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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
La Bretonnière, Fleurs d'Automne, Ma Demeure, Polydom, La Fontaine aux Ormes, CCAS de Bron.

1 media

Cote
5984W/46
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • La Bretonnière, Fleurs d'Automne, Ma Demeure, Polydom,...
Résultat n°2
Centre hospitalier du Mont d'Or, maison de retraite de Meyzieu, Eloïse, L'Eolienne, Résidences Leclerc et Vermeil, Maison Fleurie.

1 media

Cote
5984W/45
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Centre hospitalier du Mont d'Or, maison de retraite...
Résultat n°3
L'Hermitage Croix-Rousse, L'Hermitage Berthelot, résidence Claude Bernard, Résidence d'Automne, Le Hameau des sources, Korian saison dorée, Charme des sources.

1 media

Cote
5984W/44
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • L'Hermitage Croix-Rousse, L'Hermitage Berthelot, résidence...
Résultat n°4
Groupe Korian : La Fontanière, Les Annabelles, Bellecombe, Saint-François.

1 media

Cote
5984W/43
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Groupe Korian : La Fontanière, Les Annabelles, Bellecombe,...
Résultat n°5
Albert Morlot, Ma Maison Lyon 3, Ma Maison Lyon 4, Saint-Joseph, Saxe-Gambetta, Saint-Exupéry, Margaux.

1 media

Cote
5984W/42
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Albert Morlot, Ma Maison Lyon 3, Ma Maison Lyon 4,...
Résultat n°6
Thérèse Couderc, Les Bruyères, Valmy, Saint-Anne, Les Verts monts.

1 media

Cote
5984W/41
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Thérèse Couderc, Les Bruyères, Valmy, Saint-Anne, Les...
Résultat n°7
Louise Coucheroux, Ambroise Croizat, La Californie, Edouard Flandrin, Interlude, Hôpital de Neuville, Les Oliviers, Les Cèdres/Petits bois, Atlantis.

1 media

Cote
5984W/40
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Louise Coucheroux, Ambroise Croizat, La Californie,...
Résultat n°8
Hôpital de Fourvière, Les Gentianes, Dethel, Dorothée Petit, Barthélémy Buyers, Mermoz, Ferrandière, Saint-Exupéry.

1 media

Cote
5984W/39
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Hôpital de Fourvière, Les Gentianes, Dethel, Dorothée...
Résultat n°9
Saint-Camille, Marcelle Domenech, Notre-Dame de la Salette, Villa Pontou, Louise Thérèse.

1 media

Cote
5984W/38
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Saint-Camille, Marcelle Domenech, Notre-Dame de la...
Résultat n°10
Saint-Raphaël, Bon secours, Saint-François d'Assise, Cardinal Maurin.

1 media

Cote
5984W/37
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Saint-Raphaël, Bon secours, Saint-François d'Assise,...
Résultat n°11
La Roseraie, Orpéa La Favorite, Beauséjour, Hospice civil de Lyon, CCAS de Lyon, Hospitalité de Béthanie.

1 media

Cote
5984W/36
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • La Roseraie, Orpéa La Favorite, Beauséjour, Hospice...
Résultat n°12
Notre Dame de Bon Secours, Les Hibiscus, Saint-Charles.

1 media

Cote
5984W/35
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Notre Dame de Bon Secours, Les Hibiscus, Saint-Charles.
Résultat n°13
La Chauderaie, Le Clairon, Brondillant, Montplaisir, Smith, Cercle de la Carette, Orpéa Croix-Rousse, La Guille/Le chemin bleu.

1 media

Cote
5984W/34
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • La Chauderaie, Le Clairon, Brondillant, Montplaisir,...
Résultat n°14
La Rochette, Hospices civils de Lyon, Les Albizias, L'Orangerie, Les Taillis.

1 media

Cote
5984W/33
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • La Rochette, Hospices civils de Lyon, Les Albizias,...
Résultat n°15
Groupe Omeris : Alternative, Ambroise Paré, Beth Seva, Les Canuts, Le Cercle ; Le Château, Part-Dieu, Mazenod, Sergent Berthet, Le Sixième.

