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165 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cenves à les Chères.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W2

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cenves à les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Lamure-sur-Azergues, Larajasse, Le-Bois-d'Oingt, Le Breuil.

    Date

    1986-2003

    Cote

    6155W37

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Lamure-sur-Azergues, Larajasse, Le-Bois-d'Oingt, Le...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W4

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Le Breuil, Brignais et Bron.

    1 media

    Le Breuil, Brignais et Bron.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4022W1

    • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Le Breuil, Brignais et Bron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Marchés 84025 à 84052.

    Date

    1984

    Cote

    3679W29

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1984.
    • Marchés 84025 à 84052.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    1 media

    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Date

    1906-1930

    Cote

    5Q114

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Le Breuil.

    1 media

    Le Breuil.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4502

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Le Breuil.
  9. Résultat n°9
    Le Breuil. Vue générale.

    1 media

    Le Breuil. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4491

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Le Breuil. Vue générale.
  10. Résultat n°10
    Le Breuil. Le Vieux château.

    1 media

    Le Breuil. Le Vieux château.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi179

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Le Breuil. Le Vieux château.
  11. Résultat n°11
    Le Breuil. Vue générale.

    1 media

    Le Breuil. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi178

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Le Breuil. Vue générale.
  12. Résultat n°12
    Comité local.

    1 media

    Comité local.

    Date

    1836-1843

    Cote

    EDEPOT26/154

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Instruction publique.
    • Comité local.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Rétribution scolaire.

    1 media

    Rétribution scolaire.

    Date

    1877-1881

    Cote

    EDEPOT26/153

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Instruction publique.
    • Rétribution scolaire.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1912-1927

    Cote

    EDEPOT26/152

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Retraites ouvrières et paysannes.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Allocations familiales agricoles.

    1 media

    Allocations familiales agricoles.

    Date

    1937-1941

    Cote

    EDEPOT26/151

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Allocations familiales agricoles.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Distributions de beurre et de sucre.

    1 media

    Distributions de beurre et de sucre.

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEPOT26/150

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Distributions de beurre et de sucre.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1926, 1939

    Cote

    EDEPOT26/149

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Soins gratuits aux victimes de guerre.

    1 media

    Soins gratuits aux victimes de guerre.

    Date

    1914-1956

    Cote

    EDEPOT26/148

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Soins gratuits aux victimes de guerre.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1934-1969

    Cote

    EDEPOT26/147

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1920-1975

    Cote

    EDEPOT26/146

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)