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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.
Cote
3Q
 Date
1790-1969
 Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE

  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...
Résultat n°2
2-27 mars 1970.

1 media

2-27 mars 1970.
Cote
3943W497
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-27 mars 1970.
Résultat n°3
Be-Bom (volume 81).

1 media

Be-Bom (volume 81).
Cote
3943W1291
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Premier semestre.
  • Be-Bom (volume 81).
Résultat n°4
1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

1 media

1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).
Cote
3943W1042
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).
Résultat n°5
27 mai-31 juillet 1970.

1 media

27 mai-31 juillet 1970.
Cote
3943W93
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Déclarations de successions.
  • 27 mai-31 juillet 1970.
Résultat n°6
1er-29 septembre 1970.

1 media

1er-29 septembre 1970.
Cote
3943W165
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 septembre 1970.
Résultat n°7
19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

1 media

19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).
Cote
3943W605
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Perrache.
  • Déclarations de successions.
  • 19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).
Résultat n°8
16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

1 media

16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).
Cote
3943W317
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Déclarations de successions.
  • 16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).
Résultat n°9
1er-30 décembre 1970.

1 media

1er-30 décembre 1970.
Cote
3943W44
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 décembre 1970.
Résultat n°10
1970.

1 media

1970.
Cote
3943W811
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Déclarations de successions.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • 1970.
Résultat n°11
3e trimestre 1970.

1 media

3e trimestre 1970.
Cote
3943W1191
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Sud.
  • Déclarations de successions.
  • 3e trimestre 1970.
Résultat n°12
6 janvier-12 mai 1970.

1 media

6 janvier-12 mai 1970.
Cote
3943W797
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Déclarations de successions.
  • 6 janvier-12 mai 1970.
Résultat n°13
1er-30 décembre 1970.

1 media

1er-30 décembre 1970.
Cote
3943W505
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 décembre 1970.
Résultat n°14
18 novembre-28 décembre 1970.

1 media

18 novembre-28 décembre 1970.
Cote
2957W90
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 18 novembre-28 décembre 1970.
Résultat n°15
24 juin-22 septembre 1970.

1 media

24 juin-22 septembre 1970.
Cote
2957W88
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 24 juin-22 septembre 1970.
Résultat n°16
Gov-Kha.

1 media

Gov-Kha.
Cote
3943W1554
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1970-1972.
  • 1970.
  • Gov-Kha.
Résultat n°17
4-29 mai 1970.

1 media

4-29 mai 1970.
Cote
3943W38
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4-29 mai 1970.
Résultat n°18
2 janvier-23 avril 1970.

1 media

2 janvier-23 avril 1970.
Cote
3943W922
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-23 avril 1970.
Résultat n°19
1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

1 media

1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).
Cote
3943W295
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Extraits d'actes.
  • 1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).
Résultat n°20
Bop-Car (volume 99).

1 media

Bop-Car (volume 99).
Cote
3943W1309
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Deuxième semestre.
  • Bop-Car (volume 99).
Résultat n°21
Gz-Ja (volume 88).

1 media

Gz-Ja (volume 88).
Cote
3943W1298
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Premier semestre.
  • Gz-Ja (volume 88).
Résultat n°22
1er avril-12 juin 1970 (volume 2).

1 media

1er avril-12 juin 1970 (volume 2).
Cote
3943W315
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Déclarations de successions.
  • 1er avril-12 juin 1970 (volume 2).
Résultat n°23
6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).

1 media

6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).
Cote
3943W1
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Actes judiciaires.
  • 6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).
Résultat n°24
17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).

1 media

17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).
Cote
3943W646
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Terreaux.
  • Extraits d'actes.
  • 17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).
Résultat n°25
De-Fe (volume 103).

1 media

De-Fe (volume 103).
Cote
3943W1313
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Deuxième semestre.
  • De-Fe (volume 103).
Résultat n°26
3 août-31 décembre 1970.

1 media

3 août-31 décembre 1970.
Cote
3943W360
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Monplaisir.
  • Déclarations de successions.
  • 3 août-31 décembre 1970.
Résultat n°27
6 mars-4 mai 1970 (volume 2).

1 media

6 mars-4 mai 1970 (volume 2).
Cote
3943W892
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Déclarations de successions.
  • 6 mars-4 mai 1970 (volume 2).
Résultat n°28
2-25 février 1970.

1 media

2-25 février 1970.
Cote
3943W837
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-25 février 1970.
Résultat n°29
16 avril-29 mai 1970 (volume 4).

1 media

16 avril-29 mai 1970 (volume 4).
Cote
3943W474
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 16 avril-29 mai 1970 (volume 4).
Résultat n°30
5 janvier-2 février 1970 (volume 1).

1 media

5 janvier-2 février 1970 (volume 1).
Cote
3943W471
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 5 janvier-2 février 1970 (volume 1).
Résultat n°31
Ra-Robert (volume 20).

