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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Juin-septembre 1965.

1 media

Cote
06713, 3Q9/462
Date
1965
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juin-septembre 1965.
2
25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

1 media

Cote
04660, 3Q6/324
Date
1903-1910
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).
3
14-30 avril 1964.

1 media

Cote
35868, 3Q59/795
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 14-30 avril 1964.
4
18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

1 media

Cote
06613, 3Q9/385
Date
1863-1865
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).
5
2-10 mai 1962.

1 media

Cote
20536, 3Q32/883
Date
1962
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 2-10 mai 1962.
6
27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

1 media

Cote
05491, 3Q7/303
Date
1903-1909
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).
7
Avril 1922.

1 media

Cote
20128, 3Q32/478
Date
1922
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 2e arrondissement.
  • Avril 1922.
8
2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

1 media

Cote
10482, 3Q17/158
Date
1817
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).
9
1928.

1 media

Cote
31898, 3Q50/303
Date
1928
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1928.
10
5 octobre 1762-22 juin 1764.

2 lots 104 medias

Cote
00453, 10C410
Date
1762-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 octobre 1762-22 juin 1764.