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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1894-1910.

    2 lots 206 medias

    1894-1910.

    Date

    1894-1910

    Cote

    EDEPOT158/1

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1894-1910.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  2. Résultat n°2
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    1911-1962.

    1 media

    1911-1962.

    Date

    1911-1962.

    Cote

    EDEPOT158/5

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Toutes sociétés.
    • 1911-1962.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  5. Résultat n°5
    1911-1926.

    2 lots 155 medias

    1911-1926.

    Date

    1911-1926

    Cote

    EDEPOT158/2

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1911-1926.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  6. Résultat n°6
    1914-1929.

    1 media

    1914-1929.

    Date

    1914-1929.

    Cote

    EDEPOT158/6

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Toutes sociétés.
    • 1914-1929.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  7. Résultat n°7
    Dépenses.

    1 media

    Dépenses.

    Date

    1927-1961

    Cote

    EDEPOT158/12

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 134e Société de secours mutuels.
    • Finances, gestion.
    • Dépenses.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  8. Résultat n°8
    1929-1966.

    1 media

    1929-1966.

    Date

    1929-1966.

    Cote

    EDEPOT158/7

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Toutes sociétés.
    • 1929-1966.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  9. Résultat n°9
    Amendes.

    1 media

    Amendes.

    Date

    1934-1938

    Cote

    EDEPOT158/15

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 134e Société de secours mutuels.
    • Amendes.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  10. Résultat n°10
    1936-1950.

    1 media

    1936-1950.

    Date

    1936-1950.

    Cote

    EDEPOT158/8

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Toutes sociétés.
    • 1936-1950.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  11. Résultat n°11
    Cantons de Monsols, Tarare, Thizy et Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Cantons de Monsols, Tarare, Thizy et Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1937

    Cote

    6M2536

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Cantons de Monsols, Tarare, Thizy et Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  12. Résultat n°12
    Mois pairs.

    1 media

    Mois pairs.

    Date

    1943-1954

    Cote

    EDEPOT158/13

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 134e Société de secours mutuels.
    • Finances, gestion.
    • Livre-journal.
    • Mois pairs.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  13. Résultat n°13
    Organisation générale.

    1 media

    Organisation générale.

    Date

    1946-1954

    Cote

    EDEPOT158/11

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 134e Société de secours mutuels.
    • Organisation générale.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  14. Résultat n°14

    Pont-Trambouze, sécurisation de la voie suite à un accident de car.

    Date

    1947-1962

    Cote

    4527W126

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°8 (CD8).
    • Pont-Trambouze, sécurisation de la voie suite à un...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Mois impairs.

    1 media

    Mois impairs.

    Date

    1948-1956

    Cote

    EDEPOT158/14

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 134e Société de secours mutuels.
    • Finances, gestion.
    • Livre-journal.
    • Mois impairs.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  16. Résultat n°16
    1951-1962.

    1 media

    1951-1962.

    Date

    1951-1962.

    Cote

    EDEPOT158/9

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Toutes sociétés.
    • 1951-1962.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  17. Résultat n°17
    Sécurité sociale.

    1 media

    Sécurité sociale.

    Date

    1951-1961

    Cote

    EDEPOT158/3

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  18. Résultat n°18
    Caisse d’Assistance Mutuelle Chirurgicale de Mâcon.

    1 media

    Caisse d’Assistance Mutuelle Chirurgicale de Mâcon.

    Date

    1952-1960

    Cote

    EDEPOT158/4

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Caisse d’Assistance Mutuelle Chirurgicale de Mâcon.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  19. Résultat n°19
    1961-1966.

    1 media

    1961-1966.

    Date

    1961-1966.

    Cote

    EDEPOT158/10

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Toutes sociétés.
    • 1961-1966.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze

  20. Résultat n°20
    1970-1975.

    1 media

    1970-1975.

    Date

    1970-1975.

    Cote

    EDEPOT158/17

    • Contexte : EDEPOT158 - Commune de Pont-Trambouze

    • Assistance et prévoyance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 310e Société de Secours mutuels.
    • Finances.
    • 1970-1975.

    Producteur :

    Commune de Pont-Trambouze