1910.
Date
1910
Cote
EDEPOT294/21
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Cadastre.
- Matrices.
- Propriétés bâties.
- 1910.
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
Vénissieux, Saint-Priest, Sérézin.
Date
1942-1954
Cote
62J24
-
Contexte : 62J - Établissements Maréchal
- Patentes et taxes foncières.
- Estimations annuelles pour patentes.
- Vénissieux, Saint-Priest, Sérézin.
Producteur :
Maréchal S.A. (entreprise).
-
-
Résultat n°3
1 media
Matrice des propriétés foncières.
Date
1832-1914
Cote
3P266/2
-
Contexte : 3P - États de sections et matrices du cadastre napoléonien
- Sérézin-du-Rhône.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°4
1 media
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.
Cote
15726, 5638W64
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935.…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°5
2 lots 2 medias
Section A dite des Prairies et des Isles, feuille unique.
Date
1831
Cote
02556, 3P2454
-
Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien
- Sérézin-du-Rhône.
- Section A dite des Prairies et des Isles, feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
-
-
Résultat n°6
1 media
Correspondance générale : registre.
Date
1919-1932
Cote
EDEPOT294/16
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Administration générale.
- Administration municipale.
- Correspondance générale : registre.
-
-
Résultat n°7
2 lots 207 medias
octobre 1929-1944.
Date
1929-1944
Cote
EDEPOT294/13
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Administration générale.
- Conseil municipal : registre de délibérations.
- octobre 1929-1944.
-
-
Résultat n°8
2 lots 39 medias
1882.
Date
1882
Cote
EDEPOT294/20
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Cadastre.
- Matrices.
- Propriétés bâties.
- 1882.
-
-
Résultat n°9
1 media
1782.
Date
1782
Cote
EDEPOT294/4
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Finances, impôts et comptabilité.
- Brièves des parcelles des fonds nobles tiré du parcellaire…
- 1782.
-
-
Résultat n°10
1 media
Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.
Cote
15747, 5638W64
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1935.…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°11
1 media
Permis n°94/0820 à 120/1702.
Date
1953-1967
Cote
3522W54
-
Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°94/0820 à 120/1702.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
-
-
Résultat n°12
2 lots 44 medias
État de sections.
Date
1832
Cote
3P266/1
-
Contexte : 3P - États de sections et matrices du cadastre napoléonien
- Sérézin-du-Rhône.
- État de sections.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°13
1 media
Section ZA.
Date
1992
Cote
15755, 5540W26
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement…
- Section ZA.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°14
2 lots 57 medias
novembre 1860- avril 1874.
Date
novembre 1860- avril 1874.
Cote
EDEPOT294/8
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Administration générale.
- Conseil municipal : registre de délibérations.
- novembre 1860- avril 1874.
-
-
Résultat n°15
2 lots 2 medias
Feuille 111. II-5-226-29.
Date
1969
Cote
6280W138
-
Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques…
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 111. II-5-226-29.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
-
-
Résultat n°16
2 lots 154 medias
1914-septembre 1929.
Date
1914-septembre 1929.
Cote
EDEPOT294/12
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Administration générale.
- Conseil municipal : registre de délibérations.
- 1914-septembre 1929.
-
-
Résultat n°17
2 lots 2 medias
Feuille 120. II-5-227-28.
Date
1969
Cote
6280W147
-
Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques…
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 120. II-5-227-28.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
-
-
Résultat n°18
1 media
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.
Cote
15742, 5638W64
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935.…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°19
1 media
Sérézin-du-Rhône. Vue générale.
Date
s.d.
Cote
11Fi2709
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône.
- Sérézin-du-Rhône. Vue générale.
-
-
Résultat n°20
1 media
Section ZA.
Date
1992
Cote
15754, 5540W26
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Remembrement.
- Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement…
- Section ZA.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°21
1 media
Extrait du parcellaire de la communauté de Sérézin.
Date
1617-1635
Cote
EDEPOT294/1
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Finances, impôts et comptabilité.
- Extrait du parcellaire de la communauté de Sérézin.
-
-
Résultat n°22
1 media
Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1980.
Cote
15731, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°23
1 media
Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.
Cote
15745, 5638W64
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935.…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°24
1 media
Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.
Cote
15734, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°25
1 media
Sérézin-du-Rhône.
Date
2007-2016
Cote
6176W54
-
Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la…
- Entreprises fermées.
- Sérézin-du-Rhône.
Producteur :
Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
-
-
Résultat n°26
1 media
Matrice des propriétés non bâties.
Date
1914-1934
Cote
3P266/3
-
Contexte : 3P - États de sections et matrices du cadastre napoléonien
- Sérézin-du-Rhône.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°27
1 media
Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1978.
Cote
15735, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°28
1 media
Arrêtés du maire : registre.
Date
1840-1905
Cote
EDEPOT294/14
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Administration générale.
- Administration municipale.
- Arrêtés du maire : registre.
-
-
Résultat n°29
1 media
Section B feuille n°5. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.
Cote
15750, 5638W64
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B feuille n°5. Feuille révisée pour 1936.…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°30
1 media
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.
Cote
15724, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°31
2 lots 30 medias
1797-1812.
Date
1797-1812
Cote
EDEPOT294/6
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Administration générale.
- Conseil municipal : registre de délibérations.
- 1797-1812.
-
-
Résultat n°32
1 media
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.
Cote
15722, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°33
1 media
Assistance et prévoyance.
Date
1931-1944
Cote
EDEPOT294/25
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Assistance et prévoyance.
-
-
Résultat n°34
2 lots 98 medias
mai 1874-juin 1887.
Date
mai 1874-juin 1887.
Cote
EDEPOT294/9
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Administration générale.
- Conseil municipal : registre de délibérations.
- mai 1874-juin 1887.
-
-
Résultat n°35
2 lots 104 medias
1839-mars 1860.
Date
1839-mars 1860.
Cote
EDEPOT294/7
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Administration générale.
- Conseil municipal : registre de délibérations.
- 1839-mars 1860.
-
-
Résultat n°36
1 media
Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.
Cote
15746, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°37
1 media
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.
Cote
15743, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°38
1 media
1660.
Date
1660
Cote
EDEPOT294/3
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Finances, impôts et comptabilité.
- Brièves des parcelles des fonds nobles tiré du parcellaire…
- 1660.
-
-
Résultat n°39
1 media
Cultes : registre paroissial.
Date
1727-1809
Cote
EDEPOT294/5
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Cultes : registre paroissial.
-
-
Résultat n°40
1 media
s.d.
Date
s.d.
Cote
EDEPOT294/23
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Cadastre.
- Matrices.
- Propriétés non bâties.
- s.d.
-
-
Résultat n°41
1 media
Matrice des propriétés bâties.
Date
1911-1934
Cote
3P266/4
-
Contexte : 3P - États de sections et matrices du cadastre napoléonien
- Sérézin-du-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°42
1 media
Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437, 11517, 11539, 11627 et 11639.
Date
1975-1976
Cote
3610W20
-
Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437,…
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
-
-
Résultat n°43
2 lots 2 medias
Feuille 119. II-5-226-28.
Date
1969
Cote
6280W146
-
Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques…
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 119. II-5-226-28.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
-
-
Résultat n°44
1 media
Centre de documentation de la préhistoire alpine (CDPA).
Date
s.d. [fin du XXe siècle]
Cote
1J1678
-
Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
- Centre de documentation de la préhistoire alpine (CDPA).
-
-
Résultat n°45
1 media
Plans minutes (couleur) : documents préparatoires. Section ZA.
Date
1992
Cote
15752, 5540W26
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Remembrement.
- Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°46
1 media
Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.
Cote
15730, 5638W64
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1935.…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°47
1 media
Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1980.
Cote
15748, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°48
2 lots 10 medias
Sérézin, 15 mai 1829.
Date
1829-1831
Cote
3Pp102
-
Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre
- Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement…
- Procès-verbaux pour la délimitation du territoire…
- Sérézin, 15 mai 1829.
Producteur :
Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
-
-
Résultat n°49
1 media
Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
15749, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°50
1 media
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.
Cote
15740, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°51
1 media
1833-1852.
Date
1833-1852
Cote
EDEPOT294/18
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- État civil, naissances, mariages, décès : registres…
- 1833-1852.
-
-
Résultat n°52
2 lots 2 medias
Feuille 112. II-5-227-29.
Date
1969
Cote
6280W139
-
Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques…
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 112. II-5-227-29.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
-
-
Résultat n°53
1 media
Route départementale n°12 (RD12), Ternay, Sérézin-du-Rhône, Chasse-sur-Rhône et Solaize, sécurisation de la voie.
