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  1. Résultat n°1
    Marchampt à Moiré.

    1 media

    Marchampt à Moiré.

    Date

    1953-2023

    Cote

    6445W23

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Marchampt à Moiré.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  2. Résultat n°2

    Marcy-l'Étoile.

    Date

    2019

    Cote

    5545W90

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Marcy-l'Étoile.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3
    Semcoda.

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    Semcoda.

    Date

    2007-2011

    Cote

    7255WM/281

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
    • Marcy-l'Étoile.
    • Semcoda.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  4. Résultat n°4
    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

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    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/7

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
    • 2010.
    • De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  5. Résultat n°5
    Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Étoile, Marcilly-d'Azergues, Marnand, Messimy.

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    Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Étoile, Marcilly-d'Azergues, Marnand, Messimy.

    Date

    2005-2010

    Cote

    5794W16

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Étoile,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Lieu-dit Les Verchères.

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    Lieu-dit Les Verchères.

    Date

    2008

    Cote

    7255WM/280

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
    • Marcy-l'Étoile.
    • Foncière DI.
    • Lieu-dit Les Verchères.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  7. Résultat n°7
    879 avenue Marcel Mérieux.

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    879 avenue Marcel Mérieux.

    Date

    2007

    Cote

    7255WM/279

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
    • Marcy-l'Étoile.
    • Foncière DI.
    • 879 avenue Marcel Mérieux.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  8. Résultat n°8
    A-C.

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    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  9. Résultat n°9
    Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon.

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    Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon.

    Date

    1999-2006

    Cote

    6189W231

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Marcy-l'Etoile.
    • Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  11. Résultat n°11
    Résidence de service.

    1 media

    Résidence de service.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W235

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Marcy-l'Etoile.
    • Résidence de service.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12
    Institut national du travail.

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    Institut national du travail.

    Date

    2002-2004

    Cote

    6189W233

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Marcy-l'Etoile.
    • Institut national du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13
    Aventis Pasteur Campus Mérieux.

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    Aventis Pasteur Campus Mérieux.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W234

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Marcy-l'Etoile.
    • Aventis Pasteur Campus Mérieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14
    Bio Mérieux.

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    Bio Mérieux.

    Date

    2000-2003

    Cote

    6189W232

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Marcy-l'Etoile.
    • Bio Mérieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15
    Marcy-l'Étoile, Messimy, Mions.

    1 media

    Marcy-l'Étoile, Messimy, Mions.

    Date

    1997-1998

    Cote

    6155W106

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers de cession.
    • Marcy-l'Étoile, Messimy, Mions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Marcy-l'Étoile.

    1 media

    Marcy-l'Étoile.

    Date

    1992-1997

    Cote

    6155W44

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Marcy-l'Étoile.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Marcy-L'Étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

    1 media

    Marcy-L'Étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

    Date

    1987-1996

    Cote

    4527W120

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°7 (CD7).
    • Marcy-L'Étoile, aménagement de l'accès à l'institut...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19
    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5962W33

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023, PC127930024, PC127930026, PC127930037, PC265930012 et PC290930049.

    Date

    1993

    Cote

    4565W73

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement