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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Communauté de Communes.

1 media

Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24

Résultat n°2

Permis n°PC024930003, PC059930012, PC244930003, PC244930008, PC244930030, PC244930048 et PC252930002.

Date

1993

Cote

4565W71

Résultat n°3

Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001, PC086920001, PC0860003, PC086920018, PC086920002 et PC252920003.

Date

1992

Cote

4565W68

Résultat n°4

Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012, PC089880061, PC199880010, PC199880013, PC199880025, PC199880026, PC199880031, PC252880008 et PC289880030.

Date

1988

Cote

4565W32

Résultat n°5

Marchés 86070 à 86099.

Date

1986

Cote

3679W41

Résultat n°6

Marchés 80069 à 80079.

Date

1980

Cote

3679W15

Résultat n°7

Marchés 80017 à 80045.

Date

1980

Cote

3679W13

Résultat n°8
La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

1 media

La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

Date

1906-1930

Cote

5Q114

Résultat n°9
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

1 media

Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Date

1914-1925

Cote

5Q51

Résultat n°10
Gestion de la propriété par le département.

1 media

Gestion de la propriété par le département.

Date

1911-1914

Cote

5Q50

Résultat n°11
Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

1 media

Attribution du domaine des Chartreux et de la propriété dite des Minimes à Lyon au département du Rhône.

Date

1909-1912

Cote

5Q49

Résultat n°12
Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

1 media

Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

Date

1862-1909

Cote

5Q48

Résultat n°13
Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

1 media

Immeuble à Saint-Forgeux-Lespinasse (Loire) grevé d'une affectation scolaire.

Date

1907-1908

Cote

5Q47

Résultat n°14
Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

1 media

Immeuble grevé d'affectation scolaire à Brignais.

Date

1907-1915

Cote

5Q46

Résultat n°15
Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

1 media

Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

Date

1906-1921

Cote

5Q45

Résultat n°16
Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

1 media

Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

Date

1906-1921

Cote

5Q44

Résultat n°17
Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

1 media

Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

Date

1906-1922

Cote

5Q43

Résultat n°18
Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

1 media

Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

Date

1823-1912

Cote

5Q42

Résultat n°19
Contentieux.

1 media

Contentieux.

Date

1903,1905

Cote

5Q41

Résultat n°20
Gestion des biens, locations et renouvellement des baux, réparations et travaux de blanchiment.

1 media

Gestion des biens, locations et renouvellement des baux, réparations et travaux de blanchiment.

Date

1906-1913

Cote

5Q40