1 media

Ra-Robert (volume 20).
Cote
3943W1234
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive gauche.
  • 1970.
  • Ra-Robert (volume 20).
Résultat n°32
Ran-Ry.

1 media

Ran-Ry.
Cote
3943W1559
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1970-1972.
  • 1970.
  • Ran-Ry.
Résultat n°33
S-Ti.

1 media

S-Ti.
Cote
3943W1560
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1970-1972.
  • 1970.
  • S-Ti.
Résultat n°34
2 avril-27 mai 1970.

1 media

2 avril-27 mai 1970.
Cote
3943W1139
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Sud.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2 avril-27 mai 1970.
Résultat n°35
12 août-13 octobre 1970 (volume 5).

1 media

12 août-13 octobre 1970 (volume 5).
Cote
3943W895
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Déclarations de successions.
  • 12 août-13 octobre 1970 (volume 5).
Résultat n°36
1er juillet-28 août 1970.

1 media

1er juillet-28 août 1970.
Cote
3943W501
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er juillet-28 août 1970.
Résultat n°37
2-19 mars 1970 (volume 3).

1 media

2-19 mars 1970 (volume 3).
Cote
3943W120
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Extraits d'actes.
  • 2-19 mars 1970 (volume 3).
Résultat n°38
2 juin-27 août 1970 (volume 3).

1 media

2 juin-27 août 1970 (volume 3).
Cote
3943W578
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Perrache.
  • Extraits d'actes.
  • 2 juin-27 août 1970 (volume 3).
Résultat n°39
Ca-Cha (volume 5).

1 media

Ca-Cha (volume 5).
Cote
3943W1219
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive gauche.
  • 1970.
  • Ca-Cha (volume 5).
Résultat n°40
2 février-27 mars 1970.

1 media

2 février-27 mars 1970.
Cote
3943W738
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2 février-27 mars 1970.
Résultat n°41
A-Bd (volume 97).

1 media

A-Bd (volume 97).
Cote
3943W1307
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Deuxième semestre.
  • A-Bd (volume 97).
Résultat n°42
Gau-Goy (volume 11).

1 media

Gau-Goy (volume 11).
Cote
3943W1225
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive gauche.
  • 1970.
  • Gau-Goy (volume 11).
Résultat n°43
1er juillet-19 août 1970 (volume 6).

1 media

1er juillet-19 août 1970 (volume 6).
Cote
3943W476
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 1er juillet-19 août 1970 (volume 6).
Résultat n°44
2 janvier-19 mars 1970 (volume 1).

1 media

2 janvier-19 mars 1970 (volume 1).
Cote
3943W576
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Perrache.
  • Extraits d'actes.
  • 2 janvier-19 mars 1970 (volume 1).
Résultat n°45
16 février-19 mars 1970.

1 media

16 février-19 mars 1970.
Cote
3943W696
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Terreaux.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 16 février-19 mars 1970.
Résultat n°46
Cra-Deq (volume 7).

1 media

Cra-Deq (volume 7).
Cote
3943W1221
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive gauche.
  • 1970.
  • Cra-Deq (volume 7).
Résultat n°47
Bureau de Lyon Commerce.

1 media

Bureau de Lyon Commerce.
Cote
3943W117
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Commerce.
Résultat n°48
Mars-mai 1970.

1 media

Mars-mai 1970.
Cote
2957W131
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Mars-mai 1970.
Résultat n°49
15 décembre 1970-29 janvier 1971.

1 media

15 décembre 1970-29 janvier 1971.
Cote
3943W96
 Date
1970-1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Déclarations de successions.
  • 15 décembre 1970-29 janvier 1971.
Résultat n°50
1er-28 octobre 1970.

1 media

1er-28 octobre 1970.
Cote
3943W744
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-28 octobre 1970.
Résultat n°51
2-26 mars 1970.

1 media

2-26 mars 1970.
Cote
3943W1138
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Sud.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-26 mars 1970.
Résultat n°52
1er-29 avril 1970.

1 media

1er-29 avril 1970.
Cote
3943W241
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 avril 1970.
Résultat n°53
3 juin-22 décembre 1970 (volume 2).

1 media

3 juin-22 décembre 1970 (volume 2).
Cote
3943W2
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Actes judiciaires.
  • 3 juin-22 décembre 1970 (volume 2).
Résultat n°54
O-Per (volume 18).

1 media

O-Per (volume 18).
Cote
3943W1232
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive gauche.
  • 1970.
  • O-Per (volume 18).
Résultat n°55
Septembre-décembre 1970.

1 media

Septembre-décembre 1970.
Cote
2957W134
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Septembre-décembre 1970.
Résultat n°56
16 juin-14 octobre 1970 (volume 3).

1 media

16 juin-14 octobre 1970 (volume 3).
Cote
3943W316
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Déclarations de successions.
  • 16 juin-14 octobre 1970 (volume 3).
Résultat n°57
1er septembre-27 octobre 1970 (volume 5).

1 media

1er septembre-27 octobre 1970 (volume 5).
Cote
3943W723
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Extraits d'actes.
  • 1er septembre-27 octobre 1970 (volume 5).
Résultat n°58
1er avril-28 mai 1970.

1 media

1er avril-28 mai 1970.
Cote
3943W739
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er avril-28 mai 1970.
Résultat n°59
Gir-Gu (volume 105).

1 media

Gir-Gu (volume 105).
Cote
3943W1315
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Deuxième semestre.
  • Gir-Gu (volume 105).
Résultat n°60
1er-29 septembre 1970.

1 media

1er-29 septembre 1970.
Cote
3943W1142
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Sud.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 septembre 1970.
Résultat n°61
Me-Ni (volume 91).

1 media

Me-Ni (volume 91).
Cote
3943W1301
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Premier semestre.
  • Me-Ni (volume 91).
Résultat n°62
2 juillet-30 décembre 1970 (volume 2).

1 media

2 juillet-30 décembre 1970 (volume 2).
Cote
3943W684
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Terreaux.
  • Déclarations de successions.
  • 2 juillet-30 décembre 1970 (volume 2).
Résultat n°63
Do-Fo.

1 media

Do-Fo.
Cote
3943W1552
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1970-1972.
  • 1970.
  • Do-Fo.
Résultat n°64
3-26 février 1970.

1 media

3-26 février 1970.
Cote
3943W158
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3-26 février 1970.
Résultat n°65
24 septembre-1er octobre 1970 (volume 13).

1 media

24 septembre-1er octobre 1970 (volume 13).
Cote
3943W650
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Terreaux.
  • Extraits d'actes.
  • 24 septembre-1er octobre 1970 (volume 13).
Résultat n°66
12 octobre 1970-28 janvier 1971 (volume 8).

1 media

12 octobre 1970-28 janvier 1971 (volume 8).
Cote
3943W478
 Date
1970-1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 12 octobre 1970-28 janvier 1971 (volume 8).
Résultat n°67
Cas-Ci (volume 83).

1 media

Cas-Ci (volume 83).
Cote
3943W1293
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Premier semestre.
  • Cas-Ci (volume 83).
Résultat n°68
Septembre-20 octobre 1970.

1 media

Septembre-20 octobre 1970.
Cote
3943W958
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Septembre-20 octobre 1970.
Résultat n°69
3-27 novembre 1970.

1 media

3-27 novembre 1970.
Cote
3943W43
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3-27 novembre 1970.
Résultat n°70
1er-29 avril 1970.

1 media

1er-29 avril 1970.
Cote
3943W839
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 avril 1970.
Résultat n°71
23 avril-19 août 1970.

1 media

23 avril-19 août 1970.
Cote
3943W923
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 23 avril-19 août 1970.
Résultat n°72
1er janvier-30 avril 1970.

1 media

1er janvier-30 avril 1970.
Cote
3943W1208
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Sud.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier-30 avril 1970.
Résultat n°73
3 août-29 septembre 1970.

1 media

3 août-29 septembre 1970.
Cote
3943W700
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Terreaux.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 août-29 septembre 1970.
Résultat n°74
A-C.

1 media

A-C.
Cote
2957W177
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1970.
  • A-C.
Résultat n°75
12 mai-30 juillet 1970.

1 media

12 mai-30 juillet 1970.
Cote
3943W359
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Monplaisir.
  • Déclarations de successions.
  • 12 mai-30 juillet 1970.
Résultat n°76
31 juillet-31 décembre 1970 (volume 3).

1 media

31 juillet-31 décembre 1970 (volume 3).
Cote
3943W219
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Déclarations de successions.
  • 31 juillet-31 décembre 1970 (volume 3).
Résultat n°77
6 février-20 mars 1970 (volume 2).

1 media

6 février-20 mars 1970 (volume 2).
Cote
3943W938
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
  • Extraits d'actes.
  • 6 février-20 mars 1970 (volume 2).
Résultat n°78
20 mars-16 avril 1970 (volume 4).

1 media

20 mars-16 avril 1970 (volume 4).
Cote
3943W121
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Extraits d'actes.
  • 20 mars-16 avril 1970 (volume 4).
Résultat n°79
1er octobre 1970-29 juillet 1971 (volume 2).

1 media

1er octobre 1970-29 juillet 1971 (volume 2).
Cote
3943W343
 Date
1970-1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Monplaisir.
  • Extraits d'actes.
  • 1er octobre 1970-29 juillet 1971 (volume 2).
Résultat n°80
1er janvier-14 mai 1970.

1 media

1er janvier-14 mai 1970.
Cote
3943W450
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Mouche.
  • Déclarations de successions.
  • 1er janvier-14 mai 1970.