Date
1990-1994
Cote
4527W203
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Routes départementales (RD).
- Route départementale n°12 (RD12), Ternay, Sérézin-du-Rhône,…
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°54
1 media
1915-1934.
Date
1915-1934
Cote
EDEPOT294/22
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Cadastre.
- Matrices.
- Propriétés non bâties.
- 1915-1934.
-
-
Résultat n°55
1 media
Savigny, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest.
Date
1985-2002
Cote
6155W84
-
Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des…
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Savigny, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°56
1 media
Sérézin-du-Rhône. Vue générale.
Date
s.d.
Cote
11Fi2707
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône.
- Sérézin-du-Rhône. Vue générale.
-
-
Résultat n°57
1 media
Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
15732, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°58
1 media
Route départementale n°419 (RD149), aménagement de la voie de Sérézin-du-Rhône à Saint-Pierre-de-Chandieu.
Date
1993-1995
Cote
4527W226
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Routes départementales (RD).
- Route départementale n°419 (RD149), aménagement de…
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°59
1 media
1810-1832.
Date
1810-1832
Cote
EDEPOT294/17
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- État civil, naissances, mariages, décès : registres…
- 1810-1832.
-
-
Résultat n°60
1 media
Copie de l’extrait du parcellaire de 1617.
Date
1727
Cote
EDEPOT294/2
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Finances, impôts et comptabilité.
- Copie de l’extrait du parcellaire de 1617.
-
-
Résultat n°61
2 lots 103 medias
novembre 1887-1900.
Date
1887-1900
Cote
EDEPOT294/10
-
Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Administration générale.
- Conseil municipal : registre de délibérations.
- novembre 1887-1900.
-
-
Résultat n°62
1 media
Sérézin-du-Rhône et Simandres.
Date
1990
Cote
6313W/158
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Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques…
- États de section (6003-NM).
- Sérézin-du-Rhône et Simandres.
Producteur :
Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
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Résultat n°63
1 media
Permis n°556/0975 à 584/2855.
Date
1958-1968
Cote
3522W71
-
Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°556/0975 à 584/2855.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°64
2 lots 2 medias
Tableau d'assemblage.
Date
1831
Cote
02555, 3P2453
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Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien
- Sérézin-du-Rhône.
- Tableau d'assemblage.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
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Résultat n°65
1 media
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.
Cote
15729, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°66
1 media
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1963.
Cote
15744, 5536W207
-
Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°67
1 media
Section A feuille n°5. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.
Cote
15736, 5638W64
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Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section A feuille n°5. Feuille révisée pour 1935.…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°68
1 media
Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.
Cote
15756, 5640W21
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Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°69
Sérézin-du-Rhône.
Date
2018-2019
Cote
5545W148
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Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du…
- Sérézin-du-Rhône.
Producteur :
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
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Résultat n°70
1 media
Sérézin-du-Rhône. Vue du quartier de l'église et du hameau de Sérézin.
Date
s.d.
Cote
11Fi2708
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Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône.
- Sérézin-du-Rhône. Vue du quartier de l'église et du…
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Résultat n°71
1 media
Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921, 15922, 15988, 16028, 16031, 16057, 16083, 16084, 16091, 16247, 16281, 16282, 16309, 16371, 16463, 16558, 16633 et 17128.
Date
1976-1977
Cote
3610W41
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Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921,…
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°72
1 media
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1978.
Cote
15741, 5536W207
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Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°73
1 media
Archives et objets mobiliers.
Date
1844
Cote
EDEPOT294/15
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Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Administration générale.
- Administration municipale.
- Archives et objets mobiliers.
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Résultat n°74
1 media
Finances.
Date
1833-1838
Cote
EDEPOT294/24
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Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Finances.
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Résultat n°75
1 media
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1978.
Cote
15738, 5536W207
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Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°76
1 media
État de section.
Date
s.d.
Cote
EDEPOT294/19
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Contexte : EDEPOT294 - Commune de Sérézin-du-Rhône
- Cadastre.
- État de section.
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Résultat n°77
1 media
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.
Cote
15737, 5536W207
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Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°78
Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.
Date
1965-2000
Cote
6410W 1-6410W10
- Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole…
Producteur :
Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°79
Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.
Date
1969-2000
Cote
6384W 1-6384W9
- Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du…
Producteur :
Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°80
1 media
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.
Cote
15739, 5638W64
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Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
- Sérézin-du-Rhône.
- Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
- Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935.…
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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