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5 001 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mai 1937.

1 media

Mai 1937.
Cote
0669, 6Up1/620
 Date
9337
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai 1937.
Résultat n°2
A-H.

2 lots 362 medias

A-H.
Cote
3755, 4219W17
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1978-1979.
  • A-H.
Résultat n°3
I-Z.

2 lots 357 medias

I-Z.
Cote
3756, 4219W18
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1978-1979.
  • I-Z.
Résultat n°4
H-Z.

2 lots 453 medias

H-Z.
Cote
3753, 4219W16
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1975-1977.
  • H-Z.
Résultat n°5
A-G.

2 lots 447 medias

A-G.
Cote
3752, 4219W15
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1975-1977.
  • A-G.
Résultat n°6
L-Z.

2 lots 359 medias

L-Z.
Cote
3750, 4219W14
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1972-1974.
  • L-Z.
Résultat n°7
A-K.

2 lots 428 medias

A-K.
Cote
3749, 4219W13
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1972-1974.
  • A-K.
Résultat n°8
A-H.

2 lots 341 medias

A-H.
Cote
3746, 4219W11
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1970-1971.
  • A-H.
Résultat n°9
I-Z.

2 lots 318 medias

I-Z.
Cote
3747, 4219W12
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1970-1971.
  • I-Z.
Résultat n°10
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.
Cote
3Q
 Date
1790-1969
 Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE

  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...
Résultat n°11
A-H.

2 lots 420 medias

A-H.
Cote
3743, 4219W9
 Date
1967-1969
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1967-1969.
  • A-H.
Résultat n°12
I-Z.

2 lots 426 medias

I-Z.
Cote
3744, 4219W10
 Date
1967-1969
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1967-1969.
  • I-Z.
Résultat n°13
I-Z.

2 lots 351 medias

I-Z.
Cote
3741, 4219W8
 Date
1967-1969
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1964-1966.
  • I-Z.
Résultat n°14
A-H.

2 lots 344 medias

A-H.
Cote
3740, 4219W7
 Date
1964-1966
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1964-1966.
  • A-H.
Résultat n°15
Tribunal de commerce de Tarare.

1 media

Tribunal de commerce de Tarare.
Cote
6UP3/ 1-6UP3/168
 Date
1883-1965
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE DE SOCIETE, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Tribunal de commerce de Tarare.
Résultat n°16
I-Z.

2 lots 469 medias

I-Z.
Cote
3738, 4219W6
 Date
1960-1963
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1960-1963.
  • I-Z.
Résultat n°17
A-H.

2 lots 463 medias

A-H.
Cote
3737, 4219W5
 Date
1960-1963
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1960-1963.
  • A-H.
Résultat n°18
I-Z.

2 lots 454 medias

I-Z.
Cote
3735, 4219W4
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1957-1959.
  • I-Z.
Résultat n°19
A-H.

2 lots 473 medias

A-H.
Cote
3734, 4219W3
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1957-1959.
  • A-H.
Résultat n°20
Justices de paix.

1 media

Justices de paix.
Cote
7Up 1-7Up2958
 Date
1798-1958
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°21
A-H.

2 lots 335 medias

A-H.
Cote
3731, 4219W1
 Date
1954-1956
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1954-1956.
  • A-H.
Résultat n°22
I-Z.

2 lots 317 medias

I-Z.
Cote
3732, 4219W2
 Date
1954-1956
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Répertoires alpha-chronologiques.
  • 1954-1956.
  • I-Z.
Résultat n°23
BRET-BREZ.

2 lots 181 medias

BRET-BREZ.
Cote
3842, 6U1/5084
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • BRET-BREZ.
Résultat n°24
NEY-NEZ.

2 lots 99 medias

NEY-NEZ.
Cote
4418, 6U1/5660
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • NEY-NEZ.
Résultat n°25
EY.

2 lots 117 medias

EY.
Cote
4016, 6U1/5258
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • EY.
Résultat n°26
MARCH-MARCHA.

2 lots 99 medias

MARCH-MARCHA.
Cote
4305, 6U1/5547
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • MARCH-MARCHA.
Résultat n°27
PAPA-PAPE.

1 media

PAPA-PAPE.
Cote
4456, 6U1/5698
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • PAPA-PAPE.
Résultat n°28
LP-LUF.

2 lots 120 medias

LP-LUF.
Cote
4277, 6U1/5519
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • LP-LUF.
Résultat n°29
GROB-GRON.

2 lots 70 medias

GROB-GRON.
Cote
4134, 6U1/5376
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • GROB-GRON.
Résultat n°30
HUA-HUE.

2 lots 53 medias

HUA-HUE.
Cote
4166, 6U1/5408
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • HUA-HUE.
Résultat n°31
VEAU-VEJ.

2 lots 84 medias

VEAU-VEJ.
Cote
4809, 6U1/6051
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • VEAU-VEJ.
Résultat n°32
ROUSSIA-ROUST.

2 lots 61 medias

ROUSSIA-ROUST.
Cote
4631, 6U1/5873
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • ROUSSIA-ROUST.
Résultat n°33
URA-UV.

2 lots 76 medias

URA-UV.
Cote
4793, 6U1/6035
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • URA-UV.
Résultat n°34
FLA.

2 lots 95 medias

FLA.
Cote
4040, 6U1/5282
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • FLA.
Résultat n°35
COT.

2 lots 277 medias

COT.
Cote
3919, 6U1/5161
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • COT.
Résultat n°36
POCHE-POGH.

2 lots 42 medias

POCHE-POGH.
Cote
4521, 6U1/5763
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • POCHE-POGH.
Résultat n°37
SOUI-SOUL.

2 lots 75 medias

SOUI-SOUL.
Cote
4714, 6U1/5956
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • SOUI-SOUL.
Résultat n°38
VILLE.

2 lots 160 medias

VILLE.
Cote
4833, 6U1/6075
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • VILLE.
Résultat n°39
LL-LOH.

2 lots 119 medias

LL-LOH.
Cote
4268, 6U1/5510
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • LL-LOH.
Résultat n°40
THOB-THOL.

2 lots 103 medias

THOB-THOL.
Cote
4758, 6U1/6000
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • THOB-THOL.