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Résultats de la recherche

  • 1
    Juin-septembre 1965.

    1 media

    Juin-septembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    06713, 3Q9/462

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin-septembre 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    1 media

    25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    Date

    1903-1910

    Cote

    04660, 3Q6/324

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    14-30 avril 1964.

    1 media

    14-30 avril 1964.

    Date

    1964

    Cote

    35868, 3Q59/795

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-30 avril 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

    1 media

    18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

    Date

    1863-1865

    Cote

    06613, 3Q9/385

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    2-10 mai 1962.

    1 media

    2-10 mai 1962.

    Date

    1962

    Cote

    20536, 3Q32/883

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
    • 2-10 mai 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    1 media

    27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    Date

    1903-1909

    Cote

    05491, 3Q7/303

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Avril 1922.

    1 media

    Avril 1922.

    Date

    1922

    Cote

    20128, 3Q32/478

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 2e arrondissement.
    • Avril 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    1 media

    2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    Date

    1817

    Cote

    10482, 3Q17/158

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    31898, 3Q50/303

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    2 lots 104 medias

    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Date

    1762-1764

    Cote

    00453, 10C410

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes