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355 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    BREUIL (LE)

    1 media

    BREUIL (LE)

    Date

    1932-1974

    Cote

    2961W436

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BREUIL (LE)

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    Administration générale et économie de l'arrondissement de Villefranche.

    1 media

    Administration générale et économie de l'arrondissement de Villefranche.

    Date

    1799-1953

    Cote

    Z

    • Contexte : Administration générale et économie de l'arrondissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  3. Résultat n°3
    Inspection du travail concernant des entreprises des transports.

    1 media

    Inspection du travail concernant des entreprises des transports.

    Date

    1969-1987

    Cote

    2832W 1-2832W18

    • Contexte : Inspection du travail concernant des entreprises des...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL DES TRANSPORTS/subdivision de Lyon II

  4. Résultat n°4
    AFFOUX

    1 media

    AFFOUX

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W386

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AFFOUX

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  5. Résultat n°5
    AIGUEPERSE

    1 media

    AIGUEPERSE

    Date

    1969-1974

    Cote

    2961W387

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AIGUEPERSE

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  6. Résultat n°6
    Comptes individuels de A à L

    1 media

    Comptes individuels de A à L

    Date

    1933-1974

    Cote

    2961W388

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ALIX
    • Comptes individuels de A à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  7. Résultat n°7
    Comptes individuels de M à W Comptes supprimés n° 9-465

    1 media

    Comptes individuels de M à W Comptes supprimés n° 9-465

    Date

    1933-1974

    Cote

    2961W389

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ALIX
    • Comptes individuels de M à W Comptes supprimés n° 9-465

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  8. Résultat n°8
    Comptes individuels de A à L

    1 media

    Comptes individuels de A à L

    Date

    1931-1974

    Cote

    2961W390

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMBERIEUX D'AZERGUES
    • Comptes individuels de A à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 3-500

    1 media

    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 3-500

    Date

    1931-1974

    Cote

    2961W391

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMBERIEUX D'AZERGUES
    • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 3-500

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    Date

    1960-1974

    Cote

    2961W392

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMPLEPUIS
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  11. Résultat n°11
    Comptes individuels de Ca à Dr

    1 media

    Comptes individuels de Ca à Dr

    Date

    1960-1974

    Cote

    2961W393

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMPLEPUIS
    • Comptes individuels de Ca à Dr

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    Comptes individuels de Du à G

    1 media

    Comptes individuels de Du à G

    Date

    1960-1974

    Cote

    2961W394

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMPLEPUIS
    • Comptes individuels de Du à G

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Comptes individuels de H à L

    1 media

    Comptes individuels de H à L

    Date

    1960-1974

    Cote

    2961W395

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMPLEPUIS
    • Comptes individuels de H à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    Comptes individuels de M à P

    1 media

    Comptes individuels de M à P

    Date

    1960-1974

    Cote

    2961W396

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMPLEPUIS
    • Comptes individuels de M à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    Comptes individuels de R à V

    1 media

    Comptes individuels de R à V

    Date

    1960-1974

    Cote

    2961W397

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMPLEPUIS
    • Comptes individuels de R à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    comptes supprimés n° 6-1858

    1 media

    comptes supprimés n° 6-1858

    Date

    1960-1974

    Cote

    2961W398

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMPLEPUIS
    • comptes supprimés n° 6-1858

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    Comptes d' administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    1 media

    Comptes d' administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W399

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ANSE
    • Comptes d' administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    Comptes individuels de B à D

    1 media

    Comptes individuels de B à D

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W400

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ANSE
    • Comptes individuels de B à D

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Comptes individuels de Di à J

    1 media

    Comptes individuels de Di à J

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W401

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ANSE
    • Comptes individuels de Di à J

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Comptes individuels de K à Pa

    1 media

    Comptes individuels de K à Pa

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W402

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ANSE
    • Comptes individuels de K à Pa

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  21. Résultat n°21
    Comptes individuels de Pe à W

    1 media

    Comptes individuels de Pe à W

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W403

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ANSE
    • Comptes individuels de Pe à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    Comptes supprimés n° 30-1039

    1 media

    Comptes supprimés n° 30-1039

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W404

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ANSE
    • Comptes supprimés n° 30-1039

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  23. Résultat n°23
    Comptes supprimés n° 1047-2354

    1 media

    Comptes supprimés n° 1047-2354

    Date

    1936-1974

    Cote

    2961W405

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ANSE
    • Comptes supprimés n° 1047-2354

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  24. Résultat n°24
    ARBUISSONNAS

    1 media

    ARBUISSONNAS

    Date

    1933-1974

    Cote

    2961W406

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ARBUISSONNAS

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  25. Résultat n°25
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1966-1974

    Cote

    2961W407

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ARDILLATS (LES)
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  26. Résultat n°26
    Comptes individuels de G à Z Comptes supprimés n° 15-386

    1 media

    Comptes individuels de G à Z Comptes supprimés n° 15-386

    Date

    1966-1974

    Cote

    2961W408

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ARDILLATS (LES)
    • Comptes individuels de G à Z Comptes supprimés n° 15-386

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  27. Résultat n°27
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W409

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ARNAS
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    Comptes individuels de D à J

    1 media

    Comptes individuels de D à J

    Date

    1934-1975

    Cote

    2961W410

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ARNAS
    • Comptes individuels de D à J

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  29. Résultat n°29
    Comptes individuels de K à T

    1 media

    Comptes individuels de K à T

    Date

    1934-1976

    Cote

    2961W411

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ARNAS
    • Comptes individuels de K à T

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  30. Résultat n°30
    Comptes individuels de V à Z Comptes supprimés n° 12-1032

    1 media

    Comptes individuels de V à Z Comptes supprimés n° 12-1032

    Date

    1934-1977

    Cote

    2961W412

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ARNAS
    • Comptes individuels de V à Z Comptes supprimés n° 12-1032

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  31. Résultat n°31
    AVENAS

    1 media

    AVENAS

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W413

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AVENAS

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  32. Résultat n°32
    AZOLETTE

    1 media

    AZOLETTE

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W414

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AZOLETTE

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  33. Résultat n°33
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W415

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BAGNOLS
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    Comptes individuels de E à P

    1 media

    Comptes individuels de E à P

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W416

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BAGNOLS
    • Comptes individuels de E à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  35. Résultat n°35
    Comptes individuels de R à Z Comptes supprimés n ° 5-674

    1 media

    Comptes individuels de R à Z Comptes supprimés n ° 5-674

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W417

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BAGNOLS
    • Comptes individuels de R à Z Comptes supprimés n °...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  36. Résultat n°36
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à B

    Date

    1955-1974

    Cote

    2961W418

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BELLEVILLE
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  37. Résultat n°37
    Comptes individuels de C à F

    1 media

    Comptes individuels de C à F

    Date

    1955-1975

    Cote

    2961W419

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BELLEVILLE
    • Comptes individuels de C à F

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  38. Résultat n°38
    Comptes individuels de G à Me

    1 media

    Comptes individuels de G à Me

    Date

    1955-1976

    Cote

    2961W420

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BELLEVILLE
    • Comptes individuels de G à Me

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    Comptes individuels de Mi à Z

    1 media

    Comptes individuels de Mi à Z

    Date

    1955-1977

    Cote

    2961W421

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BELLEVILLE
    • Comptes individuels de Mi à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  40. Résultat n°40
    Comptes supprimés n° 3-1572

    1 media

    Comptes supprimés n° 3-1572

    Date

    1955-1978

    Cote

    2961W422

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BELLEVILLE
    • Comptes supprimés n° 3-1572

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône