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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W6

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Saint-Vérand, Sérézin-du-Rhône, Tarare, Tassin-la-Demi-Lune.

    Date

    1989-1997

    Cote

    6155W111

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Vérand, Sérézin-du-Rhône, Tarare, Tassin-la-Demi-Lune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    P-Z.

    Date

    1988-2000

    Cote

    6155W82

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Verand.
    • P-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    B-L.

    Date

    1995-2003

    Cote

    6155W81

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Verand.
    • B-L.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6

    Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Vérand, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sainte-Catherine, Sarcey, Sathonay-Camp, Savigny.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W33

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC019910008, PC019910028, PC019910035, PC019910036, PC019910041, PC019910045, PC019910046, PC239910005 et PC244910001.

    Date

    1991

    Cote

    4565W38

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC019910008, PC019910028, PC019910035, PC019910036,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Marchés 86070 à 86099.

    Date

    1986

    Cote

    3679W41

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86070 à 86099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Saint-Symphorien-sur-Coise-Saint-Vincent-de-Reins.

    1 media

    Saint-Symphorien-sur-Coise-Saint-Vincent-de-Reins.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q161

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise-Saint-Vincent-de-Reins.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    3e registre.

    2 lots 2 medias

    3e registre.

    Date

    16 messidor an II-27 brumaire an III

    Cote

    2Q456

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 3e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2642

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Mortalité du bétail et épizooties.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  13. Résultat n°13
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2632

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Inondations.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  14. Résultat n°14
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2623

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Grêle.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2613

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Incendies.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  16. Résultat n°16
    Saint-Vérand.

    2 medias

    Saint-Vérand.

    Date

    s.d.

    Cote

    72Fi69

    • Contexte : 72Fi - Famille Sarrazin

    • Cartes postales.
    • Rhône.
    • Saint-Vérand.

    Producteur :

    Famille Sarrazin-Guérin de Saint-Just-d'Avray.

  17. Résultat n°17
    Saint-Vérand. Entrée du village.

    1 media

    Saint-Vérand. Entrée du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4684

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Vérand. Entrée du village.
  18. Résultat n°18
    Saint-Vérand. Château de la Flachère.

    1 media

    Saint-Vérand. Château de la Flachère.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3728

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Vérand. Château de la Flachère.
  19. Résultat n°19
    1895.

    1 media

    1895.

    Date

    1895

    Cote

    EDEPOT239/171

    • Contexte : EDEPOT239 - Commune de Saint-Vérand

    • Domaine du château de la Flachère.
    • Suivi journalier.
    • 1895.

    Producteur :

    Saint-Vérand (Rhône)

  20. Résultat n°20
    1890.

    1 media

    1890.

    Date

    1890

    Cote

    EDEPOT239/170

    • Contexte : EDEPOT239 - Commune de Saint-Vérand

    • Domaine du château de la Flachère.
    • Suivi journalier.
    • 1890.

    Producteur :

    Saint-Vérand (Rhône)