1 media

Cote
5984W/32
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Groupe Omeris : Alternative, Ambroise Paré, Beth Seva,...
Résultat n°16
Groupe ACPPA : La Colline de la Soie, Les Christallines, Gareizin, La Verandine, Les Volubilis ; Saint-Vincent, Sainte-Elisabeth.

1 media

Cote
5984W/31
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Groupe ACPPA : La Colline de la Soie, Les Christallines,...
Résultat n°17
Groupe ACPPA : Les Acanthes, Les Alizés, Les Althéas, Les Amandines, Blanqui, Castellane ; Chantegrillet, Centre hospitalier de Givors.

1 media

Cote
5984W/30
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Groupe ACPPA : Les Acanthes, Les Alizés, Les Althéas,...
Résultat n°18
Les Landiers, Beausoleil, Orpéa Gambetta, La vigie des Monts d'Or, Château Gaillard, Jean Jaurès, Le Rivage, Résidence Marguerite.

1 media

Cote
5984W/29
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Les Landiers, Beausoleil, Orpéa Gambetta, La vigie...
Résultat n°19
Résidence Tiers Temps, Les Nénuphars, Les jardins d'Eleusis, La Poudrette, La Solidage, Le Second éveil, Centre hospitalier de Sainte-Foy-les-Lyon.

1 media

Cote
5984W/28
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Résidence Tiers Temps, Les Nénuphars, Les jardins d'Eleusis,...
Résultat n°20
Foyer rhodanien des aveugles, Le Montet, La Rotonde, Le Manoir.

1 media

Cote
5984W/27
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Foyer rhodanien des aveugles, Le Montet, La Rotonde,...
Résultat n°21
Camille Claudel, Foyer soleil Le Montchaud, Foyer soleil Le Moulin à vent, Henri Raynaud, Bonin, Vincenot, Aloisir, M. Caille, Accueil des Buers, Dormoy, Tonkin.

1 media

Cote
5984W/26
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Budgets prévisionnels.
  • Camille Claudel, Foyer soleil Le Montchaud, Foyer soleil...
Résultat n°22
Groupe Korian : Saison dorée, La Fontainière ; CCAS de Bron, La Fontaine aux Ormes, Ma demeure, Hermitage Croix-Rousse.

1 media

Cote
5984W/25
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Groupe Korian : Saison dorée, La Fontainière ; CCAS...
Résultat n°23
Groupe Korian : Bellecombe, Saint-François, Les Annabelles.

1 media

Cote
5984W/24
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Groupe Korian : Bellecombe, Saint-François, Les Annabelles.
Résultat n°24
Hermitage Berthelot, Claude Bernard, Résidence d'Automne, Hameau de la source.

1 media

Cote
5984W/23
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Hermitage Berthelot, Claude Bernard, Résidence d'Automne,...
Résultat n°25
Centre hospitalier du Mont d'Or, Jean Courjon.

1 media

Cote
5984W/22
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Centre hospitalier du Mont d'Or, Jean Courjon.
Résultat n°26
Fleurs d'Automne, L'Eolienne, La Bretonnière, Eloise.

1 media

Cote
5984W/21
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Fleurs d'Automne, L'Eolienne, La Bretonnière, Eloise.
Résultat n°27
Margaux, Albert Morlot, Ma Maison Lyon 3, Ma maison Lyon 4, Saint-Joseph, CGCMS, Saint-Exupéry.

1 media

Cote
5984W/20
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Margaux, Albert Morlot, Ma Maison Lyon 3, Ma maison...
Résultat n°28
CCAS de Lyon.

1 media

Cote
5984W/19
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • CCAS de Lyon.
Résultat n°29
Saint-Anne, Les Verts monts, Atlantis, Valmy, Thérèse Couderc.

1 media

Cote
5984W/18
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Saint-Anne, Les Verts monts, Atlantis, Valmy, Thérèse...
Résultat n°30
Louise Thérèse, Dorothée Petit, Cardinal Maurin, Les Bruyères, Le Charme des sources, Marcel Domenech.

1 media

Cote
5984W/17
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Louise Thérèse, Dorothée Petit, Cardinal Maurin, Les...
Résultat n°31
Saint-Charles, Smith, Saint-Raphaël, Montplaisir La Plaine.

1 media

Cote
5984W/16
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Saint-Charles, Smith, Saint-Raphaël, Montplaisir La...
Résultat n°32
Edouard Flandrin, Barthélémy Buyer, Mermoz, Ferrandière, Notre-Dame de la Salette, Villa Pontou.

1 media

Cote
5984W/15
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Edouard Flandrin, Barthélémy Buyer, Mermoz, Ferrandière,...
Résultat n°33
Sainte-Camille, Hôpital de Neuville, Cèdres/Petit Bois, Les Oliviers, Louise Coucheroux, Ambroise Croizat, La Californie.

1 media

Cote
5984W/14
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Sainte-Camille, Hôpital de Neuville, Cèdres/Petit Bois,...
Résultat n°34
La Chauderaie, La Clairon, La Rochette, Interlude, Centre hospitalier de Fourvière, Dethel, Les Gentianes.

1 media

Cote
5984W/13
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • La Chauderaie, La Clairon, La Rochette, Interlude,...
Résultat n°35
Résidence Marguerite, Second éveil, Hospices civils de Lyon, Saint-François d'Assise, Accueil temporaire de Béthanie, Brondillant.

1 media

Cote
5984W/12
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Résidence Marguerite, Second éveil, Hospices civils...
Résultat n°36
Groupe ORPEA : La Favorite, Gambetta, Croix-Rousse, La Roseraie ; Les Albizias.

1 media

Cote
5984W/11
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Groupe ORPEA : La Favorite, Gambetta, Croix-Rousse,...
Résultat n°37
Les Acanthes, Les Alizés, Les Althéas, Les Amandines, Blanqui, Castellane.

1 media

Cote
5984W/10
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Groupe ACPPA.
  • Les Acanthes, Les Alizés, Les Althéas, Les Amandines,...
Résultat n°38
Les collines de la soie, Les Cristallines, Gareizin, Verandine, Volubilis, Saint-Vincent, Sainte-Elisabeth.

1 media

Cote
5984W/9
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Groupe ACPPA.
  • Les collines de la soie, Les Cristallines, Gareizin,...
Résultat n°39
Le Château, Duquesne, Part-Dieu, Sergent Berthet, le Sixième.

1 media

Cote
5984W/8
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Groupe Omeris.
  • Le Château, Duquesne, Part-Dieu, Sergent Berthet, le...
Résultat n°40
Alternative, Ambroise Paré, Beth Seva, Les Canuts, Le Cercle.

1 media

Cote
5984W/7
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Groupe Omeris.
  • Alternative, Ambroise Paré, Beth Seva, Les Canuts,...
Résultat n°41
Le Manoir, Le Montet, La Rotonde, Les jardins d'Eleusis, Les Nénuphars, Tiers temps, La Poudrette.

1 media

Cote
5984W/6
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Le Manoir, Le Montet, La Rotonde, Les jardins d'Eleusis,...
Résultat n°42
Les landiers, résidence Beauséjour, résidence Beausoleil, les Taillis, Les Hibiscus, l'Orangerie, Le Rivage.

1 media

Cote
5984W/5
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Les landiers, résidence Beauséjour, résidence Beausoleil,...
Résultat n°43
L. Bonin, Le Montchaud, Moulin à vent, H. Raynaud, Notre Dame du bon secours, Cercle de la Carette, La Guille/chemin bleu.

1 media

Cote
5984W/4
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • L. Bonin, Le Montchaud, Moulin à vent, H. Raynaud,...
Résultat n°44
M. Caille, Accueil des Buers, Aloisir, Foyer rhodanien des aveugles, H. Vincenot, C. Claudel.

1 media

Cote
5984W/3
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • M. Caille, Accueil des Buers, Aloisir, Foyer rhodanien...
Résultat n°45
Jean Jaurès, Château Gaillard, Tonkin, Dormoy.

1 media

Cote
5984W/2
Date
2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Jean Jaurès, Château Gaillard, Tonkin, Dormoy.
Résultat n°46
Vigie des monts d'or, Maison fleurie, La Solidage, hôpital Sainte-Foy-lès-Lyon

1 media

Cote
5984W/1
Date
2012-2012
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie...

  • Comptes administratifs.
  • Vigie des monts d'or, Maison fleurie, La Solidage,...
Résultat n°47
2009.

