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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Sainte-Consorce et Rontalon.

    1 media

    Sainte-Consorce et Rontalon.

    Date

    1994-2002

    Cote

    5962W12

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sainte-Consorce et Rontalon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Riverie, Rivolet, Ronno, Rontalon.

    Date

    1981-2000

    Cote

    6155W56

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Riverie, Rivolet, Ronno, Rontalon.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC092870004, PC092870007, PC092870035, PC170910005, PC170930004, PC165910015, PC165920003, PC165920012, PC165930003, PC1659300101, PC165930022, PC162910014, PC162910024, PC162920002 et PC162920003.

    Date

    1987-1993

    Cote

    4564W43

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC092870004, PC092870007, PC092870035, PC170910005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1881,1947-1959

    Cote

    EDEPOT170/54

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  7. Résultat n°7
    Maladies contagieuses des animaux

    1 media

    Maladies contagieuses des animaux

    Date

    1948-1978

    Cote

    EDEPOT170/51

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Santé et salubrité publique.
    • Maladies contagieuses des animaux

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  8. Résultat n°8
    Suivi administratif.

    1 media

    Suivi administratif.

    Date

    1945-1977

    Cote

    EDEPOT170/77

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Voirie, travaux publics.
    • Réseaux d'eau.
    • Extension du réseau.
    • Suivi administratif.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  9. Résultat n°9
    Suivi technique.

    1 media

    Suivi technique.

    Date

    1945-1975

    Cote

    EDEPOT170/76

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Voirie, travaux publics.
    • Réseaux d'eau.
    • Extension du réseau.
    • Suivi technique.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  10. Résultat n°10
    Répertoire de population de l'INSEE.

    1 media

    Répertoire de population de l'INSEE.

    Date

    1951-1973

    Cote

    EDEPOT170/36

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Statistiques.
    • Répertoire de population de l'INSEE.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  11. Résultat n°11
    Vaccination.

    1 media

    Vaccination.

    Date

    1940-1972

    Cote

    EDEPOT170/50

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Santé et salubrité publique.
    • Vaccination.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  12. Résultat n°12
    Électorat

    1 media

    Électorat

    Date

    1945-1971

    Cote

    EDEPOT170/53

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  13. Résultat n°13
    Travaux.

    1 media

    Travaux.

    Date

    1945-1971

    Cote

    EDEPOT170/73

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Voirie, travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Travaux.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  14. Résultat n°14
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    1946-1970

    Cote

    EDEPOT170/92

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des travailleurs agricoles.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  15. Résultat n°15
    Actes, rectification et mise à jour.

    1 media

    Actes, rectification et mise à jour.

    Date

    1822-1970

    Cote

    EDEPOT170/31

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Etat civil.
    • Actes, rectification et mise à jour.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  16. Résultat n°16
    Registre des arrêtés du maire.

    1 media

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1842-1969

    Cote

    EDEPOT170/24

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Administration générale.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  17. Résultat n°17
    Police locale.

    1 media

    Police locale.

    Date

    1850-1969

    Cote

    EDEPOT170/48

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Police.
    • Police locale.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  18. Résultat n°18
    Assurance de la commune.

    1 media

    Assurance de la commune.

    Date

    1865, 1875-1878

    Cote

    EDEPOT170/30

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Administration générale.
    • Assurance de la commune.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  19. Résultat n°19
    1901-1968.

    1 media

    1901-1968.

    Date

    1901-1968

    Cote

    EDEPOT170/86

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • 1901-1968.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  20. Résultat n°20
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1939-1967

    Cote

    EDEPOT170/91

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  21. Résultat n°21
    Police générale.

    1 media

    Police générale.

    Date

    1938-1965

    Cote

    EDEPOT170/49

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Police.
    • Police générale.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  22. Résultat n°22
    Mutualité sociale agricole et assurances vieillesse agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole et assurances vieillesse agricole.

    Date

    1941-1964

    Cote

    EDEPOT170/93

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des travailleurs agricoles.
    • Mutualité sociale agricole et assurances vieillesse...

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  23. Résultat n°23
    Réseau d'électricité.

    1 media

    Réseau d'électricité.

    Date

    1929-1963

    Cote

    EDEPOT170/78

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Voirie, travaux publics.
    • Réseau d'électricité.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  24. Résultat n°24
    Instruction publique.

    1 media

    Instruction publique.

    Date

    1881-1963

    Cote

    EDEPOT170/95

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Instruction publique.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  25. Résultat n°25
    1924-1962.

    2 lots 205 medias

    1924-1962.

    Date

    1924-1962

    Cote

    EDEPOT170/23

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1924-1962.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  26. Résultat n°26
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT170/58

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendums.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  27. Résultat n°27
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEPOT170/56

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  28. Résultat n°28
    Recensements des classes.

    1 media

    Recensements des classes.

    Date

    1909-1960

    Cote

    EDEPOT170/45

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Affaires militaires.
    • Recensements des classes.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  29. Résultat n°29
    Viticulture.

    1 media

    Viticulture.

    Date

    1948-1960

    Cote

    EDEPOT170/34

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Agriculture.
    • Viticulture.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  30. Résultat n°30
    1958-1960.

    1 media

    1958-1960.

    Date

    1958-1960

    Cote

    EDEPOT170/29

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courriers.
    • 1958-1960.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  31. Résultat n°31
    Chambre d'agriculture.

    1 media

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1951-1959

    Cote

    EDEPOT170/61

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre d'agriculture.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  32. Résultat n°32
    Contribuables.

    1 media

    Contribuables.

    Date

    1946-1959

    Cote

    EDEPOT170/44

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Contributions.
    • Contribuables.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  33. Résultat n°33
    Sécurité sociale.

    1 media

    Sécurité sociale.

    Date

    1947-1959

    Cote

    EDEPOT170/94

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  34. Résultat n°34
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1947-1959

    Cote

    EDEPOT170/62

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  35. Résultat n°35
    Chambre des métiers.

    1 media

    Chambre des métiers.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEPOT170/59

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre des métiers.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  36. Résultat n°36
    Élections au conseil général.

    1 media

    Élections au conseil général.

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEPOT170/55

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections au conseil général.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  37. Résultat n°37
    Élections sénatoriales.

    1 media

    Élections sénatoriales.

    Date

    1948-1958

    Cote

    EDEPOT170/57

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  38. Résultat n°38
    1956-1957.

    1 media

    1956-1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    EDEPOT170/28

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courriers.
    • 1956-1957.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  39. Résultat n°39
    1953-1957.

    1 media

    1953-1957.

    Date

    1953-1957

    Cote

    EDEPOT170/90

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices.
    • 1953-1957.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  40. Résultat n°40
    Tribunal et chambre de commerce et d'industrie.

    1 media

    Tribunal et chambre de commerce et d'industrie.

    Date

    1945-1957

    Cote

    EDEPOT170/60

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunal et chambre de commerce et d'industrie.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.