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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    De « Comité du Rhône de judo » à « Société nautique de Loire-sur-Rhône ».

    1 media

    De « Comité du Rhône de judo » à « Société nautique de Loire-sur-Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/6

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Comité du Rhône de judo » à « Société nautique...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3

    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1965-2003

    Cote

    6155W65

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Route départementale n°4 (RD4), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement d'un carrefour giratoire.

    Date

    1996-1997

    Cote

    4527W199

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°4 (RD4), Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».

    Date

    1990-1991

    Cote

    4527W224

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005, PC205900045, PC211900006 et PC220900011.

    Date

    1990

    Cote

    4565W18

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005 et PC271880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W10

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Saint-Laurent de Chamousset.

    Date

    1983-1987

    Cote

    4527W65

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Laurent de Chamousset.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092, PC211860050, PC211860055, PC220860001, PC257860005 et PC283860069.

    Date

    1986

    Cote

    4564W70

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Marchés 80080 à 80096.

    Date

    1980

    Cote

    3679W16

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80080 à 80096.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Marchés 80100 à 80133.

    Date

    1980

    Cote

    3679W17

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80100 à 80133.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Marchés 79121 à 79141.

    Date

    1979

    Cote

    3679W11

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79121 à 79141.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Permis n°51011, 51018, 51053, 51078, 51107, 51536, 51696, 51748 et 51813.

    1 media

    Permis n°51011, 51018, 51053, 51078, 51107, 51536, 51696, 51748 et 51813.

    Date

    1965-1967

    Cote

    2617W5

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°51011, 51018, 51053, 51078, 51107, 51536,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Permis n°51821, 51837, 51866, 52027, 52172 et 52261.

    1 media

    Permis n°51821, 51837, 51866, 52027, 52172 et 52261.

    Date

    1965

    Cote

    2617W6

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°51821, 51837, 51866, 52027, 52172 et 52261.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    1951-1963.

    252 medias

    1951-1963.

    Date

    1951-1963

    Cote

    EDEPOT220/54

    • Contexte : EDEPOT220 - Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1951-1963.

    Producteur :

    Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset

  16. Résultat n°16

    Dossiers thématiques à classer.

    Cote

    EDEPOT220

    • Contexte : EDEPOT220 - Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset

    • Dossiers thématiques à classer.

    Producteur :

    Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset

  17. Résultat n°17
    1941-1951.

    211 medias

    1941-1951.

    Date

    1941-1951

    Cote

    EDEPOT220/53

    • Contexte : EDEPOT220 - Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1941-1951.

    Producteur :

    Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset

  18. Résultat n°18
    1929-1941.

    203 medias

    1929-1941.

    Date

    1929-1941

    Cote

    EDEPOT220/52

    • Contexte : EDEPOT220 - Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1929-1941.

    Producteur :

    Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset

  19. Résultat n°19
    1930-1940.

    1 media

    1930-1940.

    Date

    1930-1940

    Cote

    6M2967

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Synthèses pour le Département.
    • 1930-1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    6M2997

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.