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  1. Résultat n°1
    19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).

    1 media

    19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).

    Date

    1892-1897

    Cote

    02795, 3Q3/121

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    1 media

    25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    Date

    1897-1901

    Cote

    02796, 3Q3/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).

    1 media

    23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).

    Date

    1901-1905

    Cote

    02797, 3Q3/123

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).

    1 media

    26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).

    Date

    1905-1909

    Cote

    02798, 3Q3/124

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).

    1 media

    4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).

    Date

    1909-1913

    Cote

    02799, 3Q3/125

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).

    1 media

    26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).

    Date

    1913-1918

    Cote

    02800, 3Q3/126

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

    1 media

    4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

    Date

    1918-1923

    Cote

    02801, 3Q3/127

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

    1 media

    21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

    Date

    1923-1926

    Cote

    02802, 3Q3/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    12 mars 1929-27 février 1932 (volume 40).

    1 media

    12 mars 1929-27 février 1932 (volume 40).

    Date

    1929-1932

    Cote

    06940, 3Q9/685

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 12 mars 1929-27 février 1932 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    27 février 1932-30 mars 1935 (volume 41).

    1 media

    27 février 1932-30 mars 1935 (volume 41).

    Date

    1932-1935

    Cote

    06941, 3Q9/686

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 27 février 1932-30 mars 1935 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    30 mars 1935-20 octobre 1938 (volume 42).

    1 media

    30 mars 1935-20 octobre 1938 (volume 42).

    Date

    1935-1938

    Cote

    06942, 3Q9/687

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 30 mars 1935-20 octobre 1938 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    21 octobre 1938-7 octobre 1942 (volume 43).

    1 media

    21 octobre 1938-7 octobre 1942 (volume 43).

    Date

    1938-1942

    Cote

    06943, 3Q9/688

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 21 octobre 1938-7 octobre 1942 (volume 43).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    8 octobre 1942-9 juillet 1947 (volume 44).

    1 media

    8 octobre 1942-9 juillet 1947 (volume 44).

    Date

    1942-1947

    Cote

    06944, 3Q9/689

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 8 octobre 1942-9 juillet 1947 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    9 juillet 1947-8 juin 1952 (volume 45).

    1 media

    9 juillet 1947-8 juin 1952 (volume 45).

    Date

    1947-1952

    Cote

    06945, 3Q9/867

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 9 juillet 1947-8 juin 1952 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Registre des actes judiciaires.

    1 media

    Registre des actes judiciaires.

    Date

    An II-An IV

    Cote

    07125, 3Q10/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Registre des actes judiciaires.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    14 octobre 1941-30 mars 1947 (volume 45).

    1 media

    14 octobre 1941-30 mars 1947 (volume 45).

    Date

    1941-1947

    Cote

    08144, 3Q12/688

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 14 octobre 1941-30 mars 1947 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    4 avril 1947-28 mai 1953 (volume 46).

    1 media

    4 avril 1947-28 mai 1953 (volume 46).

    Date

    1947-1953

    Cote

    08145, 3Q12/689

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 4 avril 1947-28 mai 1953 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    1 media

    28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    Date

    1953-1956

    Cote

    08146, 3Q12/690

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 28 mai 1953-2 janvier 1956 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    1 media

    1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    Date

    1791

    Cote

    12647, 3Q22/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    1 media

    23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    Date

    1791

    Cote

    12648, 3Q22/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    1 media

    25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    Date

    1791

    Cote

    12649, 3Q22/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    1 media

    15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    Date

    1791-1792

    Cote

    12650, 3Q22/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    1 media

    17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    Date

    1792

    Cote

    12651, 3Q22/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    1 media

    7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    Date

    1792-1793

    Cote

    12652, 3Q22/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    1 media

    29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    Date

    1793

    Cote

    12653, 3Q22/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    1 media

    7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    Date

    1793-An II

    Cote

    12654, 3Q22/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    1 media

    19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    Date

    An II

    Cote

    12655, 3Q22/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    1 media

    19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    Date

    An II-An III

    Cote

    12656, 3Q22/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    1 media

    7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    Date

    An III

    Cote

    12657, 3Q22/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    1 media

    19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    Date

    An III-An IV

    Cote

    12658, 3Q22/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    9 frimaire-7 floréal an IV (volume 13).

    1 media

    9 frimaire-7 floréal an IV (volume 13).

    Date

    An IV

    Cote

    12659, 3Q22/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 9 frimaire-7 floréal an IV (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    7 floréal an IV-24 vendémiaire an V (volume 14).

    1 media

    7 floréal an IV-24 vendémiaire an V (volume 14).

    Date

    An IV-An V

    Cote

    12660, 3Q22/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 floréal an IV-24 vendémiaire an V (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    24 vendémiaire-21 germinal an V (volume 15).

    1 media

    24 vendémiaire-21 germinal an V (volume 15).

    Date

    An V

    Cote

    12661, 3Q22/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 24 vendémiaire-21 germinal an V (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    1 media

    21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    Date

    An V

    Cote

    12662, 3Q22/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    1er fructidor an V-19 frimaire an VI (volume 17).

    1 media

    1er fructidor an V-19 frimaire an VI (volume 17).

    Date

    An V-An VI

    Cote

    12663, 3Q22/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er fructidor an V-19 frimaire an VI (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    19 frimaire-18 pluviôse an VI (volume 18).

    1 media

    19 frimaire-18 pluviôse an VI (volume 18).

    Date

    An VI

    Cote

    12664, 3Q22/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 frimaire-18 pluviôse an VI (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    19 pluviôse-8 germinal an VI (volume 19).

    1 media

    19 pluviôse-8 germinal an VI (volume 19).

    Date

    An VI

    Cote

    12665, 3Q22/28

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 pluviôse-8 germinal an VI (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    8 germinal-4 prairial an VI (volume 20).

    1 media

    8 germinal-4 prairial an VI (volume 20).

    Date

    An VI

    Cote

    12666, 3Q22/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 8 germinal-4 prairial an VI (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    4 prairial-7 thermidor an VI (volume 21).

    1 media

    4 prairial-7 thermidor an VI (volume 21).

    Date

    An VI

    Cote

    12667, 3Q22/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 4 prairial-7 thermidor an VI (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    7 thermidor an VI-7 vendémiaire an VII (volume 22).

    1 media

    7 thermidor an VI-7 vendémiaire an VII (volume 22).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    12668, 3Q22/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 thermidor an VI-7 vendémiaire an VII (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement