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  1. Résultat n°1

    Liogier Roux (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    1999-2011

    Cote

    5242W/43

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Liogier Roux (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    1 media

    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/9

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  3. Résultat n°3
    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    1 media

    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/7

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  4. Résultat n°4
    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    1 media

    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/5

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Centre de recherche et d'informations pour les...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  5. Résultat n°5

    Saint-Fons, Vénissieux, Vernaison, Vourles, Villefranche-sur-Saône, Villié-Morgon.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W32

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Fons, Vénissieux, Vernaison, Vourles, Villefranche-sur-Saône,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    2006-2008.

    1 media

    2006-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5885W/1

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2006-2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  7. Résultat n°7

    Exapaq Rhône (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    2003-2008

    Cote

    5242W/13

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Exapaq Rhône (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    V-Y.

    1 media

    V-Y.

    Date

    1987-2007

    Cote

    6025W21

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • V-Y.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  9. Résultat n°9

    Castorama (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    1997-2007

    Cote

    5242W/11

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Castorama (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10

    CTVI (Villefranche-sur-Saône).

    Date

    1992-2007

    Cote

    5242W/12

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • CTVI (Villefranche-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12

    Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    1986-2001

    Cote

    6155W94

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Vernaison, Villechenève, Villefranche-sur-Saône, Ville-sur-Jarnioux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Pansements Larochette Villefranche-sur-Saône.

    2 lots 2 medias

    Pansements Larochette Villefranche-sur-Saône.

    Date

    s.d.

    Cote

    22Fi4

    • Contexte : 22Fi - Brochures et documents commerciaux isolés

    • Pansements Larochette Villefranche-sur-Saône.
  14. Résultat n°14
    Aliments infantiles Jacquemaire - Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Aliments infantiles Jacquemaire - Villefranche-sur-Saône.

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    22Fi66

    • Contexte : 22Fi - Brochures et documents commerciaux isolés

    • Aliments infantiles Jacquemaire - Villefranche-sur-Saône.
  15. Résultat n°15

    Vénissieux, Villefranche-sur-Saône, Yzeron.

    Date

    1966-2000

    Cote

    6155W113

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Vénissieux, Villefranche-sur-Saône, Yzeron.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16
    Les cycles Dazy - Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Les cycles Dazy - Villefranche-sur-Saône.

    Date

    s.d.

    Cote

    22Fi60

    • Contexte : 22Fi - Brochures et documents commerciaux isolés

    • Les cycles Dazy - Villefranche-sur-Saône.
  17. Résultat n°17
    Avril 1995-janvier 1996.

    1 media

    Avril 1995-janvier 1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3753W398

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante BAC jour et nuit.
    • Avril 1995-janvier 1996.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    Décembre 1994-août 1995.

    1 media

    Décembre 1994-août 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3753W393

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante prison et îlotage.
    • Décembre 1994-août 1995.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Décembre 1994-février 1995.

    1 media

    Décembre 1994-février 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3753W384

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Décembre 1994-février 1995.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Février-avril 1995.

    1 media

    Février-avril 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3753W385

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Février-avril 1995.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  21. Résultat n°21
    Avril-août 1995.

    1 media

    Avril-août 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3753W386

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Avril-août 1995.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    Novembre 1994-avril 1995.

    1 media

    Novembre 1994-avril 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3753W397

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante BAC jour et nuit.
    • Novembre 1994-avril 1995.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  23. Résultat n°23
    Juin-novembre 1994.

    1 media

    Juin-novembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3753W396

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante BAC jour et nuit.
    • Juin-novembre 1994.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  24. Résultat n°24
    Février-mars 1994.

    1 media

    Février-mars 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3753W378

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Février-mars 1994.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  25. Résultat n°25
    Octobre-décembre 1994.

    1 media

    Octobre-décembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3753W383

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Octobre-décembre 1994.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  26. Résultat n°26
    Mai-décembre 1994.

    1 media

    Mai-décembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3753W390

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante prison et îlotage.
    • Mai-décembre 1994.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  27. Résultat n°27
    Janvier-juin 1994.

    1 media

    Janvier-juin 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3753W395

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante BAC jour et nuit.
    • Janvier-juin 1994.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    Juillet-août 1994.

    1 media

    Juillet-août 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3753W381

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Juillet-août 1994.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  29. Résultat n°29
    Mars-mai 1994.

    1 media

    Mars-mai 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3753W379

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Mars-mai 1994.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  30. Résultat n°30
    Novembre 1993-mai 1994.

    1 media

    Novembre 1993-mai 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    3753W389

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante prison et îlotage.
    • Novembre 1993-mai 1994.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  31. Résultat n°31
    Décembre 1993-février 1994.

    1 media

    Décembre 1993-février 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3753W377

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Décembre 1993-février 1994.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  32. Résultat n°32
    Mai-juillet 1994.

    1 media

    Mai-juillet 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3753W380

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Mai-juillet 1994.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  33. Résultat n°33
    Août-octobre 1994.

    1 media

    Août-octobre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3753W382

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Août-octobre 1994.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    Janvier-février 1993.

    1 media

    Janvier-février 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3753W369

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Janvier-février 1993.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  35. Résultat n°35
    Mai-juin 1993.

    1 media

    Mai-juin 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3753W372

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Mai-juin 1993.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  36. Résultat n°36
    BAC.

    1 media

    BAC.

    Date

    1993

    Cote

    3753W394

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante prison et îlotage.
    • BAC.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  37. Résultat n°37
    Septembre-octobre 1993.

    1 media

    Septembre-octobre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3753W375

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Septembre-octobre 1993.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  38. Résultat n°38
    Juin-juillet 1993.

    1 media

    Juin-juillet 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3753W373

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Juin-juillet 1993.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    Décembre 1992-août 1993.

    1 media

    Décembre 1992-août 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    3753W388

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante prison et îlotage.
    • Décembre 1992-août 1993.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  40. Résultat n°40
    Mars-mai 1993.

    1 media

    Mars-mai 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3753W371

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Mars-mai 1993.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  41. Résultat n°41
    Juillet-septembre 1993.

    1 media

    Juillet-septembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3753W374

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Juillet-septembre 1993.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  42. Résultat n°42
    Octobre-décembre 1993.

    1 media

    Octobre-décembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3753W376

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Octobre-décembre 1993.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  43. Résultat n°43
    Février-mars 1993.

    1 media

    Février-mars 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3753W370

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Février-mars 1993.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  44. Résultat n°44
    Registre d'inscription des déplacements des nomades.

    1 media

    Registre d'inscription des déplacements des nomades.

    Date

    1960-1992

    Cote

    3753W400

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registre d'inscription des déplacements des nomades.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  45. Résultat n°45
    Mars-avril 1992.

    1 media

    Mars-avril 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3753W361

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Mars-avril 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  46. Résultat n°46
    Octobre-novembre 1992.

    1 media

    Octobre-novembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3753W367

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Octobre-novembre 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  47. Résultat n°47
    Janvier-février 1992.

    1 media

    Janvier-février 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3753W359

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Janvier-février 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  48. Résultat n°48
    Février-mars 1992.

    1 media

    Février-mars 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3753W360

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Février-mars 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  49. Résultat n°49
    Hôtel de ville de Villefranche-sur-Saône. Exposition "Autour d'une restauration, la collégiale Notre-Dame des Marais" (8-31 décembre 1992).

    2 lots 2 medias

    Hôtel de ville de Villefranche-sur-Saône. Exposition "Autour d'une restauration, la collégiale Notre-Dame des Marais" (8-31 décembre 1992).

    Date

    1992

    Cote

    12Fi105

    • Contexte : 12Fi - Affiches de dimensions égales ou supérieures...

    • Hôtel de ville de Villefranche-sur-Saône. Exposition...
  50. Résultat n°50
    Novembre-décembre 1992.

    1 media

    Novembre-décembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3753W368

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Novembre-décembre 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  51. Résultat n°51
    Septembre-octobre 1992.

    1 media

    Septembre-octobre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3753W366

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Septembre-octobre 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  52. Résultat n°52
    Novembre 1991-janvier 1992.

    1 media

    Novembre 1991-janvier 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3753W358

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Novembre 1991-janvier 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  53. Résultat n°53
    Avril-mai 1992.

    1 media

    Avril-mai 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3753W362

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Avril-mai 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  54. Résultat n°54
    Septembre 1991-janvier 1992.

    1 media

    Septembre 1991-janvier 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3753W391

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante prison et îlotage.
    • Septembre 1991-janvier 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  55. Résultat n°55
    Août-septembre 1992.

    1 media

    Août-septembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3753W365

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Août-septembre 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  56. Résultat n°56
    Janvier-décembre 1992.

    1 media

    Janvier-décembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3753W392

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante prison et îlotage.
    • Janvier-décembre 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  57. Résultat n°57
    Juin-août 1992.

    1 media

    Juin-août 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3753W364

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Juin-août 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  58. Résultat n°58
    Mai-juin 1992.

    1 media

    Mai-juin 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3753W363

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Mai-juin 1992.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  59. Résultat n°59
    Novembre 1990-septembre 1991.

    1 media

    Novembre 1990-septembre 1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3753W387

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante prison et îlotage.
    • Novembre 1990-septembre 1991.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  60. Résultat n°60
    Mai-juillet 1991.

    1 media

    Mai-juillet 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3753W352

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Mai-juillet 1991.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  61. Résultat n°61
    Décembre 1990-janvier 1991.

    1 media

    Décembre 1990-janvier 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3753W348

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Décembre 1990-janvier 1991.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  62. Résultat n°62
    Octobre-novembre 1991.

    1 media

    Octobre-novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3753W357

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Octobre-novembre 1991.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  63. Résultat n°63
    Mai 1991.

    1 media

    Mai 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3753W353

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Mai 1991.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  64. Résultat n°64
    Février-mars 1991.

    1 media

    Février-mars 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3753W350

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Février-mars 1991.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  65. Résultat n°65
    Almanach du facteur 1991.

    2 lots 21 medias

    Almanach du facteur 1991.

    Date

    1991

    Cote

    30Fi90

    • Contexte : 30Fi - Calendriers

    • Almanach du facteur 1991.
  66. Résultat n°66
    Janvier-février 1991.

    1 media

    Janvier-février 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3753W349

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Janvier-février 1991.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  67. Résultat n°67
    Mars-mai 1991.

    1 media

    Mars-mai 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3753W351

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Mars-mai 1991.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  68. Résultat n°68
    Août-septembre 1991.

    1 media

    Août-septembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3753W355

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Août-septembre 1991.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  69. Résultat n°69
    Septembre-octobre 1991.

    1 media

    Septembre-octobre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3753W356

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Septembre-octobre 1991.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  70. Résultat n°70

    Permis n°PC064910004, PC072910022, PC072910050, PC072910051, PC264910032, PC282910072, PC282910088 et PC298910029.

    Date

    1991

    Cote

    4564W64

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC064910004, PC072910022, PC072910050, PC072910051,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  71. Résultat n°71
    Juillet-août 1991.

    1 media

    Juillet-août 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3753W354

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Juillet-août 1991.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  72. Résultat n°72
    1990.

    1 media

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    3753W51

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 1990.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  73. Résultat n°73
    Jours pairs (août-septembre 1990).

    1 media

    Jours pairs (août-septembre 1990).

    Date

    1990)

    Cote

    3753W344

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Jours pairs (août-septembre 1990).

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  74. Résultat n°74
    Almanach du facteur 1990.

    1 media

    Almanach du facteur 1990.

    Date

    1990

    Cote

    30Fi89

    • Contexte : 30Fi - Calendriers

    • Almanach du facteur 1990.
  75. Résultat n°75
    Jours pairs (novembre 1989-janvier 1990).

    1 media

    Jours pairs (novembre 1989-janvier 1990).

    Date

    1990)

    Cote

    3753W336

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Jours pairs (novembre 1989-janvier 1990).

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  76. Résultat n°76
    Jours impairs (mars-mai 1990).

    1 media

    Jours impairs (mars-mai 1990).

    Date

    1990)

    Cote

    3753W339

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Jours impairs (mars-mai 1990).

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  77. Résultat n°77
    Jours impairs (janvier-mars 1990).

    1 media

    Jours impairs (janvier-mars 1990).

    Date

    1990)

    Cote

    3753W337

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Jours impairs (janvier-mars 1990).

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  78. Résultat n°78
    Jours impairs (octobre 1989-janvier 1990).

    1 media

    Jours impairs (octobre 1989-janvier 1990).

    Date

    1990)

    Cote

    3753W335

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Jours impairs (octobre 1989-janvier 1990).

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  79. Résultat n°79
    Jours impairs (mai-août 1990).

    1 media

    Jours impairs (mai-août 1990).

    Date

    1990)

    Cote

    3753W341

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de main courante.
    • Jours impairs (mai-août 1990).

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  80. Résultat n°80

    Permis n°PC2649077, PC266900040, PC266900086, PC266900087, PC266900117, PC266900169, PC266900170, PC266900188, PC266900208, PC266900209, PC266900246, PC270900029, PC276900015 et PC276900023.

    Date

    1990

    Cote

    4564W17

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC2649077, PC266900040, PC266900086, PC266900087,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement