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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
9 juin 1704-2 janvier 1708.

2 lots 24 medias

Cote
00209, 10C190
Date
1704-1708
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Résultat n°2
16 janvier 1705-28 novembre 1710.

2 lots 63 medias

Cote
00061, 10C54
Date
1705-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Résultat n°3
6 mai 1705-10 novembre 1707.

2 lots 63 medias

Cote
02153, 10C1967
Date
1705-1707
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 6 mai 1705-10 novembre 1707.
Résultat n°4
26 mai 1705-2 mai 1708.

2 lots 53 medias

Cote
02265, 10C2068
Date
1705-1708
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 26 mai 1705-2 mai 1708.
Résultat n°5
2 juin 1705-27 septembre 1715.

2 lots 43 medias

Cote
00945, 10C850
Date
1705-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Longes et Trèves.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 juin 1705-27 septembre 1715.
Résultat n°6
18 avril 1705-10 février 1711.

2 lots 53 medias

Cote
00466, 10C422
Date
1705-1711
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 18 avril 1705-10 février 1711.
Résultat n°7
6 mai 1705-12 avril 1712.

2 lots 88 medias

Cote
00750, 10C680
Date
1705-1712
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 6 mai 1705-12 avril 1712.
Résultat n°8
20 avril 1705-4 avril 1713.

2 lots 53 medias

Cote
00008, 10C5
Date
1705-1713
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 avril 1705-4 avril 1713.
Résultat n°9
7 avril 1705-19 mars 1719.

2 lots 51 medias

Cote
00637, 10C574
Date
1705-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 7 avril 1705-19 mars 1719.
Résultat n°10
1er juillet 1705-3 septembre 1708.

2 lots 63 medias

Cote
01526, 10C1412
Date
1705-1708
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er juillet 1705-3 septembre 1708.
Résultat n°11
30 mai 1705-17 septembre 1710.

2 lots 33 medias

Cote
01958, 10C1799
Date
1705-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 30 mai 1705-17 septembre 1710.
Résultat n°12
27 octobre 1705-12 mars 1713.

2 lots 33 medias

Cote
01886, 10C1730
Date
1705-1713
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 octobre 1705-12 mars 1713.
Résultat n°13
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 15 medias

Cote
02354, 10C2148
Date
22 août 1705-12 février 1707
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°14
Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

2 lots 72 medias

Cote
02463, 10C2251
Date
1er octobre 1705-26 mars 1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
Résultat n°15
23 avril 1706-5 mars 1714.

2 lots 57 medias

Cote
02086, 10C1906
Date
1706-1714
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
  • 23 avril 1706-5 mars 1714.
Résultat n°16
14 janvier 1706-2 avril 1715.

2 lots 22 medias

Cote
00860, 10C777
Date
1706-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 14 janvier 1706-2 avril 1715.
Résultat n°17
10 novembre 1707-20 juin 1712.

2 lots 53 medias

Cote
02154, 10C1968
Date
1707-1712
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 10 novembre 1707-20 juin 1712.
Résultat n°18
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 49 medias

Cote
02283, 10C2085
Date
17 octobre 1707-20 mai 1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°19
8 mai 1708-18 avril 1715.

2 lots 38 medias

Cote
00210, 10C191
Date
1708-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 8 mai 1708-18 avril 1715.
Résultat n°20
11 juin 1708-2 décembre 1710.

2 lots 53 medias

Cote
01646, 10C1520
Date
1708-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 11 juin 1708-2 décembre 1710.