1 media

Cote
5931W208
Date
2009
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 2009.
Résultat n°48
Commission article 35.

1 media

Cote
5931W113
Date
1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Commission article 35.
Résultat n°49
Établissement d'un budget global.

1 media

Cote
5931W112
Date
1984-1985
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Établissement d'un budget global.
Résultat n°50
Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.

1 media

Cote
5931W111
Date
1983-1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.
Résultat n°51
Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.

1 media

Cote
5931W79
Date
1985-1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.
Résultat n°52
Exécution.

1 media

Cote
5931W78
Date
1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Exécution.
Résultat n°53
Préparation.

1 media

Cote
5931W77
Date
1985-1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
Résultat n°54
Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.

1 media

Cote
5931W76
Date
1984-1985
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1985.
  • Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.
Résultat n°55
Exécution et suivi de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS).

1 media

Cote
5931W75
Date
1985
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1985.
  • Gestion administrative.
  • Exécution et suivi de la Direction régionale des affaires...
Résultat n°56
Préparation.

1 media

Cote
5931W74
Date
1985-1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1985.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
Résultat n°57
Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.

1 media

Cote
5931W73
Date
1983-1984
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1984.
  • Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.
Résultat n°58
Exécution et modification budgétaires.

1 media

Cote
5931W72
Date
1984
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1984.
  • Gestion administrative.
  • Exécution et modification budgétaires.
Résultat n°59
Préparation.

1 media

Cote
5931W71
Date
1983-1984
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1984.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
Résultat n°60
1983.

1 media

Cote
5931W70
Date
1983
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1983.
Résultat n°61
1979-1982.

1 media

Cote
5931W69
Date
1979-1982
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1979-1982.
Résultat n°62
1975-1978.

1 media

Cote
5931W68
Date
1975-1978
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1975-1978.
Résultat n°63
1970-1975.

1 media

Cote
5931W67
Date
1970-1975
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1970-1975.
Résultat n°64
1965-1969.

1 media

Cote
5931W66
Date
1965-1969
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1965-1969.
Résultat n°65
1954-1964.

1 media

Cote
5931W65
Date
1954-1964
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1954-1964.
Résultat n°66
Collège Zola E. à Belleville.

1 media

Cote
5550W33
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Zola E. à Belleville.
Résultat n°67
Collège Zay J. à Brignais.

1 media

Cote
5550W32
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Zay J. à Brignais.
Résultat n°68
Collège Vinci (de) L. à Chassieu.

1 media

Cote
5550W31
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Vinci (de) L. à Chassieu.
Résultat n°69
Collège Veil S. à Chatillon-d'Azergues.

1 media

Cote
5550W30
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Veil S. à Chatillon-d'Azergues.
Résultat n°70
Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.

1 media

Cote
5550W29
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.
Résultat n°71
Collège Val d'Ardière à Beaujeu.

1 media

Cote
5550W28
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Val d'Ardière à Beaujeu.
Résultat n°72
Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.

1 media

Cote
5550W27
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°73
Collège Saint Martin en haut à Saint-Martin-en-Haut.

1 media

Cote
5550W26
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Saint Martin en haut à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°74
Colège Ruet J-C. à Villié-Morgon.

1 media

Cote
5550W25
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Colège Ruet J-C. à Villié-Morgon.
Résultat n°75
Collège Ronsard (de) P. à Mornant.

1 media

Cote
5550W24
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Ronsard (de) P. à Mornant.
Résultat n°76
Collège Prince-Ringuet (Le) L. à Genas.

1 media

Cote
5550W23
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Prince-Ringuet (Le) L. à Genas.
Résultat n°77
Collège Prévert J. à Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Cote
5550W22
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Prévert J. à Saint-Symphorien-d'Ozon.
Résultat n°78
Collège Pomey (de) E. à Amplepuis.

1 media

Cote
5550W21
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Pomey (de) E. à Amplepuis.
Résultat n°79
Collège Paulini A. à Anse.

1 media

Cote
5550W20
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Paulini A. à Anse.
Résultat n°80
Collège Moulin J. à Villefranche-sur-Saône.

1 media

Cote
5550W19
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Moulin J. à Villefranche-sur-Saône.