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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Archives de Jean Beyssac, historien.

1 media

Archives de Jean Beyssac, historien.
Cote
29J 1-29J22
 Date
1329-1899
 Lieu
SAINT-ANDRE-DE-CORCY, AIN (DEPARTEMENT), SAINT-MARCEL, ARANC, CORDIEUX, POLETEINS, RUSSIE, ITALIE, ESPAGNE
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER

  • Contexte : Archives de Jean Beyssac, historien.
Résultat n°2
Château de la Salle (Quincieux).

1 media

Château de la Salle (Quincieux).
Cote
149J 1-149J254
 Date
1366-1818
 Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES, BEAUJEU, QUINCIEUX, LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, ARRAS, BEAUREGARD, CHARTRES, CITEAUX, CLUNY, DIJON, BELIGNY
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, TERRIER, BULLE IMPERIALE, PREUVE DE NOBLESSE

  • Contexte : Château de la Salle (Quincieux).
Résultat n°3
Château de Bénévent (Vaugneray).

1 media

Château de Bénévent (Vaugneray).
Cote
140J 1-140J37
 Date
1501-1900
 Lieu
VAUGNERAY, POLLIONNAY, LACENAS, LYON, SAINT-LAURENT-DE-VAUX, COURZIEU, YZERON
 Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, TERRIER, LIEVE

  • Contexte : Château de Bénévent (Vaugneray).
Résultat n°4
Mémoires et notes diverses concernant les domaines de Langes, de Chassagne, de Matrais, le moulin du Souget, les coupes de bois.

1 media

Mémoires et notes diverses concernant les domaines de Langes, de Chassagne, de Matrais, le moulin du Souget, les coupes de bois.
Cote
28J32
 Date
s.d.
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Domaine de Chassagne
  • Mémoires et notes diverses concernant les domaines...
Résultat n°5
Cartes terristes.

1 media

Cartes terristes.
Cote
28J33
 Date
s.d.
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Domaine de Chassagne
  • Cartes terristes.
Résultat n°6
Acquisitions par les seigneurs de Joly, barons de Choin et de Langes de fonds constituant le domaine.

1 media

Acquisitions par les seigneurs de Joly, barons de Choin et de Langes de fonds constituant le domaine.
Cote
28J30
 Date
1524-1715
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Domaine de Chassagne
  • Acquisitions par les seigneurs de Joly, barons de Choin...
Résultat n°7
Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou de Pelachet, pièces justificatives (1539-1570), acquisition de la moitié de la maison de Langes et de ses dépendances (1552-1571).

1 media

Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou de Pelachet, pièces justificatives (1539-1570), acquisition de la moitié de la maison de Langes et de ses dépendances (1552-1571).
Cote
28J24
 Date
1539-1571
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Château de Langes.
  • Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou...
Résultat n°8
Acquis particuliers des dépendances du domaine.

1 media

Acquis particuliers des dépendances du domaine.
Cote
28J25-28J27
 Date
1556-1708
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Château de Langes.
  • Acquis particuliers des dépendances du domaine.
Résultat n°9
Baux à ferme et à grangéage.

1 media

Baux à ferme et à grangéage.
Cote
28J28
 Date
1583-, 1583-an XII
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Château de Langes.
  • Baux à ferme et à grangéage.
Résultat n°10
Baux à ferme du moulin du Souget.

1 media

Baux à ferme du moulin du Souget.
Cote
28J29
 Date
1590-1816
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Château de Langes.
  • Baux à ferme du moulin du Souget.
Résultat n°11
Baux à ferme et à grangéage.

1 media

Baux à ferme et à grangéage.
Cote
28J31
 Date
1613-1804
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Domaine de Chassagne
  • Baux à ferme et à grangéage.
Résultat n°12
Anciens titres de propriété (1625-1650, 1664-1691).

1 media

Anciens titres de propriété (1625-1650, 1664-1691).
Cote
28J1
 Date
1625-1691
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison rue Ferrandière.
  • Anciens titres de propriété (1625-1650, 1664-1691).
Résultat n°13
Maison et de portions dune maison à l'enseigne de Saint-François de Sales et des trois Navettes.

1 media

Maison et de portions dune maison à l'enseigne de Saint-François de Sales et des trois Navettes.
Cote
28J8-28J9
 Date
1635-1769
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison du Palais Guillet
  • Maison et de portions dune maison à l'enseigne de Saint-François...
Résultat n°14
Archives de l'étude notariale Janson.

1 media

Archives de l'étude notariale Janson.
Cote
55J 1-55J5
 Date
1670-1918
 Lieu
BEAUJEU, COGNY
 Type de document
BAIL IMMOBILIER, CONTRAT, INVENTAIRE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.
Résultat n°15
Troisième portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1679-1745), quittances de paiement (1766-1768).

1 media

Troisième portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1679-1745), quittances de paiement (1766-1768).
Cote
28J11
 Date
1679-1768
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison du Palais Guillet
  • Troisième portion de la maison des Trois Navettes :...
Résultat n°16
Deuxième portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1705-1759), quittance de paiement (1765).

1 media

Deuxième portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1705-1759), quittance de paiement (1765).
Cote
28J10
 Date
1705-1769
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison du Palais Guillet
  • Deuxième portion de la maison des Trois Navettes :...
Résultat n°17
Anciens titres de propriété (1709-1744), pièces justificatives de paiement (1720-1738).

1 media

Anciens titres de propriété (1709-1744), pièces justificatives de paiement (1720-1738).
Cote
28J2
 Date
1709-1744
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison rue Ferrandière.
  • Anciens titres de propriété (1709-1744), pièces justificatives...
Résultat n°18
Anciens baux à loyer.

1 media

Anciens baux à loyer.
Cote
28J4
 Date
1725-1779
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison rue Ferrandière.
  • Anciens baux à loyer.
Résultat n°19
Comptes, mémoires, quittances.

1 media

Comptes, mémoires, quittances.
Cote
28J3
 Date
1734-1748
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison rue Ferrandière.
  • Comptes, mémoires, quittances.
Résultat n°20
Première portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1745-1749), quittances de paiement (1766-1768).

1 media

Première portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1745-1749), quittances de paiement (1766-1768).
Cote
28J12
 Date
1745-1768
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison du Palais Guillet
  • Première portion de la maison des Trois Navettes :...
Résultat n°21
Démolition et reconstruction : conventions, prix-faits, comptes dentrepreneurs et douvriers, quittances.

1 media

Démolition et reconstruction : conventions, prix-faits, comptes dentrepreneurs et douvriers, quittances.
Cote
28J13
 Date
1765-1774
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison du Palais Guillet
  • Démolition et reconstruction : conventions, prix-faits,...
Résultat n°22
Baux à loyer.

1 media

Baux à loyer.
Cote
28J14
 Date
1765-1792
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison du Palais Guillet
  • Baux à loyer.
Résultat n°23
Antoine Faucher de Die (1783-an VIII), dame Chancey et Jean-Marie Guillot (1793-an IX).

1 media

Antoine Faucher de Die (1783-an VIII), dame Chancey et Jean-Marie Guillot (1793-an IX).
Cote
28J21
 Date
1783-, 1783-an IX
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison des Trois carreaux.
  • Antoine Faucher de Die (1783-an VIII), dame Chancey...
Résultat n°24

Hôpitaux et hospices du Rhône.
Cote
1XP 1-1XP437
 Date
1785-1944
 Lieu - Type de document
AFFICHE, ARRETE PREFECTORAL, BAIL IMMOBILIER, COMPTE ADMINISTRATIF, DELIBERATION, PLAN, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Hôpitaux et hospices du Rhône.
Résultat n°25
Pièces antérieures, traités, compromis, mémoires, actes de vente, quittances.

1 media

Pièces antérieures, traités, compromis, mémoires, actes de vente, quittances.
Cote
28J17
 Date
1792-1839
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison des Trois carreaux.
  • Pièces antérieures, traités, compromis, mémoires, actes...
Résultat n°26
Papiers personnels : veuve Noël (1793-1800), Aynard et Morizot (1806), André Blanc (1797-1810), François Mathevot (An III-1815), Gabriel Coinde (An VII-1815).

1 media

Papiers personnels : veuve Noël (1793-1800), Aynard et Morizot (1806), André Blanc (1797-1810), François Mathevot (An III-1815), Gabriel Coinde (An VII-1815).
Cote
28J22
 Date
1793-1815
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison des Trois carreaux.
  • Papiers personnels : veuve Noël (1793-1800), Aynard...
Résultat n°27
Comptes douvriers, répartition de prix aux créanciers.

1 media

Comptes douvriers, répartition de prix aux créanciers.
Cote
28J20
 Date
1805-1829
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison des Trois carreaux.
  • Comptes douvriers, répartition de prix aux créanciers.
Résultat n°28
Baux à loyer.

1 media

Baux à loyer.
Cote
28J5
 Date
1807-1842
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison rue Ferrandière.
  • Baux à loyer.
Résultat n°29
Comptes de recettes et dépenses du régisseur et pièces justificatives.

1 media

Comptes de recettes et dépenses du régisseur et pièces justificatives.
Cote
28J18-28J19
 Date
1818-1842
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison des Trois carreaux.
  • Comptes de recettes et dépenses du régisseur et pièces...
Résultat n°30
Comptes du régisseur et pièces justificatives.

1 media

Comptes du régisseur et pièces justificatives.
Cote
28J6
 Date
1822-1837
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison rue Ferrandière.
  • Comptes du régisseur et pièces justificatives.
Résultat n°31
Comptes et quittances, polices dassurance, feuilles dimpositions.

1 media

Comptes et quittances, polices dassurance, feuilles dimpositions.
Cote
28J7
 Date
1822-1837
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison rue Ferrandière.
  • Comptes et quittances, polices dassurance, feuilles...
Résultat n°32
Société Franc et Martelin, filature (Lyon).

1 media

Société Franc et Martelin, filature (Lyon).
Cote
53J 1-53J448
 Date
1830-1886
 Lieu
LYON, SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY, KRIENS, SUISSE, NIMES, WEGGIS, PARIS, AVIGNON, ALAIS, TURIN, SAINT-ETIENNE, MARSEILLE, MANCHESTER, MILAN, CREFELD, LONDRES, ASCH, ZELL, BALE, YOKOHAMA
 Type de document
BAIL IMMOBILIER, INVENTAIRE, LIVRE COMPTABLE, PIECE COMPTABLE, REGISTRE DU COURRIER

  • Contexte : Société Franc et Martelin, filature (Lyon).
Résultat n°33
Papiers personnels : Pierre Gay (An VII-1822), famille Desroys (1820-1829), Madame Aléon (an XIII-1834).

1 media

Papiers personnels : Pierre Gay (An VII-1822), famille Desroys (1820-1829), Madame Aléon (an XIII-1834).
Cote
28J23
 Date
-1834, an VII-1834
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison des Trois carreaux.
  • Papiers personnels : Pierre Gay (An VII-1822), famille...
Résultat n°34
Pièces relatives à la succession de Mlle Jars.

1 media

Pièces relatives à la succession de Mlle Jars.
Cote
28J15-28J16
 Date
-1837, an VIII-1837
 Lieu
LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)
 Type de document
TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE

  • Contexte : 28J - Baron d'Auvray

  • Maison du Palais Guillet
  • Pièces relatives à la succession de Mlle Jars.
Résultat n°35
Aérodrome de Lyon - Bron.

1 media

Aérodrome de Lyon - Bron.
Cote
4535W 1-4535W51
 Date
1837-1972
 Lieu - Type de document
AFFICHE, BAIL IMMOBILIER, CAHIER DES CHARGES, CARTE, CONVENTION, DOCUMENTATION, NOTE, PLAN, PLAN D'ALIGNEMENT, REGISTRE

  • Contexte : Aérodrome de Lyon - Bron.
Résultat n°36
Route nationale n° 7.

1 media

Route nationale n° 7.
Cote
2047W 1-2047W18
 Date
1851-1966
 Lieu - Type de document
PLAN, BAIL IMMOBILIER, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Route nationale n° 7.
Résultat n°37
Société Coudurier, Fructus et Descher, soieries (Lyon).

1 media

Société Coudurier, Fructus et Descher, soieries (Lyon).
Cote
46J 1-46J84
 Date
1898-1968
 Lieu
VILLEURBANNE, LYON, CROIX-ROUSSE, BRUXELLES, LAUSANNE, LONDRES, MILAN, NEW-YORK, WINTZENHEIM, SUISSE, ANGLETERRE, ITALIE, ETATS-UNIS, ALSACE
 Type de document
BAIL IMMOBILIER, BILAN COMPTABLE, BREVET D'INVENTION, BULLETIN DE SALAIRE, INVENTAIRE, LISTE NOMINATIVE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Société Coudurier, Fructus et Descher, soieries (Lyon).
Résultat n°38
2-27 mars 1970.

1 media

2-27 mars 1970.
Cote
3943W497
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-27 mars 1970.
Résultat n°39
Be-Bom (volume 81).

1 media

Be-Bom (volume 81).
Cote
3943W1291
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Premier semestre.
  • Be-Bom (volume 81).
Résultat n°40
1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

1 media

1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).
Cote
3943W1042
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).