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64 résultats

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Résultat n°1
Bény-en-Bresse (1753-1779) ; Le Bois d'Oingt (1781) ; Chazay (1399) ; Chirassimont (1706-1772) ; Dardilly (1711-1786).

1 media

Bény-en-Bresse (1753-1779) ; Le Bois d'Oingt (1781) ; Chazay (1399) ; Chirassimont (1706-1772) ; Dardilly (1711-1786).

Date

1399-1786

Cote

1G251

Résultat n°2
Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

2 lots 2 medias

Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

Date

1792-an III

Cote

2Q308

Résultat n°3

Le Bois-d'Oingt.

Date

1795-1798

Cote

10L1

Résultat n°4
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

1907,1913

Cote

5Q32

Résultat n°5
Contentieux.

1 media

Contentieux.

Date

1903,1905

Cote

5Q41

Résultat n°6
Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

1 media

Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

Date

1823-1912

Cote

5Q42

Résultat n°7
Décès des enfants en bas âge.

1 media

Décès des enfants en bas âge.

Date

1829

Cote

6M2246

Résultat n°8
Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

1 media

Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

Date

1859-1884

Cote

5Q35

Résultat n°9
Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

1 media

Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

Date

1862-1909

Cote

5Q48

Résultat n°10
Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

1 media

Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

Date

1906-1922

Cote

5Q43

Résultat n°11
Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

1 media

Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

Date

1906-1921

Cote

5Q44

Résultat n°12
Gestion des biens, locations et renouvellement des baux, réparations et travaux de blanchiment.

1 media

Gestion des biens, locations et renouvellement des baux, réparations et travaux de blanchiment.

Date

1906-1913

Cote

5Q40

Résultat n°13
Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

1 media

Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

Date

1906-1921

Cote

5Q45

Résultat n°14
La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

1 media

La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

Date

1906-1930

Cote

5Q114

Résultat n°15
Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

1 media

Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

Date

1907-1915

Cote

5Q46

Résultat n°16
Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

1 media

Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

Date

1907-1908

Cote

5Q47

Résultat n°17
Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

1 media

Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

Date

1909-1912

Cote

5Q49

Résultat n°18
Gestion de la propriété par le département.

1 media

Gestion de la propriété par le département.

Date

1911-1914

Cote

5Q50

Résultat n°19
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

1 media

Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Date

1914-1925

Cote

5Q51

Résultat n°20
Dossier commun aux différentes propriétés.

1 media

Dossier commun aux différentes propriétés.

Date

1914

Cote

5Q23

Résultat n°21
Cantons de Belleville-sur-Saône, Lamure-sur-Azergues et Le Bois-d'Oingt.

1 media

Cantons de Belleville-sur-Saône, Lamure-sur-Azergues et Le Bois-d'Oingt.

Date

1937

Cote

6M2535

Résultat n°22
L'hôtel des Voyageurs.

2 medias

L'hôtel des Voyageurs.

Date

s.d.

Cote

72Fi19

Résultat n°23
"Mon Repos", maison de convalescence de la Sécurité sociale.

2 medias

"Mon Repos", maison de convalescence de la Sécurité sociale.

Date

s.d.

Cote

72Fi20

Résultat n°24

Marchés 80069 à 80079.

Date

1980

Cote

3679W15

Résultat n°25
Le Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Le Bois-d'Oingt.

Date

Années 1960-1980

Cote

66Fi227

Résultat n°26

Marchés 80017 à 80045.

Date

1980

Cote

3679W13

Résultat n°27

Marchés 86070 à 86099.

Date

1986

Cote

3679W41

Résultat n°28

Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012, PC089880061, PC199880010, PC199880013, PC199880025, PC199880026, PC199880031, PC252880008 et PC289880030.

Date

1988

Cote

4565W32

Résultat n°29

Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001, PC086920001, PC0860003, PC086920018, PC086920002 et PC252920003.

Date

1992

Cote

4565W68

Résultat n°30
Communauté de Communes.

1 media

Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24

Résultat n°31

Permis n°PC024930003, PC059930012, PC244930003, PC244930008, PC244930030, PC244930048 et PC252930002.

Date

1993

Cote

4565W71

Résultat n°32
Le Bois-d'Oingt. Vues multiples en mosaïque.

1 media

Le Bois-d'Oingt. Vues multiples en mosaïque.

Date

s.d.

Cote

11Fi166

Résultat n°33
Le Bois-d'Oingt. Vues multiples en mosaïque.

1 media

Le Bois-d'Oingt. Vues multiples en mosaïque.

Date

s.d.

Cote

11Fi170

Résultat n°34
Le Bois-d'Oingt. Hôtel du lac.

1 media

Le Bois-d'Oingt. Hôtel du lac.

Date

s.d.

Cote

11Fi4815

Résultat n°35
Le Bois-d'Oingt. Souvenir de...

1 media

Le Bois-d'Oingt. Souvenir de...

Date

s.d.

Cote

11Fi4811

Résultat n°36
Le Bois-d'Oingt. Chalet du lac aux Petits-Ponts.

1 media

Le Bois-d'Oingt. Chalet du lac aux Petits-Ponts.

Date

s.d.

Cote

11Fi3432

Résultat n°37
Le Bois-d'Oingt. Vue générale.

1 media

Le Bois-d'Oingt. Vue générale.

Date

s.d.

Cote

11Fi158

Résultat n°38
Le Bois-d'Oingt. Vues multiples en mosaïque. Ville fleurie.

1 media

Le Bois-d'Oingt. Vues multiples en mosaïque. Ville fleurie.

Date

s.d.

Cote

11Fi171

Résultat n°39
Le Bois-d'Oingt. Vue générale.

1 media

Le Bois-d'Oingt. Vue générale.

Date

s.d.

Cote

11Fi161

Résultat n°40
Le Bois-d'Oingt. Le lac.

1 media

Le Bois-d'Oingt. Le lac.

Date

s.d.

Cote

11Fi4812