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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sainte-Colombe, Loire-sur-Rhône.

1 media

Cote
5749W51
Date
2002
Lieu
SAINTE-COLOMBE, LOIRE-SUR-RHONE
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Sainte-Colombe, Loire-sur-Rhône.
Résultat n°2
Sainte-Colombe, aménagement routier.

1 media

Cote
5749W50
Date
2002
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Sainte-Colombe, aménagement routier.
Résultat n°3
Sainte-Colombe.

1 media

Cote
5545W122
Date
2019
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Sainte-Colombe.
Résultat n°4
1820-1832

1 media

Cote
4U34/33
Date
1820-1832
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document -
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédure de conciliation.                          
  • 1820-1832
Résultat n°5
1810-1819

1 media

Cote
4U34/32
Date
1810-1819
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document -
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédure de conciliation.                          
  • 1810-1819
Résultat n°6
An VIII-1808

1 media

Cote
4U34/31
Date
Entre le 01 vendémiaire an VIII et le 10 nivôse an XII, 1807
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document -
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédure de conciliation.                          
  • An VIII-1808
Résultat n°7
1832

1 media

Cote
4U34/30
Date
1832
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1832
Résultat n°8
1831

1 media

Cote
4U34/29
Date
1831
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1831
Résultat n°9
1830

1 media

Cote
4U34/28
Date
1830
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1830
Résultat n°10
1829

1 media

Cote
4U34/27
Date
1829
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1829
Résultat n°11
1828

1 media

Cote
4U34/26
Date
1828
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1828
Résultat n°12
1827

1 media

Cote
4U34/25
Date
1827
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1827
Résultat n°13
1826

1 media

Cote
4U34/24
Date
1826
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1826
Résultat n°14
1825

1 media

Cote
4U34/23
Date
1825
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1825
Résultat n°15
1824

1 media

Cote
4U34/22
Date
1824
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1824
Résultat n°16
1823

1 media

Cote
4U34/21
Date
1823
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1823
Résultat n°17
1822

1 media

Cote
4U34/20
Date
1822
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1822
Résultat n°18
1821

1 media

Cote
4U34/19
Date
1821
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1821
Résultat n°19
1820

1 media

Cote
4U34/18
Date
1820
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1820
Résultat n°20
1819

1 media

Cote
4U34/17
Date
1819
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1819
Résultat n°21
1818

1 media

Cote
4U34/16
Date
1818
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1818
Résultat n°22
1817

1 media

Cote
4U34/15
Date
1817
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1817
Résultat n°23
1816

1 media

Cote
4U34/14
Date
1816
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1816
Résultat n°24
1815

1 media

Cote
4U34/13
Date
1815
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1815
Résultat n°25
1814

1 media

Cote
4U34/12
Date
1814
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1814
Résultat n°26
1813

1 media

Cote
4U34/11
Date
1813
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1813
Résultat n°27
1812

1 media

Cote
4U34/10
Date
1812
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1812
Résultat n°28
1811

1 media

Cote
4U34/9
Date
1811
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1811
Résultat n°29
1810

1 media

Cote
4U34/8
Date
1810
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1810
Résultat n°30
1808

1 media

Cote
4U34/7
Date
1808
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1808
Résultat n°31
1807

1 media

Cote
4U34/6
Date
1807
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • 1807
Résultat n°32
An XIV (13 vendémiaire -22 frimaire)-1806

1 media

Cote
4U34/5
Date
An XIV (13 vendémiaire -22 frimaire)-1806
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • An XIV (13 vendémiaire -22 frimaire)-1806
Résultat n°33
An XII

1 media

Cote
4U34/4
Date
An XII, 1803-1805
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • An XII
Résultat n°34
An X

1 media

Cote
4U34/3
Date
Entre le 01 vendémiaire an X et le 05 jour complémentaire an XI
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • An X
Résultat n°35
An IX

1 media

Cote
4U34/2
Date
An IX
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • An IX
Résultat n°36
Répertoires.

1 media

Cote
4U34/1
Date
An IX-1832
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document -
  • Contexte : 4U34 - Justice de paix de Sainte-Colombe

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires.
Résultat n°37
Communes A à V.

1 media

Cote
4T14
Date
1887-1941
Lieu
ANSE, BEAUJEU, CHAMELET, CHESSY-LES-MINES, LACENAS, LIERGUES, NEUVILLE-SUR-SAONE, SAINT-GEORGES-DE-RENEINS, SAINT-MARTIN-EN-HAUT, SAINT-ROMAIN-AU-MONT-DOR, SAINT-ROMAIN-EN-GAL, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, SAINTE-COLOMBE, SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAIS, THEIZE, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, CHATILLON-D'AZERGUES, BELLEVILLE, SAINT-NICOLAS (EGLISE), ROCHEFORT (EGLISE), MIROIR (PALAIS), VALOIS (TOUR), VILLEFRANCHE (HOTEL DE VILLE), NOTRE-DAME DES MARAIS (EGLISE)
Type de document
W
  • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

  • Monuments historiques et sites.
  • Monuments historiques.
  • Travaux.
  • Travaux dans les monuments historiques.
  • Rhône.
  • Communes A à V.
Résultat n°38
Agglomération

13 medias

Cote
6 M 274
Date
1876
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • SAINTE-COLOMBE
  • 1876
  • Agglomération
Résultat n°39
Agglomération

12 medias

Cote
6 M 238
Date
1872
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • SAINTE-COLOMBE
  • 1872
  • Agglomération
Résultat n°40
Agglomération

11 medias

Cote
6 M 206
Date
1866
Lieu
SAINTE-COLOMBE
Type de document -
  • Contexte : 6M - Recensements de la population

  • SAINTE-COLOMBE
  • 1866
  • Agglomération