Acte judiciaire - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).	Cote 02795, 3Q3/121	Date 1892-1897	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).
Résultat n°2	1 media	25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).	Cote 02796, 3Q3/122	Date 1897-1901	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).
Résultat n°3	1 media	23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).	Cote 02797, 3Q3/123	Date 1901-1905	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).
Résultat n°4	1 media	26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).	Cote 02798, 3Q3/124	Date 1905-1909	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).
Résultat n°5	1 media	4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).	Cote 02799, 3Q3/125	Date 1909-1913	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).
Résultat n°6	1 media	26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).	Cote 02800, 3Q3/126	Date 1913-1918	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).
Résultat n°7	1 media	4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).	Cote 02801, 3Q3/127	Date 1918-1923	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).
Résultat n°8	1 media	21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).	Cote 02802, 3Q3/128	Date 1923-1926	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).
Résultat n°9	1 media	12 mars 1929-27 février 1932 (volume 40).	Cote 06940, 3Q9/685	Date 1929-1932	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 12 mars 1929-27 février 1932 (volume 40).
Résultat n°10	1 media	27 février 1932-30 mars 1935 (volume 41).	Cote 06941, 3Q9/686	Date 1932-1935	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 27 février 1932-30 mars 1935 (volume 41).
Résultat n°11	1 media	30 mars 1935-20 octobre 1938 (volume 42).	Cote 06942, 3Q9/687	Date 1935-1938	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 30 mars 1935-20 octobre 1938 (volume 42).
Résultat n°12	1 media	21 octobre 1938-7 octobre 1942 (volume 43).	Cote 06943, 3Q9/688	Date 1938-1942	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 21 octobre 1938-7 octobre 1942 (volume 43).
Résultat n°13	1 media	8 octobre 1942-9 juillet 1947 (volume 44).	Cote 06944, 3Q9/689	Date 1942-1947	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 8 octobre 1942-9 juillet 1947 (volume 44).
Résultat n°14	1 media	9 juillet 1947-8 juin 1952 (volume 45).	Cote 06945, 3Q9/867	Date 1947-1952	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 9 juillet 1947-8 juin 1952 (volume 45).
Résultat n°15	1 media	Registre des actes judiciaires.	Cote 07125, 3Q10/3	Date An II-An IV	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de La Guillotière. Registre des actes judiciaires.
Résultat n°16	1 media	14 octobre 1941-30 mars 1947 (volume 45).	Cote 08144, 3Q12/688	Date 1941-1947	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 14 octobre 1941-30 mars 1947 (volume 45).
Résultat n°17	1 media	4 avril 1947-28 mai 1953 (volume 46).	Cote 08145, 3Q12/689	Date 1947-1953	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 4 avril 1947-28 mai 1953 (volume 46).
Résultat n°18	1 media	28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).	Cote 08146, 3Q12/690	Date 1953-1956	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).
Résultat n°19	1 media	1er février-23 mai 1791 (volume 1).	Cote 12647, 3Q22/10	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres des actes judiciaires et extraits d'actes. Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe. 1er février-23 mai 1791 (volume 1).
Résultat n°20	1 media	23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).	Cote 12648, 3Q22/11	Date 1791	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres des actes judiciaires et extraits d'actes. Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe. 23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

Résultats de la recherche

19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 mars 1929-27 février 1932 (volume 40).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 février 1932-30 mars 1935 (volume 41).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 mars 1935-20 octobre 1938 (volume 42).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 octobre 1938-7 octobre 1942 (volume 43).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 octobre 1942-9 juillet 1947 (volume 44).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juillet 1947-8 juin 1952 (volume 45).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Registre des actes judiciaires.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 octobre 1941-30 mars 1947 (volume 45).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 avril 1947-28 mai 1953 (volume 46).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er février-23 mai 1791 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre