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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cenves à les Chères.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W2

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cenves à les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W4

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3

    Lamure-sur-Azergues, Larajasse, Le-Bois-d'Oingt, Le Breuil.

    Date

    1986-2003

    Cote

    6155W37

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Lamure-sur-Azergues, Larajasse, Le-Bois-d'Oingt, Le...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Visas de départs et d'arrivée.

    1 media

    Visas de départs et d'arrivée.

    Date

    1938-1986

    Cote

    EDEPOT26/93

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Police.
    • Étrangers.
    • Visas de départs et d'arrivée.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Le Breuil, Brignais et Bron.

    1 media

    Le Breuil, Brignais et Bron.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4022W1

    • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Le Breuil, Brignais et Bron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Marchés 84025 à 84052.

    Date

    1984

    Cote

    3679W29

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1984.
    • Marchés 84025 à 84052.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Listes des demandes.

    1 media

    Listes des demandes.

    Date

    1956-1982

    Cote

    EDEPOT26/145

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Listes des demandes.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1926, 1939

    Cote

    EDEPOT26/149

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Fiches individuelles.

    1 media

    Fiches individuelles.

    Date

    1957-1982

    Cote

    EDEPOT26/144

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Fiches individuelles.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Cartes d'identité.

    1 media

    Cartes d'identité.

    Date

    1939-1982

    Cote

    EDEPOT26/92

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Police.
    • Étrangers.
    • Cartes d'identité.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Chasse.

    1 media

    Chasse.

    Date

    1951-1982

    Cote

    EDEPOT26/91

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Police.
    • Chasse.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Classement.

    1 media

    Classement.

    Date

    1839, 1867

    Cote

    EDEPOT26/124

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Tous chemins.
    • Classement.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Suivi des travaux et acquisitions de terrain.

    1 media

    Suivi des travaux et acquisitions de terrain.

    Date

    1867-1979

    Cote

    EDEPOT26/125

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Tous chemins.
    • Suivi des travaux et acquisitions de terrain.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Recensements.

    1 media

    Recensements.

    Date

    1836-1975

    Cote

    EDEPOT26/54

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Population.
    • Recensements.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1920-1975

    Cote

    EDEPOT26/146

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1972

    Cote

    EDEPOT26/111

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Membres de la commission administrative du Bureau d'aide sociale.

    1 media

    Membres de la commission administrative du Bureau d'aide sociale.

    Date

    1963-1971

    Cote

    EDEPOT26/140

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration générale.
    • Membres de la commission administrative du Bureau d'aide...

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  18. Résultat n°18
    1931-1971.

    1 media

    1931-1971.

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEPOT26/69

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Contributions.
    • Toutes contributions.
    • 1931-1971.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Tableaux des rectifications et registres des réclamations.

    1 media

    Tableaux des rectifications et registres des réclamations.

    Date

    1886-1970

    Cote

    EDEPOT26/95

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Tableaux des rectifications et registres des réclamations.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Listes électorales.

    1 media

    Listes électorales.

    Date

    1834,1837,1898-1965

    Cote

    EDEPOT26/94

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Listes électorales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  21. Résultat n°21
    1928-1970.

    1 media

    1928-1970.

    Date

    1928-1970

    Cote

    EDEPOT26/139

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration générale.
    • Délibérations de la commission d'assistance.
    • 1928-1970.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  22. Résultat n°22
    Listes d'émargement.

    1 media

    Listes d'émargement.

    Date

    1885-1969

    Cote

    EDEPOT26/96

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  23. Résultat n°23
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1934-1969

    Cote

    EDEPOT26/147

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  24. Résultat n°24
    Autres élections.

    1 media

    Autres élections.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT26/107

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Autres élections.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  25. Résultat n°25
    Élections du conseil de la République.

    1 media

    Élections du conseil de la République.

    Date

    1946-1969

    Cote

    EDEPOT26/101

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil de la République.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  26. Résultat n°26
    Changements de nature de cultures.

    1 media

    Changements de nature de cultures.

    Date

    1948-1969

    Cote

    EDEPOT26/64

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Contributions.
    • Cadastre.
    • Changements de nature de cultures.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  27. Résultat n°27
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1852-1968

    Cote

    EDEPOT26/103

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  28. Résultat n°28
    Élections sénatoriales.

    1 media

    Élections sénatoriales.

    Date

    1891-1968

    Cote

    EDEPOT26/104

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  29. Résultat n°29
    Élections du conseil général.

    1 media

    Élections du conseil général.

    Date

    1874-1967

    Cote

    EDEPOT26/99

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil général.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  30. Résultat n°30
    Révision des évaluations des propriétés non bâties.

    1 media

    Révision des évaluations des propriétés non bâties.

    Date

    1930-1966

    Cote

    EDEPOT26/65

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Contributions.
    • Cadastre.
    • Révision des évaluations des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  31. Résultat n°31
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1831-1965

    Cote

    EDEPOT26/98

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  32. Résultat n°32
    Chambre départementale d'agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d'agriculture.

    Date

    1920-1964

    Cote

    EDEPOT26/112

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Chambre départementale d'agriculture.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  33. Résultat n°33
    Assurances des biens communaux et agents de la collectivité.

    1 media

    Assurances des biens communaux et agents de la collectivité.

    Date

    1944-1964

    Cote

    EDEPOT26/50

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Administration générale.
    • Assurances des biens communaux et agents de la collectivité.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  34. Résultat n°34
    Inscriptions.

    1 media

    Inscriptions.

    Date

    1817-1964

    Cote

    EDEPOT26/75

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Classes.
    • Inscriptions.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  35. Résultat n°35
    1921-1963.

    1 media

    1921-1963.

    Date

    1921-1963

    Cote

    EDEPOT26/116

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Finances de la commune.
    • Budgets.
    • 1921-1963.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT26/106

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendums.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  37. Résultat n°37
    Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole.

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT26/113

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Mutualité sociale agricole.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  38. Résultat n°38
    Élections cantonales.

    1 media

    Élections cantonales.

    Date

    1955-1961

    Cote

    EDEPOT26/102

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections cantonales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  39. Résultat n°39
    Contributions indirectes sur les récoltes de vin.

    1 media

    Contributions indirectes sur les récoltes de vin.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT26/74

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Contributions.
    • Contributions indirectes sur les récoltes de vin.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  40. Résultat n°40
    1948-1959.

    2 lots 153 medias

    1948-1959.

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT26/47

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1948-1959.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  41. Résultat n°41
    Tribunal de commerce.

    1 media

    Tribunal de commerce.

    Date

    1871-1958

    Cote

    EDEPOT26/108

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Tribunal de commerce.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  42. Résultat n°42
    Chambre de commerce.

    1 media

    Chambre de commerce.

    Date

    1913-1958

    Cote

    EDEPOT26/109

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Chambre de commerce.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  43. Résultat n°43
    Chambre des métiers.

    1 media

    Chambre des métiers.

    Date

    1933-1958

    Cote

    EDEPOT26/110

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Chambre des métiers.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  44. Résultat n°44
    1879-1957.

    1 media

    1879-1957.

    Date

    1879-1957

    Cote

    EDEPOT26/118

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Finances de la commune.
    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • 1879-1957.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  45. Résultat n°45
    Distributions de beurre et de sucre.

    1 media

    Distributions de beurre et de sucre.

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEPOT26/150

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Distributions de beurre et de sucre.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  46. Résultat n°46
    Soins gratuits aux victimes de guerre.

    1 media

    Soins gratuits aux victimes de guerre.

    Date

    1914-1956

    Cote

    EDEPOT26/148

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Soins gratuits aux victimes de guerre.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  47. Résultat n°47
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1912-1955

    Cote

    EDEPOT26/122

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Service vicinal.
    • Budgets.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  48. Résultat n°48
    Livre de détail des recettes et dépenses.

    1 media

    Livre de détail des recettes et dépenses.

    Date

    1947-1954

    Cote

    EDEPOT26/119

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Finances de la commune.
    • Livre de détail des recettes et dépenses.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  49. Résultat n°49
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1892-1954

    Cote

    EDEPOT26/56

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Agriculture.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  50. Résultat n°50
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1885-1953

    Cote

    EDEPOT26/55

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Statistiques.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  51. Résultat n°51
    Céréales.

    1 media

    Céréales.

    Date

    1949-1953

    Cote

    EDEPOT26/57

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Agriculture.
    • Céréales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  52. Résultat n°52
    Indemnisations.

    1 media

    Indemnisations.

    Date

    1890-1933, 1950

    Cote

    EDEPOT26/60

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.
    • Indemnisations.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  53. Résultat n°53
    1926-1948.

    2 lots 153 medias

    1926-1948.

    Date

    1926-1948

    Cote

    EDEPOT26/46

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1926-1948.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  54. Résultat n°54
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1897-1944

    Cote

    EDEPOT26/141

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  55. Résultat n°55
    Armes.

    1 media

    Armes.

    Date

    1943

    Cote

    EDEPOT26/86

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Armes.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  56. Résultat n°56
    Travail obligatoire.

    1 media

    Travail obligatoire.

    Date

    1943

    Cote

    EDEPOT26/87

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Travail obligatoire.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  57. Résultat n°57
    Ressources pour le logement et cantonnement des troupes.

    1 media

    Ressources pour le logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1878-1882,1934-1943

    Cote

    EDEPOT26/81

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Réquisitions.
    • Ressources pour le logement et cantonnement des troupes.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  58. Résultat n°58
    Œufs et volailles.

    1 media

    Œufs et volailles.

    Date

    1942

    Cote

    EDEPOT26/88

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Ravitaillement.
    • Œufs et volailles.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  59. Résultat n°59
    Allocations familiales agricoles.

    1 media

    Allocations familiales agricoles.

    Date

    1937-1941

    Cote

    EDEPOT26/151

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Allocations familiales agricoles.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  60. Résultat n°60
    Animaux.

    1 media

    Animaux.

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT26/89

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Ravitaillement.
    • Animaux.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  61. Résultat n°61
    Enfants de Lyon à loger.

    1 media

    Enfants de Lyon à loger.

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT26/85

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Hébergement des populations évacuées.
    • Enfants de Lyon à loger.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  62. Résultat n°62
    Chemin de fer.

    1 media

    Chemin de fer.

    Date

    1894-1940

    Cote

    EDEPOT26/127

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Chemin de fer.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  63. Résultat n°63
    Recensement.

    1 media

    Recensement.

    Date

    1876-1940

    Cote

    EDEPOT26/78

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Réquisitions.
    • Chevaux, juments, mulets, mules.
    • Recensement.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  64. Résultat n°64
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1928-1939

    Cote

    EDEPOT26/143

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  65. Résultat n°65
    Charbon et produits pétroliers.

    1 media

    Charbon et produits pétroliers.

    Date

    1934-1939

    Cote

    EDEPOT26/83

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Réquisitions.
    • Charbon et produits pétroliers.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  66. Résultat n°66
    Immeubles disponibles.

    1 media

    Immeubles disponibles.

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT26/84

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Hébergement des populations évacuées.
    • Immeubles disponibles.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  67. Résultat n°67
    Élections du conseil d'arrondissement.

    1 media

    Élections du conseil d'arrondissement.

    Date

    1852-1937

    Cote

    EDEPOT26/100

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  68. Résultat n°68
    Cartes d'électeurs.

    1 media

    Cartes d'électeurs.

    Date

    1928-1937

    Cote

    EDEPOT26/97

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Cartes d'électeurs.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  69. Résultat n°69
    Voitures.

    1 media

    Voitures.

    Date

    1878-1934

    Cote

    EDEPOT26/77

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Réquisitions.
    • Voitures.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  70. Résultat n°70
    Exemptions, réformes.

    1 media

    Exemptions, réformes.

    Date

    1914-1933

    Cote

    EDEPOT26/76

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Classes.
    • Exemptions, réformes.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  71. Résultat n°71
    Main d'œuvre agricole.

    1 media

    Main d'œuvre agricole.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT26/82

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Réquisitions.
    • Main d'œuvre agricole.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  72. Résultat n°72
    1886-1931.

    1 media

    1886-1931.

    Date

    1886-1931

    Cote

    EDEPOT26/68

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Contributions.
    • Toutes contributions.
    • 1886-1931.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  73. Résultat n°73
    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    1 media

    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Date

    1906-1930

    Cote

    5Q114

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  74. Résultat n°74
    Classement.

    1 media

    Classement.

    Date

    1876-1929

    Cote

    EDEPOT26/79

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Réquisitions.
    • Chevaux, juments, mulets, mules.
    • Classement.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  75. Résultat n°75
    Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1912-1927

    Cote

    EDEPOT26/152

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Retraites ouvrières et paysannes.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  76. Résultat n°76
    Chiens et autres animaux.

    1 media

    Chiens et autres animaux.

    Date

    1927

    Cote

    EDEPOT26/80

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Affaires militaires.
    • Réquisitions.
    • Chiens et autres animaux.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  77. Résultat n°77
    1897-1927.

    1 media

    1897-1927.

    Date

    1897-1927

    Cote

    EDEPOT26/138

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration générale.
    • Délibérations de la commission d'assistance.
    • 1897-1927.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  78. Résultat n°78
    1900-1926.

    2 lots 156 medias

    1900-1926.

    Date

    1900-1926

    Cote

    EDEPOT26/45

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1900-1926.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  79. Résultat n°79
    Courrier envoyé.

    1 media

    Courrier envoyé.

    Date

    1925

    Cote

    EDEPOT26/49

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courrier envoyé.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  80. Résultat n°80
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1922

    Cote

    EDEPOT26/128

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Électricité.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)