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  1. Résultat n°1
    Saint-Priest à Taponas.

    1 media

    Saint-Priest à Taponas.

    Date

    1949-2023

    Cote

    6445W29

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Saint-Priest à Taponas.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  2. Résultat n°2

    Saint-Vérand.

    Date

    2019

    Cote

    5545W210

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Saint-Vérand.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    2001-2013

    Cote

    6222W 1-6222W7

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    1 media

    Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W6

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Vérand, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sainte-Catherine, Sarcey, Sathonay-Camp, Savigny.

    1 media

    Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Vérand, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sainte-Catherine, Sarcey, Sathonay-Camp, Savigny.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W33

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  7. Résultat n°7
    B-L.

    1 media

    B-L.

    Date

    1995-2003

    Cote

    6155W81

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Vérand.
    • B-L.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    P-Z.

    1 media

    P-Z.

    Date

    1988-2000

    Cote

    6155W82

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Vérand.
    • P-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Saint-Vérand, Sérézin-du-Rhône, Tarare, Tassin-la-Demi-Lune.

    1 media

    Saint-Vérand, Sérézin-du-Rhône, Tarare, Tassin-la-Demi-Lune.

    Date

    1989-1997

    Cote

    6155W111

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers de cession.
    • Saint-Vérand, Sérézin-du-Rhône, Tarare, Tassin-la-Demi-Lune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Permis n°PC019910008, PC019910028, PC019910035, PC019910036, PC019910041, PC019910045, PC019910046, PC239910005 et PC244910001.

    Date

    1991

    Cote

    4565W38

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC019910008, PC019910028, PC019910035, PC019910036,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Marchés 86070 à 86099.

    1 media

    Marchés 86070 à 86099.

    Date

    1986

    Cote

    3679W41

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1986.
    • Marchés 86070 à 86099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Aménagement intérieur.

    1 media

    Aménagement intérieur.

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT239/112

    • Contexte : EDEPOT239 - Commune de Saint-Vérand
    • Bâtiments communaux.
    • Église.
    • Aménagement intérieur.

    Producteur :

    Saint-Vérand (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Syndicat agricole.

    1 media

    Syndicat agricole.

    Date

    1910-1984

    Cote

    EDEPOT239/39

    • Contexte : EDEPOT239 - Commune de Saint-Vérand
    • Agriculture.
    • Syndicat agricole.

    Producteur :

    Saint-Vérand (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1881-1976

    Cote

    EDEPOT239/41

    • Contexte : EDEPOT239 - Commune de Saint-Vérand
    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.

    Producteur :

    Saint-Vérand (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Cartes d'identité.

    1 media

    Cartes d'identité.

    Date

    1856-1976

    Cote

    EDEPOT239/79

    • Contexte : EDEPOT239 - Commune de Saint-Vérand
    • Police.
    • Cartes d'identité.

    Producteur :

    Saint-Vérand (Rhône)

  17. Résultat n°17
    287e Société mutualiste dite "la Prévoyante Véranaise".

    1 media

    287e Société mutualiste dite "la Prévoyante Véranaise".

    Date

    1945-1974

    Cote

    EDEPOT239/164

    • Contexte : EDEPOT239 - Commune de Saint-Vérand
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 287e Société mutualiste dite "la Prévoyante Véranaise".

    Producteur :

    Saint-Vérand (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Feuille II-5-220-42.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-220-42.

    Date

    1974

    Cote

    6280W326

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-220-42.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  19. Résultat n°19
    Feuille II-5-220-41.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-220-41.

    Date

    1974

    Cote

    6280W325

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-220-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  20. Résultat n°20
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1936-1973

    Cote

    EDEPOT239/33

    • Contexte : EDEPOT239 - Commune de Saint-Vérand
    • Administration générale.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Saint-Vérand (Rhône)