19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).
Date
1892-1897
Cote
02795, 3Q3/121
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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Amplepuis.
- Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
- 19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).
Producteur :
Bureaux de l'Enregistrement