966
  21. Résultat n°21
    Maladies du bétail.

    1 media

    Maladies du bétail.

    Date

    1899-1964

    Cote

    EDEPOT78/84

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Maladies du bétail.
  22. Résultat n°22
    Arrêtés du maire : cahier.

    1 media

    Arrêtés du maire : cahier.

    Date

    1927-1964

    Cote

    EDEPOT78/14

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : cahier.
  23. Résultat n°23
    Placement des enfants, suivi.

    1 media

    Placement des enfants, suivi.

    Date

    1910-1962

    Cote

    EDEPOT78/139

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    •  Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Placement des enfants, suivi.
  24. Résultat n°24
    Assistance, suivi.

    1 media

    Assistance, suivi.

    Date

    1865-1877, s.d.

    Cote

    EDEPOT78/148

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Voyageurs indigents.
    • Assistance, suivi.
  25. Résultat n°25
    1959-1962

    1 media

    1959-1962

    Date

    1959-1962

    Cote

    EDEPOT78/138

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    •  Protection du premier âge et de l'enfance.
    •  Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclaration : registres.
    • 1959-1962
  26. Résultat n°26
    Vaccination, suivi.

    1 media

    Vaccination, suivi.

    Date

    1928-1960

    Cote

    EDEPOT78/83

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Vaccination, suivi.
  27. Résultat n°27
    Exploitations agricoles, suivi.

    1 media

    Exploitations agricoles, suivi.

    Date

    1951-1960

    Cote

    EDEPOT78/35

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
    • Exploitations agricoles, suivi.
  28. Résultat n°28
    Mise en activité des classes, notification.

    1 media

    Mise en activité des classes, notification.

    Date

    1879, 1910

    Cote

    EDEPOT78/60

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    •  Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Mise en activité des classes, notification.
  29. Résultat n°29
    Classes, recensement.

    1 media

    Classes, recensement.

    Cote

    EDEPOT78/58

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    •  Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes, recensement.
  30. Résultat n°30
    1911-1959

    1 media

    1911-1959

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEPOT78/86

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Toutes élections, constitution de l'électorat.
    • 1911-1959
  31. Résultat n°31
    Tribunaux des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux des baux ruraux.

    Date

    1946-1959

    Cote

    EDEPOT78/95

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles, organisation et résultats.
    • Tribunaux des baux ruraux.
  32. Résultat n°32
    Régime des eaux, distribution par le syndicat intercommunal des eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier.

    1 media

    Régime des eaux, distribution par le syndicat intercommunal des eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier.

    Date

    1945-1959

    Cote

    EDEPOT78/123

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, transports.
    • Régime des eaux, distribution par le syndicat intercommunal...
  33. Résultat n°33
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1848-1959

    Cote

    EDEPOT78/87

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Municipales.
  34. Résultat n°34
    Impôt sur le revenu, perception.

    1 media

    Impôt sur le revenu, perception.

    Date

    1954-1959

    Cote

    EDEPOT78/49

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Impôt sur le revenu, perception.
  35. Résultat n°35
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1880-1959

    Cote

    EDEPOT78/91

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Sénatoriales.
  36. Résultat n°36
    Chambre d’agriculture.

    1 media

    Chambre d’agriculture.

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEPOT78/94

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles, organisation et résultats.
    • Chambre d’agriculture.
  37. Résultat n°37
    1941-1958

    1 media

    1941-1958

    Date

    1941-1958

    Cote

    EDEPOT78/137

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    •  Protection du premier âge et de l'enfance.
    •  Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclaration : registres.
    • 1941-1958
  38. Résultat n°38
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEPOT78/93

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Référendums.
  39. Résultat n°39
    Conseil Général.

    1 media

    Conseil Général.

    Date

    1862-1958

    Cote

    EDEPOT78/90

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Conseil Général.
  40. Résultat n°40
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1892-1958

    Cote

    EDEPOT78/96

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles, organisation et résultats.
    • Chambre et tribunal de commerce.
  41. Résultat n°41
    Décès des hommes de 20 à 40 ans, inscription.

    1 media

    Décès des hommes de 20 à 40 ans, inscription.

    Date

    1884-[1956]

    Cote

    EDEPOT78/61

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    •  Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Décès des hommes de 20 à 40 ans, inscription.
  42. Résultat n°42
    Données agricoles, recensement.

    1 media

    Données agricoles, recensement.

    Date

    1857-1956

    Cote

    EDEPOT78/34

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
    • Données agricoles, recensement.
  43. Résultat n°43
    Caisse d’Allocations Familiales.

    1 media

    Caisse d’Allocations Familiales.

    Date

    1947-1956

    Cote

    EDEPOT78/98

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles, organisation et résultats.
    • Caisse d’Allocations Familiales.
  44. Résultat n°44
    Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    1 media

    Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    Date

    1866-1955

    Cote

    EDEPOT78/151

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.
  45. Résultat n°45
    Finances, suivi.

    1 media

    Finances, suivi.

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEPOT78/115

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, transports.
    • Voirie.
    • Service vicinal.
    • Finances, suivi.
  46. Résultat n°46
    Mandats et titres de recettes, enregistrement.

    1 media

    Mandats et titres de recettes, enregistrement.

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEPOT78/107

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • Mandats et titres de recettes, enregistrement.
  47. Résultat n°47
    Dénombrement, élaboration.

    1 media

    Dénombrement, élaboration.

    Date

    1846-1954

    Cote

    EDEPOT78/33

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Dénombrement, élaboration.
  48. Résultat n°48
    Budget supplémentaires.

    1 media

    Budget supplémentaires.

    Date

    1944-1954

    Cote

    EDEPOT78/100

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Budget supplémentaires.
  49. Résultat n°49
    Tous bâtiments, réparations et entretien.

    1 media

    Tous bâtiments, réparations et entretien.

    Date

    1859-1954

    Cote

    EDEPOT78/108

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Tous bâtiments, réparations et entretien.
  50. Résultat n°50
    Budgets et chapitres additionnels.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1827-1954

    Cote

    EDEPOT78/99

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels.
  51. Résultat n°51
    Affaires générales, suivi.

    1 media

    Affaires générales, suivi.

    Date

    1882-1953

    Cote

    EDEPOT78/150

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Affaires générales, suivi.
  52. Résultat n°52
    1937-1953

    1 media

    1937-1953

    Date

    1937-1953

    Cote

    EDEPOT78/125

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations : registres.
    • 1937-1953
  53. Résultat n°53
    Établissements insalubres et incommodes, déclaration.

    1 media

    Établissements insalubres et incommodes, déclaration.

    Date

    1895-1951

    Cote

    EDEPOT78/81

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Établissements insalubres et incommodes, déclaration.
  54. Résultat n°54
    Générales.

    1 media

    Générales.

    Date

    1945-1951

    Cote

    EDEPOT78/92

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Générales.
  55. Résultat n°55
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1869-1951

    Cote

    EDEPOT78/89

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Législatives.
  56. Résultat n°56
    Livres de détails des recettes et dépenses.

    1 media

    Livres de détails des recettes et dépenses.

    Date

    1848-1947

    Cote

    EDEPOT78/106

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • Livres de détails des recettes et dépenses.
  57. Résultat n°57
    Compte administratif.

    1 media

    Compte administratif.

    Date

    1943

    Cote

    EDEPOT78/129

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Compte administratif.
  58. Résultat n°58
    Budgets et chapitres additionnels.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1905-1943

    Cote

    EDEPOT78/128

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels.
  59. Résultat n°59
    1921-1942

    2 lots 196 medias

    1921-1942

    Date

    1921-1942

    Cote

    EDEPOT78/12

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, tenue des séances : registres des...
    • 1921-1942
  60. Résultat n°60
    1914-1941

    1 media

    1914-1941

    Date

    1914-1941

    Cote

    EDEPOT78/136

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    •  Protection du premier âge et de l'enfance.
    •  Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclaration : registres.
    • 1914-1941
  61. Résultat n°61
    Ravitaillement, remise de cartes d’alimentation : registre.

    1 media

    Ravitaillement, remise de cartes d’alimentation : registre.

    Date

    [1941]

    Cote

    EDEPOT78/64

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    •  Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Ravitaillement, remise de cartes d’alimentation : registre.
  62. Résultat n°62
    Parents et ayants-droits, déclaration : registre.

    1 media

    Parents et ayants-droits, déclaration : registre.

    Date

    1928-1940

    Cote

    EDEPOT78/134

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    •  Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants-droits, déclaration : registre.
  63. Résultat n°63
    Affaires communales, gestion.

    1 media

    Affaires communales, gestion.

    Date

    1933-1935

    Cote

    EDEPOT78/15

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Affaires communales, gestion.
  64. Résultat n°64
    Conseil d’arrondissement.

    1 media

    Conseil d’arrondissement.

    Date

    1881-1934

    Cote

    EDEPOT78/88

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    •  Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Conseil d’arrondissement.
  65. Résultat n°65
    1911-1933

    1 media

    1911-1933

    Date

    1911-1933

    Cote

    EDEPOT78/46

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
    • Matrices.
    • Propriétés bâties.
    • 1911-1933
  66. Résultat n°66
    Propriétés non bâties.

    1 media

    Propriétés non bâties.

    Date

    1914-1933

    Cote

    EDEPOT78/47

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
    • Matrices.
    • Propriétés non bâties.
  67. Résultat n°67
    Institutrices, instituteurs et adjoints.

    1 media

    Institutrices, instituteurs et adjoints.

    Date

    1868-1933

    Cote

    EDEPOT78/152

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Institutrices, instituteurs et adjoints.
  68. Résultat n°68
      Matrices générales.

    1 media

      Matrices générales.

    Date

    1850-1931

    Cote

    EDEPOT78/50

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contribution foncière, mobilière et des portes et fenêtres.
    •   Matrices générales.
  69. Résultat n°69
    Débits de boisson, autorisation d’ouverture et de consommation.

    1 media

    Débits de boisson, autorisation d’ouverture et de consommation.

    Date

    1869-1930

    Cote

    EDEPOT78/73

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Débits de boisson, autorisation d’ouverture et de consommation.
  70. Résultat n°70
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1907-1929

    Cote

    EDEPOT78/130

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.
  71. Résultat n°71
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1827-1929

    Cote

    EDEPOT78/103

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.
  72. Résultat n°72
    Police générale, immatriculation des étrangers.

    1 media

    Police générale, immatriculation des étrangers.

    Date

    1893-1928

    Cote

    EDEPOT78/78

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police générale, immatriculation des étrangers.
  73. Résultat n°73
    Allocations militaires, attribution : registre.

    1 media

    Allocations militaires, attribution : registre.

    Date

    [1921]-1928

    Cote

    EDEPOT78/143

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires, attribution : registre.
  74. Résultat n°74
    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux, perception.

    1 media

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux, perception.

    Date

    1870-1927

    Cote

    EDEPOT78/55

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux, perception.
  75. Résultat n°75
    Assistance médicale gratuite, suivi général.

    1 media

    Assistance médicale gratuite, suivi général.

    Date

    1897-1925

    Cote

    EDEPOT78/144

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite, suivi général.
  76. Résultat n°76
    Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.

    1 media

    Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1904-1925

    Cote

    EDEPOT78/104

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.
  77. Résultat n°77
    Femmes en couches et familles nombreuses, assistance.

    1 media

    Femmes en couches et familles nombreuses, assistance.

    Date

    1922-1924

    Cote

    EDEPOT78/142

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Femmes en couches et familles nombreuses, assistance.
  78. Résultat n°78
    Morts, transports de corps.

    1 media

    Morts, transports de corps.

    Date

    1882-1924

    Cote

    EDEPOT78/75

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Morts, transports de corps.
  79. Résultat n°79
    Police rurale, suivi de la société de chasse.

    1 media

    Police rurale, suivi de la société de chasse.

    Date

    1924

    Cote

    EDEPOT78/77

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police rurale, suivi de la société de chasse.
  80. Résultat n°80
    Statistiques générales annuelles, élaboration.

    1 media

    Statistiques générales annuelles, élaboration.

    Date

    1880-1923

    Cote

    EDEPOT78/40

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • Statistiques générales annuelles, élaboration.