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  1. Résultat n°1
    Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.

    1 media

    Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Date

    1970-2023

    Cote

    6445W27

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  2. Résultat n°2
    Tracteurs-enjambeurs Jacquet - Saint-Etienne-des-Oullières.

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    Tracteurs-enjambeurs Jacquet - Saint-Etienne-des-Oullières.

    Date

    s.d.

    Cote

    22Fi83

    • Contexte : 22Fi - Brochures et documents commerciaux isolés
    • Tracteurs-enjambeurs Jacquet - Saint-Etienne-des-Oullières.
  3. Résultat n°3
    Quincié à Saint-Étienne-la-Varenne.

    1 media

    Quincié à Saint-Étienne-la-Varenne.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W5

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Quincié à Saint-Étienne-la-Varenne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Sarcey et Saint-Etienne-des-Oullières.

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    Sarcey et Saint-Etienne-des-Oullières.

    Date

    2008

    Cote

    5961W28

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
    • Sarcey et Saint-Etienne-des-Oullières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  5. Résultat n°5
    Sainte-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne et Sainte-Foy-l'Argentière.

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    Sainte-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne et Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    2008

    Cote

    5961W29

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
    • Sainte-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  6. Résultat n°6
    Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Forgeux, Saint-Genis-l'Argentière.

    1 media

    Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Forgeux, Saint-Genis-l'Argentière.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W61

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Forgeux, Saint-Genis-l'Argentière.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.

    Date

    1969-2000

    Cote

    6384W 1-6384W9

    • Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Liquidation.

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    Liquidation.

    Date

    1987-1989

    Cote

    EDEPOT197/266

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières
    • Distillerie coopérative.
    • Liquidation.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  9. Résultat n°9

    Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092, PC211860050, PC211860055, PC220860001, PC257860005 et PC283860069.

    Date

    1986

    Cote

    4564W70

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    1914-1984.

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    1914-1984.

    Date

    1914-1984

    Cote

    EDEPOT197/182

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de Bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1914-1984.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Santé publique.

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    Santé publique.

    Date

    1898-1984

    Cote

    EDEPOT197/98

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières
    • Hygiène.
    • Santé publique.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  12. Résultat n°12
    1966-1978.

    1 media

    1966-1978.

    Date

    1966-1978

    Cote

    EDEPOT197/204

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1966-1978.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Élections législatives.

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    Élections législatives.

    Date

    1863-1978

    Cote

    EDEPOT197/106

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  14. Résultat n°14
    1966-1977.

    1 media

    1966-1977.

    Date

    1966-1977

    Cote

    EDEPOT197/192

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations.
    • Parents et ayants droit.
    • 1966-1977.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Instituteurs et institutrices.

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    Instituteurs et institutrices.

    Date

    1860-1977

    Cote

    EDEPOT197/224

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières
    • Instruction publique.
    • Instituteurs et institutrices.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Contrôle des nourrices.

    1 media

    Contrôle des nourrices.

    Date

    1880-1976

    Cote

    EDEPOT197/206

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Contrôle des nourrices.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Organisation de la scolarité.

    1 media

    Organisation de la scolarité.

    Date

    1866-1975

    Cote

    EDEPOT197/223

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières
    • Instruction publique.
    • Organisation de la scolarité.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  18. Résultat n°18
    1967-1975.

    1 media

    1967-1975.

    Date

    1967-1975

    Cote

    EDEPOT197/95

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières
    • Police.
    • Chasse.
    • 1967-1975.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Procès-verbaux non reliés.

    1 media

    Procès-verbaux non reliés.

    Date

    1900-1974

    Cote

    EDEPOT197/216

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Accidents du travail.
    • Déclarations.
    • Procès-verbaux non reliés.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1899-1974

    Cote

    EDEPOT197/207

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Enfants assistés.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)