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39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Boulodrome départemental de Dardilly.

1 media

Boulodrome départemental de Dardilly.
Cote
5059W27
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Équipements sportifs et mémoriels.
  • Boulodrome départemental de Dardilly.
Résultat n°2
Mémorial Jean Moulin, maison du docteur Dugoujon.

1 media

Mémorial Jean Moulin, maison du docteur Dugoujon.
Cote
5059W26
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Équipements sportifs et mémoriels.
  • Mémorial Jean Moulin, maison du docteur Dugoujon.
Résultat n°3
Création d'un mémorial aux anciens combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc (Parilly), participation du Département.

1 media

Création d'un mémorial aux anciens combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc (Parilly), participation du Département.
Cote
5059W25
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Équipements sportifs et mémoriels.
  • Création d'un mémorial aux anciens combattants d'Algérie,...
Résultat n°4
Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du département.

1 media

Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du département.
Cote
5059W24
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du...
Résultat n°5
Prestation de compensation du handicap (PCH), pétition des particuliers et des associations contre les nouvelles mesures.

1 media

Prestation de compensation du handicap (PCH), pétition des particuliers et des associations contre les nouvelles mesures.
Cote
5059W23
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Solidarités, personnes handicapées.
  • Prestation de compensation du handicap (PCH), pétition...
Résultat n°6
Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

1 media

Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.
Cote
5059W22
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Solidarités, personnes handicapées.
  • Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...
Résultat n°7
Tempête de décembre 1999, gestion de crise.

1 media

Tempête de décembre 1999, gestion de crise.
Cote
5059W21
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Tempête de décembre 1999, gestion de crise.
Résultat n°8
Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT), groupe de travail "Régime indemnitaire'.

1 media

Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT), groupe de travail "Régime indemnitaire'.
Cote
5059W20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Ressources humaines du département.
  • Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT),...
Résultat n°9
Nouvelle bonification indiciaire (NBI).

1 media

Nouvelle bonification indiciaire (NBI).
Cote
5059W19
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Ressources humaines du département.
  • Nouvelle bonification indiciaire (NBI).
Résultat n°10
Communication institutionnelle en période pré-électorale.

1 media

Communication institutionnelle en période pré-électorale.
Cote
5059W18
 Date
1999-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Communication institutionnelle en période pré-électorale.
Résultat n°11
Allocation départementale personnalisée autonomie (ADPA).

1 media

Allocation départementale personnalisée autonomie (ADPA).
Cote
5059W17
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Domaines spécifiques.
  • Allocation départementale personnalisée autonomie (ADPA).
Résultat n°12
Taxes foncières.

1 media

Taxes foncières.
Cote
5059W16
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Domaines spécifiques.
  • Taxes foncières.
Résultat n°13
2014-2015.

1 media

2014-2015.
Cote
5059W15
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2014-2015.
Résultat n°14
2013.

1 media

2013.
Cote
5059W14
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2013.
Résultat n°15
2012.

1 media

2012.
Cote
5059W13
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2012.
Résultat n°16
2011.

1 media

2011.
Cote
5059W12
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2011.
Résultat n°17
2010.

1 media

2010.
Cote
5059W11
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2010.
Résultat n°18
2009.

1 media

2009.
Cote
5059W10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2009.
Résultat n°19
2008.

1 media

2008.
Cote
5059W9
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2008.
Résultat n°20
2007.

1 media

2007.
Cote
5059W8
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Interventions du Président.
  • Tous domaines confondus.
  • 2007.