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153 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Savigny, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest.

    Date

    1985-2002

    Cote

    6155W84

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Savigny, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Saint-P-So.

    1 media

    Saint-P-So.

    Date

    1989-2003

    Cote

    6025W19

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Saint-P-So.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Vérand, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sainte-Catherine, Sarcey, Sathonay-Camp, Savigny.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W33

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5

    Savigny.

    Date

    1969, 1983

    Cote

    4527W122

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°7 (CD7).
    • Savigny.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

    Date

    1983

    Cote

    4527W98

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Date

    1986-1989

    Cote

    4527W68

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872, 16915, 16918, 16958, 17011, 17037, 17087, 17088, 17089, 17149 et 17182.

    1 media

    Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872, 16915, 16918, 16958, 17011, 17037, 17087, 17088, 17089, 17149 et 17182.

    Date

    1976-1978

    Cote

    3610W43

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921, 15922, 15988, 16028, 16031, 16057, 16083, 16084, 16091, 16247, 16281, 16282, 16309, 16371, 16463, 16558, 16633 et 17128.

    1 media

    Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921, 15922, 15988, 16028, 16031, 16057, 16083, 16084, 16091, 16247, 16281, 16282, 16309, 16371, 16463, 16558, 16633 et 17128.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W41

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Sainte-Paule-Savigny.

    1 media

    Sainte-Paule-Savigny.

    Date

    1849-1920

    Cote

    5Q164

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Paule-Savigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    an IX-1809.

    2 lots 2 medias

    an IX-1809.

    Date

    an IX-1809

    Cote

    2Q273

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des domaines incorporels : cures de Savigny,...
    • an IX-1809.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    an VI-an VIII.

    2 lots 2 medias

    an VI-an VIII.

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    2Q272

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des domaines incorporels : cures de Savigny,...
    • an VI-an VIII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.

    2 lots 2 medias

    Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.

    Date

    1790-an VI

    Cote

    1Q1054

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Savigny. Vue générale aérienne.

    1 media

    Savigny. Vue générale aérienne.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2706

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Savigny. Vue générale aérienne.
  17. Résultat n°17
    Savigny. Vue générale aérienne.

    1 media

    Savigny. Vue générale aérienne.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2705

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Savigny. Vue générale aérienne.
  18. Résultat n°18
    Savigny. Place du monument aux Morts.

    1 media

    Savigny. Place du monument aux Morts.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2704

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Savigny. Place du monument aux Morts.
  19. Résultat n°19
    Savigny. L'église.

    1 media

    Savigny. L'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2703

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Savigny. L'église.
  20. Résultat n°20
    Savigny. Le pré du Moine.

    1 media

    Savigny. Le pré du Moine.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2702

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Savigny. Le pré du Moine.