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  1. Résultat n°1
    Permis n°801/1584 à 826/1707.

    1 media

    Permis n°801/1584 à 826/1707.

    Date

    1954-1967

    Cote

    3522W80

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°801/1584 à 826/1707.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    3679W55

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Date

    1990-1999

    Cote

    6155W91

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Toussieu, aménagement d'un accès à la carrière Romero.

    Date

    1974-1975

    Cote

    4527W195

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°518 (CD518).
    • Toussieu, aménagement d'un accès à la carrière Romero.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    T.

    1 media

    T.

    Date

    1986-2007

    Cote

    6025W20

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • T.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6
    Permis n°10602, 10639, 10664, 10696, 10704 et 10719.

    1 media

    Permis n°10602, 10639, 10664, 10696, 10704 et 10719.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W18

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°10602, 10639, 10664, 10696, 10704 et 10719.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC064910004, PC072910022, PC072910050, PC072910051, PC264910032, PC282910072, PC282910088 et PC298910029.

    Date

    1991

    Cote

    4564W64

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC064910004, PC072910022, PC072910050, PC072910051,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Toussieu.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W30

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Toussieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    Toussieu.

    1 media

    Toussieu.

    Date

    2000-2008

    Cote

    6176W55

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Toussieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    Toussieu.

    1 media

    Toussieu.

    Date

    1997-1999

    Cote

    5962W15

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Permis n°827/1739 à 852/3983.

    1 media

    Permis n°827/1739 à 852/3983.

    Date

    1955-1968

    Cote

    3522W81

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°827/1739 à 852/3983.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement