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  1. Résultat n°1
    19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).

    1 media

    19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).

    Date

    1892-1897

    Cote

    02795, 3Q3/121

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    1 media

    25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    Date

    1897-1901

    Cote

    02796, 3Q3/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).

    1 media

    23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).

    Date

    1901-1905

    Cote

    02797, 3Q3/123

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).

    1 media

    26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).

    Date

    1905-1909

    Cote

    02798, 3Q3/124

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).

    1 media

    4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).

    Date

    1909-1913

    Cote

    02799, 3Q3/125

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).

    1 media

    26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).

    Date

    1913-1918

    Cote

    02800, 3Q3/126

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

    1 media

    4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

    Date

    1918-1923

    Cote

    02801, 3Q3/127

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

    1 media

    21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

    Date

    1923-1926

    Cote

    02802, 3Q3/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    12 mars 1929-27 février 1932 (volume 40).

    1 media

    12 mars 1929-27 février 1932 (volume 40).

    Date

    1929-1932

    Cote

    06940, 3Q9/685

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 12 mars 1929-27 février 1932 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    27 février 1932-30 mars 1935 (volume 41).

    1 media

    27 février 1932-30 mars 1935 (volume 41).

    Date

    1932-1935

    Cote

    06941, 3Q9/686

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 27 février 1932-30 mars 1935 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    30 mars 1935-20 octobre 1938 (volume 42).

    1 media

    30 mars 1935-20 octobre 1938 (volume 42).

    Date

    1935-1938

    Cote

    06942, 3Q9/687

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 30 mars 1935-20 octobre 1938 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    21 octobre 1938-7 octobre 1942 (volume 43).

    1 media

    21 octobre 1938-7 octobre 1942 (volume 43).

    Date

    1938-1942

    Cote

    06943, 3Q9/688

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 21 octobre 1938-7 octobre 1942 (volume 43).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    8 octobre 1942-9 juillet 1947 (volume 44).

    1 media

    8 octobre 1942-9 juillet 1947 (volume 44).

    Date

    1942-1947

    Cote

    06944, 3Q9/689

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 8 octobre 1942-9 juillet 1947 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    9 juillet 1947-8 juin 1952 (volume 45).

    1 media

    9 juillet 1947-8 juin 1952 (volume 45).

    Date

    1947-1952

    Cote

    06945, 3Q9/867

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 9 juillet 1947-8 juin 1952 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Registre des actes judiciaires.

    1 media

    Registre des actes judiciaires.

    Date

    An II-An IV

    Cote

    07125, 3Q10/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Registre des actes judiciaires.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    14 octobre 1941-30 mars 1947 (volume 45).

    1 media

    14 octobre 1941-30 mars 1947 (volume 45).

    Date

    1941-1947

    Cote

    08144, 3Q12/688

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 14 octobre 1941-30 mars 1947 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    4 avril 1947-28 mai 1953 (volume 46).

    1 media

    4 avril 1947-28 mai 1953 (volume 46).

    Date

    1947-1953

    Cote

    08145, 3Q12/689

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 4 avril 1947-28 mai 1953 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    1 media

    28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    Date

    1953-1956

    Cote

    08146, 3Q12/690

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    1 media

    1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    Date

    1791

    Cote

    12647, 3Q22/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    1 media

    23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    Date

    1791

    Cote

    12648, 3Q22/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement