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64 résultats

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  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Permis n°PC024930003, PC059930012, PC244930003, PC244930008, PC244930030, PC244930048 et PC252930002.

    Date

    1993

    Cote

    4565W71

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024930003, PC059930012, PC244930003, PC244930008,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001, PC086920001, PC0860003, PC086920018, PC086920002 et PC252920003.

    Date

    1992

    Cote

    4565W68

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012, PC089880061, PC199880010, PC199880013, PC199880025, PC199880026, PC199880031, PC252880008 et PC289880030.

    Date

    1988

    Cote

    4565W32

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Marchés 86070 à 86099.

    Date

    1986

    Cote

    3679W41

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86070 à 86099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Marchés 80069 à 80079.

    Date

    1980

    Cote

    3679W15

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80069 à 80079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Le Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Le Bois-d'Oingt.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi227

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône

    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Le Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  8. Résultat n°8

    Marchés 80017 à 80045.

    Date

    1980

    Cote

    3679W13

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80017 à 80045.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    L'hôtel des Voyageurs.

    2 medias

    L'hôtel des Voyageurs.

    Date

    s.d.

    Cote

    72Fi19

    • Contexte : 72Fi - Famille Sarrazin

    • Cartes postales.
    • Rhône.
    • Le Bois-d'Oingt.
    • L'hôtel des Voyageurs.

    Producteur :

    Famille Sarrazin-Guérin de Saint-Just-d'Avray.

  10. Résultat n°10
    "Mon Repos", maison de convalescence de la Sécurité sociale.

    2 medias

    "Mon Repos", maison de convalescence de la Sécurité sociale.

    Date

    s.d.

    Cote

    72Fi20

    • Contexte : 72Fi - Famille Sarrazin

    • Cartes postales.
    • Rhône.
    • Le Bois-d'Oingt.
    • "Mon Repos", maison de convalescence de la Sécurité...

    Producteur :

    Famille Sarrazin-Guérin de Saint-Just-d'Avray.

  11. Résultat n°11
    Cantons de Belleville-sur-Saône, Lamure-sur-Azergues et Le Bois-d'Oingt.

    1 media

    Cantons de Belleville-sur-Saône, Lamure-sur-Azergues et Le Bois-d'Oingt.

    Date

    1937

    Cote

    6M2535

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Cantons de Belleville-sur-Saône, Lamure-sur-Azergues...

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  12. Résultat n°12
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    1 media

    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Date

    1906-1930

    Cote

    5Q114

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    1 media

    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5Q51

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    1 media

    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Date

    1906-1922

    Cote

    5Q43

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    1 media

    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q44

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

    1 media

    Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q45

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    1 media

    Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Date

    1907-1915

    Cote

    5Q46

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Dossier commun aux différentes propriétés.

    1 media

    Dossier commun aux différentes propriétés.

    Date

    1914

    Cote

    5Q23

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Dossier commun aux différentes propriétés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines