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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

    1 media

    Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

    Date

    2004-2006

    Cote

    5749W93

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Recensement de population 2004.

    1 media

    Recensement de population 2004.

    Date

    2004-2005

    Cote

    4758W 1-4758W11

    • Contexte : Recensement de population 2004.

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (INSEE)/Direction régionale de Rhône-Alpes

  3. Résultat n°3
    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie de l'ancienne sections A, B et G) 1ère feuille (partie des anciennes section A (2e feuille), B (1ère feuille), G (1ère feuille) et H (feuille unique). Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    1 media

    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie de l'ancienne sections A, B et G) 1ère feuille (partie des anciennes section A (2e feuille), B (1ère feuille), G (1ère feuille) et H (feuille unique). Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    Cote

    11141, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section G feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section G feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11138, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section A dite de Grand Val feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A dite de Grand Val feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11112, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite de Grand Val feuille n°2. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie des anciennes sections A, B et G) 1ère feuille (partie de l'ancienne section A 2e feuille, de l'ancienne section B 1ère feuille, de l'ancienne sectio G 1ère feuille et de l'ancienne section H feuille unique). Feuille dressée en 1812 plan révisé pour 1942, mise à jour pour 1966. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie des anciennes sections A, B et G) 1ère feuille (partie de l'ancienne section A 2e feuille, de l'ancienne section B 1ère feuille, de l'ancienne sectio G 1ère feuille et de l'ancienne section H feuille unique). Feuille dressée en 1812 plan révisé pour 1942, mise à jour pour 1966. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11143, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section E dite de Cœur 2e feuille. Plan révisé pour 1942.

    1 media

    Section E dite de Cœur 2e feuille. Plan révisé pour 1942.

    Cote

    11131, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E dite de Cœur 2e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    11111, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie de l'ancienne sections A, B et G) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1942, feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1966. 2e édition à jour pour 1966.

    1 media

    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie de l'ancienne sections A, B et G) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1942, feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1966. 2e édition à jour pour 1966.

    Cote

    11145, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C dite des Vignes 1ère feuille. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C dite des Vignes 1ère feuille. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11119, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite des Vignes 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section A dite de Grand Val (partie de l'ancienne section A) 1ère feuille. Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    1 media

    Section A dite de Grand Val (partie de l'ancienne section A) 1ère feuille. Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    Cote

    11107, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite de Grand Val (partie de l'ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section G dite de Champ et Calichet (partie de l'ancienne section G) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1977.

    1 media

    Section G dite de Champ et Calichet (partie de l'ancienne section G) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1977.

    Cote

    11136, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G dite de Champ et Calichet (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C dite des Vignes 1ère feuille. Plan révisé pour 1942.

    1 media

    Section C dite des Vignes 1ère feuille. Plan révisé pour 1942.

    Cote

    11118, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite des Vignes 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B dite de Sevas (partie de l'ancienne section B) 2e feuille. Plan révisé pour 1942.

    1 media

    Section B dite de Sevas (partie de l'ancienne section B) 2e feuille. Plan révisé pour 1942.

    Cote

    11116, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite de Sevas (partie de l'ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section F dite de Chavanne feuille unique. Plan révisé pour 1942, feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1966.

    1 media

    Section F dite de Chavanne feuille unique. Plan révisé pour 1942, feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1966.

    Cote

    11134, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F dite de Chavanne feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Chapelle.

    1 media

    Chapelle.

    Date

    2004

    Cote

    324J1186

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Saint-Thomas d'Aquin.
    • Antenne du 6 Chemin Laud à Mornant.
    • Chapelle.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  17. Résultat n°17
    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie de l'ancienne sections A, B et G) 1ère feuille (partie de l'ancienne section A 2e feuille, section B 1ère feuille, section G 1ère feuille, section H feuille unique). Plan révisé pour 1942, feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1966. 2e édition à jour pour 1966.

    1 media

    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie de l'ancienne sections A, B et G) 1ère feuille (partie de l'ancienne section A 2e feuille, section B 1ère feuille, section G 1ère feuille, section H feuille unique). Plan révisé pour 1942, feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1966. 2e édition à jour pour 1966.

    Cote

    11142, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 4e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 4e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11123, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 4e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    11114, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie de l'ancienne sections A, B et G) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    1 media

    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie de l'ancienne sections A, B et G) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    Cote

    11144, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section E dite de Cœur 1ère feuille. Plan révisé pour 1942, feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1966. 2e édition à jour pour 1966.

    1 media

    Section E dite de Cœur 1ère feuille. Plan révisé pour 1942, feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1966. 2e édition à jour pour 1966.

    Cote

    11129, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E dite de Cœur 1ère feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section C dite des Vignes 2e feuille. Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    1 media

    Section C dite des Vignes 2e feuille. Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    Cote

    11120, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite des Vignes 2e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section A dite de Grand Val (partie de l'ancienne 2e feuille) 2e feuille. Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1977.

    1 media

    Section A dite de Grand Val (partie de l'ancienne 2e feuille) 2e feuille. Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1977.

    Cote

    11110, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite de Grand Val (partie de l'ancienne 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section D dite de Bernard feuille n° 2.

    1 media

    Section D dite de Bernard feuille n° 2.

    Date

    s.d.

    Cote

    11102, 5541W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section D dite de Bernard feuille n° 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section A dite de Grand Val (partie de l'ancienne section A) 1ère feuille. Plan révisé pour 1942, feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1966. 2e édition à jour pour 1966.

    1 media

    Section A dite de Grand Val (partie de l'ancienne section A) 1ère feuille. Plan révisé pour 1942, feuille dressée en 1812, mise à jour pour 1966. 2e édition à jour pour 1966.

    Cote

    11108, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite de Grand Val (partie de l'ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 3e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 3e édition à jour pour 1977.

    Cote

    11122, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942.

    Cote

    11105, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section F dite de Chavanne feuille unique. Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    1 media

    Section F dite de Chavanne feuille unique. Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    Cote

    11133, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F dite de Chavanne feuille unique. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11115, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30

    Chapelle.

    Date

    2004

    Cote

    324J1186

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Saint-Thomas d'Aquin.
    • Antenne du 6 Chemin Laud à Mornant.
    • Chapelle.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  31. Résultat n°31
    Section B dite de Sevas (partie de l'ancienne section B) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1977.

    1 media

    Section B dite de Sevas (partie de l'ancienne section B) 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1977.

    Cote

    11113, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B dite de Sevas (partie de l'ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section F dite de Chavanne feuille unique. Feuille dressée en 1812 plan révisé pour 1942, mise à jour pour 1966. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section F dite de Chavanne feuille unique. Feuille dressée en 1812 plan révisé pour 1942, mise à jour pour 1966. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11135, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F dite de Chavanne feuille unique. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section G feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section G feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11140, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section A dite de Grand Val (partie de l'ancienne section A) 1ère feuille. Feuille dressée en 1812 plan révisé pour 1942, mise à jour pour 1966. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section A dite de Grand Val (partie de l'ancienne section A) 1ère feuille. Feuille dressée en 1812 plan révisé pour 1942, mise à jour pour 1966. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11109, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A dite de Grand Val (partie de l'ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section G dite de Champ et Calichet (partie de l'ancienne Section G) 2e feuille. Plan révisé pour 1942.

    1 media

    Section G dite de Champ et Calichet (partie de l'ancienne Section G) 2e feuille. Plan révisé pour 1942.

    Cote

    11139, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G dite de Champ et Calichet (partie de l'ancienne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11117, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section C 1ère feuille.

    1 media

    Section C 1ère feuille.

    Date

    s.d.

    Cote

    11100, 5541W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section C 1ère feuille.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11106, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1942....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section C dite des Vignes 2e feuille. Feuille dressée en 1812, plan révisé pour 1942, mise à jour pour 1966. 2e édition à jour pour 1966. Feuille rééditée pour 1977.

    1 media

    Section C dite des Vignes 2e feuille. Feuille dressée en 1812, plan révisé pour 1942, mise à jour pour 1966. 2e édition à jour pour 1966. Feuille rééditée pour 1977.

    Cote

    11121, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C dite des Vignes 2e feuille. Feuille dressée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section E dite de Cœur 1ère feuille. Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    1 media

    Section E dite de Cœur 1ère feuille. Plan révisé pour 1942. Feuille rééditée pour 1966.

    Cote

    11128, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E dite de Cœur 1ère feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section E dite de Cœur feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section E dite de Cœur feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11132, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E dite de Cœur feuille n°2. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie des anciennes sections A, B et G) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Feuille dressée en 1812 plan révisé pour 1942, mise à jour pour 1966. 3e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie des anciennes sections A, B et G) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Feuille dressée en 1812 plan révisé pour 1942, mise à jour pour 1966. 3e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11146, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section H dite du Bourg (ancienne section H et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section G feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section G feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    11137, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section D dite de Bernard 1ère feuille. Plan révisé pour 1942.

    1 media

    Section D dite de Bernard 1ère feuille. Plan révisé pour 1942.

    Cote

    11124, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D dite de Bernard 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section C 2e feuille.

    1 media

    Section C 2e feuille.

    Date

    s.d.

    Cote

    11101, 5541W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section C 2e feuille.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11130, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section D dite de Bernard 2e feuille. Plan révisé pour 1942.

    1 media

    Section D dite de Bernard 2e feuille. Plan révisé pour 1942.

    Cote

    11126, 5536W73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D dite de Bernard 2e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section D dite de Bernard feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section D dite de Bernard feuille n°2. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11127, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D dite de Bernard feuille n°2. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section E feuille n° 1.

    1 media

    Section E feuille n° 1.

    Date

    s.d.

    Cote

    11103, 5541W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section E feuille n° 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    11125, 5638W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Mornant, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1942. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Mornant, ZAC des Platières.

    1 media

    Mornant, ZAC des Platières.

    Date

    1996-2001

    Cote

    5749W54

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Mornant, ZAC des Platières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  52. Résultat n°52
    Mornant.

    1 media

    Mornant.

    Date

    1995-2000

    Cote

    5749W6

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Mornant.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  53. Résultat n°53
    Mornant, Anse.

    1 media

    Mornant, Anse.

    Date

    1997-1999

    Cote

    5749W69

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Mornant, Anse.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  54. Résultat n°54
    Mornant, Le Peu.

    1 media

    Mornant, Le Peu.

    Date

    1999

    Cote

    5749W76

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Mornant, Le Peu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  55. Résultat n°55
    Mornant. N° 2932 Est.

    1 media

    Mornant. N° 2932 Est.

    Date

    1993-1997

    Cote

    1Fi339, 3Pl650

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Départements du Rhône, de la Loire et des cantons limitrophes...
    • Mornant. N° 2932 Est.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  56. Résultat n°56
    Mornant, Montmelas, Montrottier.

    1 media

    Mornant, Montmelas, Montrottier.

    Date

    1991-1996

    Cote

    5749W128

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Mornant, Montmelas, Montrottier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  57. Résultat n°57

    Dépendances.

    Date

    1993-1995

    Cote

    324J1185

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Saint-Thomas d'Aquin.
    • Antenne du 6 Chemin Laud à Mornant.
    • Dépendances.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  58. Résultat n°58
    Dépendances.

    1 media

    Dépendances.

    Date

    1993-1995

    Cote

    324J1185

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Etablissements d'enseignement.
    • Privés.
    • Rhône.
    • Institution Saint-Thomas d'Aquin.
    • Antenne du 6 Chemin Laud à Mornant.
    • Dépendances.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  59. Résultat n°59
    Affaires culturelles, environnement, anciens combattants.

    1 media

    Affaires culturelles, environnement, anciens combattants.

    Date

    1974-1990

    Cote

    2920W 1-2920W22

    • Contexte : Affaires culturelles, environnement, anciens combattants.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau

  60. Résultat n°60

    Archives de Marc Bissuel, architecte.

    Date

    1901-1988

    Cote

    73J 1-73J130

    • Contexte : Archives de Marc Bissuel, architecte.

    Producteur :

    BISSUEL MARC (ARCHITECTE)

  61. Résultat n°61
    Aménagement urbain.

    1 media

    Aménagement urbain.

    Date

    1973-1982

    Cote

    1708W 1-1708W8

    • Contexte : Aménagement urbain.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  62. Résultat n°62
    Mornant.

    1 media

    Mornant.

    Date

    1980

    Cote

    1250W6

    • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

    • POS approuvés.
    • Mornant.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  63. Résultat n°63
    Mornant.

    1 media

    Mornant.

    Date

    1980

    Cote

    1250W5

    • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

    • POS publiés.
    • Mornant.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  64. Résultat n°64
    Comptes individuels de Di à G

    1 media

    Comptes individuels de Di à G

    Date

    1943-1974

    Cote

    2979W1879

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MORNANT
    • Comptes individuels de Di à G

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  65. Résultat n°65
    Comptes supprimés n° 4-419

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-419

    Date

    1943-1974

    Cote

    2979W1882

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MORNANT
    • Comptes supprimés n° 4-419

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  66. Résultat n°66
    Comptes individuels de R à Z

    1 media

    Comptes individuels de R à Z

    Date

    1943-1974

    Cote

    2979W1881

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MORNANT
    • Comptes individuels de R à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  67. Résultat n°67
    Comptes individuels de H à P

    1 media

    Comptes individuels de H à P

    Date

    1943-1974

    Cote

    2979W1880

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MORNANT
    • Comptes individuels de H à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  68. Résultat n°68
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    Date

    1943-1974

    Cote

    2979W1877

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MORNANT
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  69. Résultat n°69
    Comptes individuels de C à D

    1 media

    Comptes individuels de C à D

    Date

    1943-1974

    Cote

    2979W1878

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MORNANT
    • Comptes individuels de C à D

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  70. Résultat n°70
    Comptes supprimés n° 420-1619

    1 media

    Comptes supprimés n° 420-1619

    Date

    1943-1974

    Cote

    2979W1883

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • MORNANT
    • Comptes supprimés n° 420-1619

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  71. Résultat n°71
    MORNANT

    1 media

    MORNANT

    Date

    1954

    Cote

    3204W8/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Mornant.
    • MORNANT

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  72. Résultat n°72
    1943-1952

    3 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18919

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • MORNANT
    • Table décennale des mariages
    • 1943-1952
  73. Résultat n°73
    1943-1952

    7 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18919

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • MORNANT
    • Table décennale des décès
    • 1943-1952
  74. Résultat n°74
    1943-1952

    3 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18919

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • MORNANT
    • Table décennale des naissances
    • 1943-1952
  75. Résultat n°75
    1951

    9 medias

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4E19160

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • MORNANT
    • Décès
    • 1951
  76. Résultat n°76
    Naissance

    1 media

    Naissance

    Date

    1951

    Cote

    4E19158

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MORNANT
    • Naissance
  77. Résultat n°77
    1951

    8 medias

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4E19159

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • MORNANT
    • Mariage
    • 1951
  78. Résultat n°78
    Mariage

    1 media

    Mariage

    Date

    1951

    Cote

    4E19159

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • MORNANT
    • Mariage
  79. Résultat n°79
    1950

    12 medias

    1950

    Date

    1950

    Cote

    4E19160

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • MORNANT
    • Décès
    • 1950
  80. Résultat n°80
    Cliché non numéroté.

    2 lots 2 medias

    Cliché non numéroté.

    Date

    1950

    Cote

    14Fi236

    • Contexte : 14Fi - Fonds Roger Henrard

    • Mornant.
    • Cliché non numéroté.

    Producteur :

    Société d'exploitation de la photographie aérienne Roger Henrard