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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Communauté de Communes.

1 media

Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24

Résultat n°2

Permis n°PC024930003, PC059930012, PC244930003, PC244930008, PC244930030, PC244930048 et PC252930002.

Date

1993

Cote

4565W71

Résultat n°3

Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001, PC086920001, PC0860003, PC086920018, PC086920002 et PC252920003.

Date

1992

Cote

4565W68

Résultat n°4

Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012, PC089880061, PC199880010, PC199880013, PC199880025, PC199880026, PC199880031, PC252880008 et PC289880030.

Date

1988

Cote

4565W32

Résultat n°5

Marchés 86070 à 86099.

Date

1986

Cote

3679W41

Résultat n°6

Marchés 80069 à 80079.

Date

1980

Cote

3679W15

Résultat n°7
Le Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Le Bois-d'Oingt.

Date

Années 1960-1980

Cote

66Fi227

Résultat n°8

Marchés 80017 à 80045.

Date

1980

Cote

3679W13

Résultat n°9
L'hôtel des Voyageurs.

2 medias

L'hôtel des Voyageurs.

Date

s.d.

Cote

72Fi19

Résultat n°10
"Mon Repos", maison de convalescence de la Sécurité sociale.

2 medias

"Mon Repos", maison de convalescence de la Sécurité sociale.

Date

s.d.

Cote

72Fi20

Résultat n°11
Cantons de Belleville-sur-Saône, Lamure-sur-Azergues et Le Bois-d'Oingt.

1 media

Cantons de Belleville-sur-Saône, Lamure-sur-Azergues et Le Bois-d'Oingt.

Date

1937

Cote

6M2535

Résultat n°12
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

1907,1913

Cote

5Q32

Résultat n°13
La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

1 media

La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

Date

1906-1930

Cote

5Q114

Résultat n°14
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

1 media

Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Date

1914-1925

Cote

5Q51

Résultat n°15
Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

1 media

Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

Date

1906-1922

Cote

5Q43

Résultat n°16
Contentieux.

1 media

Contentieux.

Date

1903,1905

Cote

5Q41

Résultat n°17
Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

1 media

Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

Date

1906-1921

Cote

5Q44

Résultat n°18
Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

1 media

Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

Date

1906-1921

Cote

5Q45

Résultat n°19
Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

1 media

Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

Date

1907-1915

Cote

5Q46

Résultat n°20
Dossier commun aux différentes propriétés.

1 media

Dossier commun aux différentes propriétés.

Date

1914

Cote

5Q23