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285 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Quincié à Saint-Etienne-la-Varenne.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W5

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincié à Saint-Etienne-la-Varenne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Sarcey et Saint-Etienne-des-Oullières.

    1 media

    Sarcey et Saint-Etienne-des-Oullières.

    Date

    2008

    Cote

    5961W28

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Sarcey et Saint-Etienne-des-Oullières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  3. Résultat n°3
    Sainte-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne et Sainte-Foy-l'Argentière.

    1 media

    Sainte-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne et Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    2008

    Cote

    5961W29

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Sainte-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4

    Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Forgeux, Saint-Genis-l'Argentière.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W61

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Forgeux, Saint-Genis-l'Argentière.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Liquidation.

    1 media

    Liquidation.

    Date

    1987-1989

    Cote

    EDEPOT197/266

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Distillerie coopérative.
    • Liquidation.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092, PC211860050, PC211860055, PC220860001, PC257860005 et PC283860069.

    Date

    1986

    Cote

    4564W70

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    1914-1984.

    1 media

    1914-1984.

    Date

    1914-1984

    Cote

    EDEPOT197/182

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de Bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1914-1984.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Santé publique.

    1 media

    Santé publique.

    Date

    1898-1984

    Cote

    EDEPOT197/98

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Hygiène.
    • Santé publique.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  9. Résultat n°9
    1966-1978.

    1 media

    1966-1978.

    Date

    1966-1978

    Cote

    EDEPOT197/204

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1966-1978.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1863-1978

    Cote

    EDEPOT197/106

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  11. Résultat n°11
    1966-1977.

    1 media

    1966-1977.

    Date

    1966-1977

    Cote

    EDEPOT197/192

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations.
    • Parents et ayants droit.
    • 1966-1977.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Instituteurs et institutrices.

    1 media

    Instituteurs et institutrices.

    Date

    1860-1977

    Cote

    EDEPOT197/224

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Instruction publique.
    • Instituteurs et institutrices.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Contrôle des nourrices.

    1 media

    Contrôle des nourrices.

    Date

    1880-1976

    Cote

    EDEPOT197/206

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Contrôle des nourrices.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Organisation de la scolarité.

    1 media

    Organisation de la scolarité.

    Date

    1866-1975

    Cote

    EDEPOT197/223

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Instruction publique.
    • Organisation de la scolarité.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  15. Résultat n°15
    1967-1975.

    1 media

    1967-1975.

    Date

    1967-1975

    Cote

    EDEPOT197/95

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Police.
    • Chasse.
    • 1967-1975.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Procès-verbaux non reliés.

    1 media

    Procès-verbaux non reliés.

    Date

    1900-1974

    Cote

    EDEPOT197/216

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Accidents du travail.
    • Déclarations.
    • Procès-verbaux non reliés.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1899-1974

    Cote

    EDEPOT197/207

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Enfants assistés.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Prestations.

    1 media

    Prestations.

    Date

    1966-1972

    Cote

    EDEPOT197/232

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Mutuelle-Bétail.
    • Prestations.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Matériel agricole.

    1 media

    Matériel agricole.

    Date

    1954-1971

    Cote

    EDEPOT197/30

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Agriculture.
    • Matériel agricole.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1861-1971

    Cote

    EDEPOT197/36

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Contributions.
    • Commissaires répartiteurs.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)