T.
Date
1986-2007
Cote
6025W20
-
Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- T.
Producteur :
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1986-2007
6025W20
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1992-2006
6025W24
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1994-2003
6155W89
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1994-2001
6155W90
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1996-1999
4527W207
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1990-1993
4564W90
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1983
4527W134
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1982
3679W25
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1975-1977
3610W27
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1975
3610W19
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1939-1955
4527W133
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1937
6M2532
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1906-1920
5Q168
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
an II-an IV
2Q319
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
1662-1705
1J1867
XVIIe Siècle
11J48
Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
s.d.
11Fi2821
s.d.
11Fi4545
s.d.
11Fi4542
s.d.
11Fi4549
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